Comité technique paritaire socio-éducatifs

• Présentation du contenu :

  Procès-verbaux, comptes rendus réunions paritaires, notes manuscrites, documents de travail.

• Date :

  1992-2001

• Cote :

  FZ/1/218

• Conditions d’accès : <p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2001&lt;p&gt;</p>

  conservation