Décembre 1996 - septembre 1997

• Présentation du contenu :

  cahier des comptes-rendus et relevés de décisions (manuscrits).

• Date :

  01/12/1996-31/09/1997

• Cote :

  FM/23/21

• Conditions d’accès :

  Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997