Côte d'Or (21)

• Présentation du contenu :

  suivi général 1994-2000 (+ 1 exemplaire du bulletin d'informations d'interco 21 1988), congrès 1998-2000, comptes-rendus de bureau syndical et de conseil syndical, documents de travail sur la mise en place de la RTT à l'OPAC 1998-1999, communaux 1990-2000, affaire Odette Penelon c/ commune de Nesle et Massoult 1990-1993, SDIS 1992-1998, préfectures 1995-2000, affaires sociales 1998-2000.

• Date :

  1988-2000

• Cote :

  FM/22/23

• Conditions d’accès :

  Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000