Conseil fédéral et commission exécutive, 1989-1994
- Sujet : COMMISSION EXECUTIVE ; CONSEIL FEDERAL
-
Présentation du contenu :
Statuts fédéraux et composition du conseil d'administration, 1989-1994.
Notes préparatoires et comptes rendus des réunions du conseil fédéral et de la commission exécutive (dont intervention de Raymond Vacheron lors du débat sur l'orientation confédérale au conseil des 14-15 novembre 1990) 1990-1992.
-
Date :
1989-1994
-
Description physique :
Importance matérielle : 0.15
Genre/Carac. phys. : papier
-
Cote :
FH/4/1
- Origine : Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.
-
Conditions d’accès :
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994