Conseil fédéral et commission exécutive, 1989-1994

  • Sujet : COMMISSION EXECUTIVE ; CONSEIL FEDERAL
  • Présentation du contenu :

    Statuts fédéraux et composition du conseil d'administration, 1989-1994.

    Notes préparatoires et comptes rendus des réunions du conseil fédéral et de la commission exécutive (dont intervention de Raymond Vacheron lors du débat sur l'orientation confédérale au conseil des 14-15 novembre 1990) 1990-1992. 

  • Date :

    1989-1994

  • Nature du contenu : papier
  • Description physique :

    Importance matérielle : 0.15

    Genre/Carac. phys. : papier

  • Cote :

    FH/4/1

  • Origine : Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.
  • Conditions d’accès :

    Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994

  • Modalités d'entrée :

    19971218

  • Mots-clés