Secteur juridique, SUD
- Sujet : SECTEUR JURIDIQUE
-
Présentation du contenu :
écrits fédéraux sur SUD et sur la génèse de SUD en Ile de France.
-
Date :
1985-1995
-
Description physique :
Importance matérielle : 0.04
Genre/Carac. phys. : papier
-
Cote :
FT/20/136
- Origine : Organisation : FUPT.
-
Conditions d’accès :
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1995
-
Autres données descriptives :
DUA : 30 ans après épuisement de toutes les voies de recours. Conserver les dossiers présentant un intérêt historique, juridique ou relatifs à une période marquante de l'histoire de la Fédération.