Congrès fédéral extraordinaire, Paris, 6 novembre 2003

• Présentation du contenu :

  Préparation : rétroplanning, ordre du jour, informations pratiques, règlement intérieur du congrès, liste des congressistes, notes manuscrites, tribune libre du SPAEF et réponse du secrétariat provisoire. Congrès : mandats, notes manuscrites, candidatures au Bureau fédéral et à la Commission exécutive, candidatures à la Commission des résolutions, projets de règlement intérieur fédéral, propositions de modifications statutaires proposées par le bureau fédéral et les syndicats, interventions.

• Date :

  2003

• Cote :

  FR/12/10

• Conditions d’accès :

  Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003