Fonds d'Organisation 1994-1996 de la Commission Confédérale Organisation
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Présentation du contenu :
correspondance et notes sur les dossiers préparatoires déposés par les organisations fédérales et régionales, fiches financières.
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Date :
1994-1996
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Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
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Cote :
CDOF/26/14
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Autres identifiants :
Ancienne cote : 26 DOF 14
- Origine : Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
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Conditions d’accès :
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
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Conditions d’utilisations :
Néant
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Autres données descriptives :
Néant