1986-2001
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Présentation du contenu :
procès-verbaux des sessions (1989-2001), tableau de composition de la CCO (1979-1992), tableau des présences aux sessions de la mandature 1995-1999 (1999), notes sur les suites données aux sessions (1986-1999).
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Date :
1989-2001
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Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
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Cote :
CDOF/46/1
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Autres identifiants :
Ancienne cote : 46 DOF 1
- Origine : Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
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Conditions d’accès :
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
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Conditions d’utilisations :
Néant
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Autres données descriptives :
Les dossiers des sessions suivantes ont été intégrés en CH/8/2287 : 21-22 novembre 1985, 19-20 décembre 1985, 7-8 octobre 1986, 25-26 novembre 1986, 10 février 1987, 19-20 mai 1987, 29-30 septembre 1987, 24-25 novembre 1987, 1er-2 juin 1988 et 14-15 septembre 1988. On retrouvera les dossiers de sessions des années :1989-1992 en CDOF/3/2-CDOF/3/4 ; 1992-1995 en CDOF/12/1-CDOF/12/2.