Statuts confédéraux

  • Sujet : Secrétariat Confédéral ; Statuts Confédéraux ; Commission Exécutive Confédérale ; Reunion Statutaire
  • Présentation du contenu :

    règlement intérieur adopté par le Conseil National (CN) les 23-25 octobre 1975, notes sur les modifications du règlement intérieur de 1976-1977 et 1981, notes sur l'application des statuts confédéraux de 1975 à 1981, notes sur les méthodes de travail du Bureau National (BN) de 1978 à 1980 , notes sur le fonctionnement interne de la CFDT (mai 1981-février 1982), notes de travail du BN sur le fonctionnement de la Commission Exécutive (CE) de 1973 à 1981.

  • Date :

    1973-1982

  • Nature du contenu : Papier
  • Description physique :

    Genre/Carac. phys. : Papier

  • Cote :

    CH/8/1

  • Autres identifiants :

    Ancienne cote : 8 H 1

  • Localisation physique : B3
  • Origine : Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.
  • Information sur l’évaluation :

    Sort final : Conserver.

  • Conditions d’accès :

    Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982

  • Mots-clés