La CFDT et la loi "de Robien" du 11 juin 1996 relative à l'aménagement et la réduction du temps de travail

  • Présentation du contenu :

    notes patronales, notes, circulaires, communiqués et brochures confédérales sur l'analyse CFDT de la loi "de Robien" (décembre 1995-juin 1996), documents régionaux et fédéraux sur la loi, mémoire CFDT, auprès du Conseil d'Etat le 21 mars 1997, pour l'affaire CFDT contre la circulaire de Robien.

  • Date :

    1995-1997

  • Nature du contenu : Papier
  • Description physique :

    Genre/Carac. phys. : Papier

  • Cote :

    CDAR/83/2

  • Localité : Néant
  • Autres identifiants :

    Ancienne cote : 83 DAR 2

  • Localisation physique : B13
  • Origine : Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
  • Modalités d’entrée :

    20040330

  • Information sur l’évaluation :

    Sort final : Conserver.

  • Conditions d’accès :

    Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997

  • Conditions d’utilisations :

    Néant

  • Mots-clés