CCE/17/3
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
correspondance, circulaires, tracts, notes confédérales sur la dernière réunion de négociations sur la FPC avec le MEDEF les 19-20 septembre 2003, propositions de la Confédération CFDT, accord du 20 septembre sur la FPC, intervention d'Annie Thomas au BN du 24 septembre 2003 sur les résultats de la négociation FPC, dossier CFDT sur le passeport formation « un atout pour l'emploi » le 4 avril 2003.
CCE/17/4
,
2003-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
correspondance, propositions amendements CFDT sur le projet de loi sur la FPC (novembre 2003), journées d'information et notes CFDT sur la FPC (2004), documents officiels sur l'application de l'accord national interprofessionnel du 20 septembre 2003.
CCE/17/5
,
2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
note confédérale la négociation à l'ANI sur la formation professionnelle le 20 juillet 2005, texte avec la signature CFDT des avenants à l'accord interprofessionnel sur la FP, note confédérale à la CE du 5 septembre 2005 sur les avenants.
CCE/17/6
,
2004-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
accords de branche, bilans d'étape des accords de branche sur la FPC (juillet 2004 - juillet 2005).
CDAR/9/14
,
1970-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
historique des accords, textes sur les accords nationaux interprofessionnels.
CDAR/9/15
,
1981-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
constitution de l'IDEP, correspondance, notes, supports de formations.
CDAR/10/4
,
1990-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
CDAR/10/5
,
1984-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
notes, rapport de recherche sur le bilan d'évaluation des TUC (mai 1993).
CDAR/10/6
,
1986-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
CDAR/33/6
,
1994-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
notes, accords (1994-1995).
CDAR/63/4
,
1983-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.
Législation et positions CFDT (1983-87), études sur la formation professionnelle (1984-90)
CDAR/63/5
,
1981-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.
législation et positions CFDT sur l'apprentissage (1984-92), négociations avec l'Union Professionnelle Artisanale (UPA) sur l'organisation et le financement de la formation professionnelle (1981-88)
CDAR/66/1
,
1985-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
Productions du Secrétariat, notes au Bureau National, articles concernant le Secrétariat ou la Délégation
CDAR/66/2
,
1976-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
positions CFDT (1976-87), négociations (1991-92)
CDAR/66/3
,
1990-1992
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
