Lois Auroux et droits nouveaux 177 résultats (4ms)

Dossier CFDT sur le projet de convention de collaboration scientifique entre la CFDT et le CNRS sur le droit d'expression des salariés

CH/8/1236 , 1983-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

correspondance, notes manuscrites et de travail, comptes-rendus de rencontres, comptes-rendus de réunions de secteur (1983-1984), projets de recherches des Fédérations CFDT, projet de convention entre la CFDT et le CNRS sur le droit d'expression (1984).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Politique de la CFDT sur les Droits Nouveaux et le Droit d'Expression

CH/8/1237 , 1983-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

notes de travail, comptes-rendus de réunions (mars 1983-novembre 1985), rapport confédéral "La CFDT et la participation" (octobre 1984).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Politique de la CFDT sur les projets de recherches sur l'expression des salariés dans l'entreprise pour les années 1982-1983

CH/8/1238 , 1982-1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

correspondance, notes manuscrites et de travail, accords, arrêtés ministériels, comptes-rendus de réunions de secteur, projets de recherches des Fédérations CFDT et d'autres organisations syndicales.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Politique de la CFDT sur les projets de recherches concernant le droit d'expression des salariés pour 1985

CH/8/1239 , 1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

correspondance, notes manuscrites et de travail, comptes-rendus des réunions de secteur, bilans des projets de recherches des Fédérations CFDT, accords entre la CFDT et la société Specia sur l'expression des salariés (février 1983-février 1985).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Colloque CFDT sur le droit d'expression des travailleurs les 19-20 février 1986

CH/8/1240 , 1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

correspondance, notes préparatoires, intervention d'Edmond Maire secrétaire général de la CFDT "Le droit d'expression: un levier de changement social", notes de travail des commissions, rapport confédéral "Désormais les salariés s'expriment" (mai 1986).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Position de la CFDT sur les dérives anti-syndicales

CH/8/1242 , Entre le 1er janvier 1987 et le 31 décembre 1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  
note confédérale (décembre 1987), rapport CFDT sur "Dérives patronales, administratives et judiciaires (janvier 1988).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Politique de la CFDT sur les projets de recherches concernant le droit d'expression des salariés en 1988

CH/8/1243 , 1985-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

texte d'interview de Miche Le Tron, secrétaire confédéral sur l'évolution des pratiques confédérales sur le droit d'expression (janvier 1988), intervention CFDT lors du colloque "Droit d'expression" à Genève les 20-21 janvier 1988, intervention CFDT sur le droit d'expression lors du séminaire intenrational de Brasilia les 3-5 octobre 1988, brochure confédérale "Le droit d'expression" (1985).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Programme d'Analyse, de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés (PAROLES 1) entre la CFDT et le CNRS pour 1983-1984

CH/8/1244 , 1983-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

correspondance, notes de travail, listes des grilles d'accords (1983-1984), compte rendu de la session "Recherche" sur le droit d'expression les 4-5 décembre 1984.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Programme d'Analyse, de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés (PAROLES 1) entre la CFDT et le CNRS en 1985

CH/8/1245 , 1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

comptes-rendus des sessions de recherche et des comités de recherche (1985), décryptage de la session de recherche interfédérale les 17 -18 avril 1985, listes des accords et bilan CFDT sur le droit d'expression (1985).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Programme d'Analyse, de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés (PAROLES 1) entre la CFDT et le CNRS en 1985

CH/8/1246 , 1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

décryptage de la session de recherche interfédérale les 6-7 mars 1985, avec des délégués de section syndicale d'entreprise de la FNCB le 20 mars, de la FGTE les 5-6 juin, d'Aix les 17-18 avril, de la FGA les 17-18 décembre 1985.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Programme d'Analyse, de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés (PAROLES 1) entre la CFDT et le CNRS sur le bilan de la progression du programme durant l'année 1985

CH/8/1247 , 1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

rapports sur la présentation générale des documents, la banque de données et les sessions de recherche (décembre 1985).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Réunions du Comité de Recherche du Programme d'Analyse, de Recherche, d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés "PAROLES"

CH/8/1248 , 1984-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

correspondance, notes manuscrites et de travail, comptes-rendus des sessions du Comité de Recherche (1984-1985).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Programme d'Analyse, de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés (PAROLES 1) entre la CFDT et le CNRS en 1986

CH/8/1249 , 1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

comptes-rendus des sessions de recherche et des réunions des comités de recherche, listes des accords, décryptage de la session de recherche "FGS" les 25-26 mars 1986, rapport intermédiaire CFDT sur le droit d'expression des travailleurs (août 1986).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Programme d'Analyse, de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés (PAROLES 1) entre la CFDT et le CNRS en 1987

CH/8/1250 , 1985-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

comptes-rendus de rencontres et des réunions des comités de recherche, évaluations des connaissances des sessionnaires (1985-1987), rapport interne sur l' état d'avancement de la recherche (janvier 1987), rapport sur les publications de 1986 (janvier 1987).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Programme d'Analyse, de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés (PAROLES 1) entre la CFDT et le CNRS pour 1988-1989

CH/8/1251 , 1988-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

comptes-rendus des sessions de recherche (1988-1989), rapport final sur les modalités d'application et les conséquences du droit d'expression des travailleurs (septembre 1989).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)