Lois Auroux et droits nouveaux 177 résultats (3ms)
L'exercice des libertés syndicales dans les entreprisesStrasbourgsl.sn.
Expression des travailleurs, comités d'ateliers, autogestion technique
Etude ARES sur « Les fonctionnements des CHSCT »
correspondance, projet d'étude (juillet 1993), rapport d'étude (décembre 1993), facture.
5ème Forum des CHSCT au Parc Floral de Paris les 24-26 mars 1993
notes, textes des débats et des communications, revue de presse interne.
5ème Forum des CHSCT au Parc Floral de Paris les 24-26 mars 1993
subventions, finances, stands, trophées, débats, revue de presse externe.
5ème Forum des CHSCT au Parc Floral de Paris les 24-26 mars 1993
procès-verbaux des réunions (1992), convocations, catalogue.
6ème Forum des CHSCT au Parc Floral de Paris les 7-9 mars 1995
revue de presse externe.
Activité du groupe de travail sur les lois Auroux sur les droits nouveaux pour les travailleurs
notes de travail (1990-1991), brochures CFDT sur les droits nouveaux n° 1 à 10 (1982-1984).
Participation de la CFDT à la Commission Nationale de la Négociation Collective (CNNC)
correspondance, représentation CFDT, notes de travail, interventions, comptes rendus de réunions, bilans de négociations (1986-1990).
Participation de la CFDT à la Commission Nationale de la Négociation Collective (CNNC)
correspondance, représentation CFDT, notes de travail, interventions, comptes rendus de réunions, bilans de négociations (1991-1994).
Participation de la CFDT à la Commission Nationale de la Négociation Collective (CNNC)
correspondance, représentation CFDT, notes de travail, interventions, comptes rendus de réunions, bilans de négociations (1995-1996).
Conception de la CFDT sur la négociation collective en France
conceptions CFDT, textes juridiques, références, lois Auroux (1990-1992).
Dossier de la Délégation PME sur les institutions représentatives du personnel dans les PME ; comités interentreprises, commissions paritaires, délégués du personnel.
Dossier documentaire sur la négociation collective
positions CFDT