Lois Auroux et droits nouveaux 177 résultats (5ms)

Conception de la CFDT sur la négociation collective en France 

CDAR/57/14 , 1990-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

conceptions CFDT, textes juridiques, références, lois Auroux (1990-1992).

Liaison CE : n°85-94

CJ/35/10 , 1990 , Communicable  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

La CFDT et la formation à la négociation collective 

CDAR/101/9 , 1990-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

cahier pédagogique à la formation à la négociation dans l'entreprise (1991), guides du négociateur de branche (1990-1993), notes et documents de travail du module à la formation des négociations (1995), guide sur les règles du jeu de la négociation et l'élaboration des conventions collectives (avril 1996).

Liaison CE : n°95-104

CJ/35/11 , 1991 , Communicable  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

Études IRES de 1992-1993

CJ/21/11 , 1992-1993 , Communicable  

Inventaire des archives confédérales : série H, Secrétariat confédéral (septembre 1992). Inventaire des archives confédérales : série G, réunions statutaires (septembre 1992). Évolution des salaires individuels nets 1991/1990 : enquêtes OSCAR et SOSI (novembre 1992). inventaire des archives confédérales : série F, presse (décembre 1992). Articulation et apports de la négociation collective territoriale dans la métallurgie. Volume 1 : étude générale Volume 2 : tableaux comparatifs (janvier 1993). Les fonctionnaires des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) avril 1993). Inventaire des archives confédérales : série P, Fonds personnels (mai 1993)

Contexte :
Publications confédérales CFTC puis CFDT et leurs suppléments > Études financées par des organisations extérieures > Institut de Recherches Economiques et Sociales (IRES)

Liaison CE : n°105-114

CJ/35/12 , 1992 , Communicable  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

Etude ARES sur « Les fonctionnements des CHSCT » 

CARES/14/21 , 1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : Confédération. Producteur : Analyse Recherche Economique et Sociale (ARES).  

correspondance, projet d'étude (juillet 1993), rapport d'étude (décembre 1993), facture.

Liaison CE : n°115-124

CJ/35/13 , 1993 , Communicable  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

5ème Forum des CHSCT au Parc Floral de Paris les 24-26 mars 1993 

CDAR/46/3 , 1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

subventions, finances, stands, trophées, débats, revue de presse externe.