Lois Auroux et droits nouveaux 177 résultats (4ms)

Études IRES de 1992-1993

CJ/21/11 , 1992-1993 , Communicable  

Inventaire des archives confédérales : série H, Secrétariat confédéral (septembre 1992). Inventaire des archives confédérales : série G, réunions statutaires (septembre 1992). Évolution des salaires individuels nets 1991/1990 : enquêtes OSCAR et SOSI (novembre 1992). inventaire des archives confédérales : série F, presse (décembre 1992). Articulation et apports de la négociation collective territoriale dans la métallurgie. Volume 1 : étude générale Volume 2 : tableaux comparatifs (janvier 1993). Les fonctionnaires des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) avril 1993). Inventaire des archives confédérales : série P, Fonds personnels (mai 1993)

Contexte :
Publications confédérales CFTC puis CFDT et leurs suppléments > Études financées par des organisations extérieures > Institut de Recherches Economiques et Sociales (IRES)

Liaison CE : n°105-114

CJ/35/12 , 1992 , Communicable  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

Liaison CE : n°95-104

CJ/35/11 , 1991 , Communicable  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

La CFDT et la formation à la négociation collective 

CDAR/101/9 , 1990-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

cahier pédagogique à la formation à la négociation dans l'entreprise (1991), guides du négociateur de branche (1990-1993), notes et documents de travail du module à la formation des négociations (1995), guide sur les règles du jeu de la négociation et l'élaboration des conventions collectives (avril 1996).

Conception de la CFDT sur la négociation collective en France 

CDAR/57/14 , 1990-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

conceptions CFDT, textes juridiques, références, lois Auroux (1990-1992).

Liaison CE : n°85-94

CJ/35/10 , 1990 , Communicable  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

Liaison CE : n°75-84

CJ/35/9 , 1989 , Communicable  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

Commission Nationale Négociation collective (CNNC)

CDAR/69/3 , 1989-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

conventions et accords sur les fonctionnaires internationaux, les salariés expatriés, la formation des membres CHSCT, l'égalité de traitement des salariés français et étrangers, légalité professionnelle et sur la prévoyance (1989-1994).

Liaison CE : n°65-74

CJ/35/8 , 1988 , Communicable  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE