Commission Nationale Négociation collective (CNNC)

CDAR/69/5 , 1961-1990  

conventions collectives européennes (1961-1971), toilettage des conventions collectives (1984), accords acquis par la CFDT (1984-1985), note sur les accords concernant les élections professionnelles (1990).

Relations avec le Conseil national du patronat français (CNPF)

CP/15/101 , 1965-1985  

Notes, courriers, comptes rendus des États généraux du CNPF, communiqués du CNPF et de la CFDT, extrait du livre de Jean-Paul Jacquier sur le patronat (octobre 1985), note de synthèse de la conférence de presse de Yvon Gattaz du 10 septembre 1984, rapport sur les recommandations du CNPF pour l'application des lois Auroux, articles de presse.

Contexte :
Suivi des activité de la Confédération > Relations avec l’extérieur > Relations avec les autres organisations syndicales et patronales

Campagne commune CFDT-CGT sur les libertés syndicales

CH/8/2884 , 1974-1976  

correspondance, communiqués communs, conférence de presse du 5 février 1974, notes de travail confédérales sur le déroulement de la campagne (février 1974-avril 1976).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Droits d'expression des travailleurs

CH/8/62 , 1975-1982  

communiqués de presse et notes confédérales sur les libertés syndicales et le droit d'expression des salariés (1975-1982), notes confédérales sur les négociations pour les conventions collectives (1978-1979), conférence de presse du 11 novembre 1979 sur le droit d'expression des salariés, note confédérale sur la couverture conventionnelle de tous les travailleurs (juillet 1982).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1971-1982) > Activité du Secrétaire Général

Participation de la CFDT aux réunions du Directoire de Syndex

CH/8/857 , 1975-1982  

correspondance, notes, comptes rendus de réunions (1975-1982), rencontre CFDT-Syndex sur les droits nouveaux le 12 novembre 1982.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Économique, emploi, éducation permanente (1946-1985) > Activité du Secrétariat Economique
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1 média

Imposons le droit d'expression !

CFI/6/428 , Vers 1976-1988  

[un personnage masculin, un personnage féminin, une usine avec cheminée et toit crénelé] / Laville [illustrateur]. Paris : CFDT, [ca 1976-1988] (Paris : Montholon-Services Atelier de reprographie). 1 affiche couleur. Date d'après le logo.

Contexte :
Propagande confédérale > Campagnes revendicatives

Compilation des articles publiés dans CFDT Aujourd'hui

CP/21/15 , 1976-1991  

Copies d'articles :

« L'unité d'action vue par la CGT (1944-1975) », CFDT aujourd'hui n° 17 (janvier-février 1976)« Le capitalisme monopoliste d'État », CFDT aujourd'hui n° 20 (juillet-aout 1976)« Vers un discours patronal sur l'entreprise », CFDT aujourd'hui n°21 (septembre-octobre 1976)« Les Syndicats et la réforme de l'entreprise en Europe », CFDT aujourd'hui n° 22 (novembre-décembre 1976)« Histoire de l'idée de nationalisation », CFDT aujourd'hui n° 24 (mars-avril 1977)« Quelle planification démocratique ? », CFDT aujourd'hui n° 26 (juillet-août 1977)« La politique économique du Front Populaire », CFDT aujourd'hui n° 27 (septembre-octobre 1977)« Les problèmes économiques de la transition : le cas chilien, CFDT aujourd'hui n°28 (novembre 1977)« Stratégies du CNPF » », CFDT aujourd'hui n° 29 (janvier-février 1978)« Les classes moyennes. Enjeu politique », CFDT aujourd'hui n° 30 (mars-avril 1978)« Conseils d'atelier », CFDT aujourd'hui n° 31 (mai-juin 1978)« Le parti léniniste hier et aujourd'hui ? » CFDT aujourd'hui n° 32 (juillet-août 1978)« La Confédération européenne des syndicats », CFDT aujourd'hui n° 33 (septembre-octobre 1978)« Syndicalisme et pouvoir : de F. Pelloutier à L. Jouhaux » suivi de « Agir pour des changements », CFDT aujourd'hui n° 34 (novembre-décembre 1978)« Les Prud'hommes d'hier à aujourd'hui », CFDT aujourd'hui n° 36 (mars-avril 1979)« Clivages au sein du monde du travail (1820-1914) », CFDT aujourd'hui n° 40 (novembre-décembre 1979)« Du socialisme démocratique au socialisme autogestionnaire », CFDT aujourd'hui n° 47 (janvier-février 1980)« L'individuel et le collectif au temps du syndicalisme révolutionnaire », CFDT aujourd'hui n° 47 (janvier-février 1981)« La CGT face aux crises dans les pays de l'Est », CFDT aujourd'hui n° 55 (mai-juin 1982)« Syndicats et partis. Autonomie ou dépendance ? », CFDT aujourd'hui n° 57 (septembre-octobre 1982)« Patronat et droits nouveaux », CFDT aujourd'hui n° 58 (novembre-décembre 1982)« Mutations internationales et scissions syndicales », CFDT aujourd'hui n° 66 (mars-avril 1984)« Adaptations : moments », CFDT aujourd'hui n° 87 (décembre 1987)« Du boulangisme à l'OAS », CFDT aujourd'hui n° 88 (février 1988)« Libéralismes, libertés et État », CFDT aujourd'hui n° 91 (décembre 1988)« CFTC-CFDT : une synthèse réussie », résumé de l'intervention de Michel Branciard lors du colloque du bicentenaire de la Révolution, CFDT aujourd'hui n° 93 (décembre 1988)« La CFDT et les rapports intersyndicaux », CFDT aujourd'hui n° 97 (juillet 1990)« La revue Formation », CFDT aujourd'hui n° 100 (mars 1991)« Guerres et pacifismes du point de vue de la CFTC-CFDT, CFDT aujourd'hui n° 101 (juin 1991)
Contexte :
Publications
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1 média

La fatigue, les accidents !

CFI/6/432 , Vers 1976-1988  

[une femme, deux hommes].

Contexte :
Propagande confédérale > Campagnes revendicatives > Mon travail... J'en parle pour le changer. Exerçons notre droit d'expression.

Participation de la CFDT à l'activité du Comité de la CES sur les " Négociations collectives "

CH/8/689 , 1976-1986  

compte rendus des réunions du comité (1976-1986), notes de travail confédérales sur les négociations collectives (1980-1986), note sur les négociations collectives en 1986 et les perspectives pour 1987.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Politique revendicative (1973-1990) > négociations sur le temps de travail et les salaires

CFDT Pays-de-la-Loire. Informations syndicales, n°36 - septembre 1977. La plate-forme CFDT : des revendications pour aujourd'hui et pour demain. Salaires, pouvoir d'achat, réduction des inégalités… Droit à l'information, à la formation… Droits nouveaux pour les travailleurs et les organisations syndicales... l'emploi : le droit de vivre et travailler au pays... Conditions de travail... Droits et pouvoirs nouveaux dans les entreprises nationalisées... Les droits sociaux, la santé, le cadre de vie... Nous vivrons ce que nous changerons...

CFI/7/55 , 1977  

[dessin d'un patron et d'un ouvrier. Dessin d'un homme arrivant devant un bureau vide. Texte mauve sur fond blanc] / Sabadel [illustrateur]. - Angers : Union régionale CFDT Pays-de-la-Loire, septembre 1977 (Angers : Paquereau Imprimeur). - 1 affiche texte.

Contexte :
Pays-de-la-Loire

Droit d'expression des travailleurs

CP/15/58 , 1978-1986  

texte de l'intervention d'Edmond Maire au colloque « Droit d'expression » des 19-20 février 1986, textes d'allocutions, notes, courriers, compte rendu de la rencontre entre la CFDT et le CNPF (Conseil national du patronat français) le 21 janvier 1980, comptes rendus de groupes de travail confédéraux, compte rendu de l'entrevue avec Lionel Stoleru le 11 octobre 1979, exemplaire de Nouvelles CFDT n° 26/81.

Contexte :
Suivi des activité de la Confédération > Actualité revendicative > Les droits syndicaux dans l'entreprise

1er mai. Tous dans l'action pour : l'emploi, le pouvoir d'achat, les libertés syndicales.

CFI/7/22 , [ca 1976-1978]  

[trois mains de couleurs différentes tenant un drapeau rouge "1er mai". Texte noir et rouge sur fond blanc et rouge] / [non identifié]. - Paris : Union régionale parisienne CFDT, [ca 1975-1977] (Paris : Imp. CFDT Atelier de reprographie). - 1 affiche couleur. Date d'après le logo et le numéro de Paris-Syndical.

Contexte :
Île-de-France

Etude sur les travaux du groupe confédéral sur les Droits Nouveaux des travailleurs et des organisations syndicales de juin à juillet 1981

CH/8/277 , 1981  

correspondance, note d'information sur les thèmes du travail, notes de travail, comptes-rendus de réunions.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1983-1988) > Activité du Bureau de Recherches d'Analyses et et d'Etudes Coordonnées -BRAEC- (1979-1988)

Les droits nouveaux

CP/18/65 , 1981-1982  

Projet de loi gouvernemental, déclarations CFDT, résolution CFDT, notes confédérales sur les droits nouveaux.

Contexte :
Stratégie et actualités revendicatives > Droits syndicaux

Position de la CFDT sur les droits nouveaux des salariés

CH/8/504 , 1981-1982  

rapports de Jean Auroux, ministre du travail, sur le droit d'expression, les institutions représentatives du personnel, la négociation collective et les CHSCT(1981-1982), notes de travail confédérales (août 1981-décembre 1982).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Revendicative (1945-1985) > Action de la CFDT pour le respect du droit syndical dans l'entreprise

Liaison CE : n°1-5

CJ/35/1 , mai 1981-décembre 1981  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

Liaison CE

CJ/35/1-CJ/35/19 , mai 1981-août 1999  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics)

Liaison CE : n°6-7, 10-14

CJ/35/2 , 1982  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

Dossier sur les revendications CFDT

CH/8/197 , 1982-1985  

notes de travail confédérales sur les élections de la Sécurité Sociale (1983-1985), la campagne Prud'hommes 1982, les problèmes régionaux (1982-1985), les droits nouveaux, le droit syndical et le droit d'expression (1982-1985), les relations CFDT-CFTC-CGC- FO-FEN (1982-1983), le désarmement, la politique internationale, les immigrés et les relations CFDT-Liban, Zimbabwe et la solidarité avec le Chili et la Pologne (1982-1984).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1971-1982) > Activité de l'Administration générale (1972-1979)

Sessions CFDT de formation spécialisée à l'Institut du Travail de Sceaux

CH/8/2491 , 1982  

rapports de stages FGA sur "Les marchés agricoles" les 26-30 avril 1982, FNCB sur "Les problèmes de nationalisations et de droits nouveaux" les 13-18 septembre 1982 et FUC sur "Les restructurations dans la chimie" du 29 novembre au 3 décembre 1982.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1971-1982) > Relations avec les Instituts de Sciences du Travail

Sessions de formation spécialisées en 1982-1983

CH/8/2490 , 1982-1983  

correspondance, listes des participants, notes de travail, comptes rendus de la session sur "Droits nouveaux et la formation syndicale" (janvier 1983) et sur "Sécurité Sociale" (mai 1982).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1971-1982) > Relations avec les Instituts de Sciences du Travail

Interventions de Jean-Paul Jacquier, responsable du Secteur Entreprises puis Travail-Entreprises

CH/8/1201 , 1982-1988  

interventions (1982-1988), intervertion sur les Lois Auroux (septembre 1982), intervention lors du colloque du PS "Nationalisations: la voie française" le 16 décembre 1982, intervertion lors du procès contre Alexandre Herbert pour propos diffamatoire envers la CFDT (juin 1983), articles sur la crise du syndicalisme CFDT (février 1984).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Activité du groupe confédéral "Changer le travail"

CH/8/1205 , 1982-1987  

document de travail "L'action syndicale, outil du changement du travail" présenté lors du 39e Congrès de mai 1982, rapport "Changer le travail" présenté lors du 40e Congrès de juin 1985, comptes rendus de réunions et notes de travail sur la préparation des Assisses "Changer le travail" (janvier-novembre 1986), note sur l'évolution des emplois tertiaires (mai 1986), conclusions de la session "Changer le travail" de l'Insititut du Travail de Strasbourg le 30 mars 1987.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Activité du groupe de travail du secteur formation syndicale sur "Droits Nouveaux et cycle formation de base"

CH/8/2581 , 1982-1983  

correspondance, notes de travail et comptes rendus des réunions du groupe de travail (février-décembre 1983), notes et documents de travail sur les sessions "Droits Nouveaux" à Chantilly les 22-24 novembre 1982 et à Orléans les 21-22 avril 1983.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Relations avec les Instituts de Sciences du Travail

Session CFDT sur les droits nouveaux à Bierville du 26 au 30 avril 1982

CH/8/505 , 1982  

notes d'organisation de la session, programme, notes de travail sur la CFDT et les droits nouveaux, du groupe confédéral sur le droit d'expression des travailleurs, notes sur le droit syndical dans les PME et sur le comblement des vides conventionnels, compte rendu de la session.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Revendicative (1945-1985) > Action de la CFDT pour le respect du droit syndical dans l'entreprise

Sessions CFDT de formation à la négociation dans l'entreprise

CH/8/702 , 1982-1985  

correspondance, listes des participants, programmes, notes manuscrites, notes et documents de travail sur la session "Négociation" à Strasbourg les 14-19 novembre 1982, session CFDT de recherche-formation sur la stratégie de négociation à Paris les 26-30 septembre 1983, session CFDT " La négociation d'entreprise " à Bierville les 3-5 décembre 1985, fiches techniques sur " Initiation à la négociation " (décembre 1984).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Politique revendicative (1973-1990) > Action de la CFDT pour le respect du droit syndical dans l'entreprise

Notes et documents du BRAEC : n°22-37

CJ/34/28 , octobre 1982-septembre 1986  

N°22 : Les autres et les droits nouveaux [Lois Auroux]. Les organisations syndicales CGT, CGT-FO, CGC, CFTC. Les patrons. L'opposition politique. Comparaison avec l'étranger (octobre-décembre 1982) N°23 : [Élections] Municipales : l'intervention syndicale dans les communes (janvier-mars 1983) N°24 : Prud'hommes 1982. Étude comparative des résultats avec ceux des élections 1979. Des hypothèses d'explication des scores de chaque organisation syndicale (avril-juin 1983) N°25 : Inégalités et emploi. Réduire les inégalités : le rapport de Pierre Uri. Les 35 heures et l'emploi d'Yves Barou et Jacques Rigaudiat. L'après crise est commencée d'Alain Minc (juillet-septembre 1983) N°26 : La CGC. Étude de la Confédération générale des cadres aujourd'hui devenue Confédération française de l'encadrement CGC (décembre 1983) N°27 : Protectionnismes ? Crise des années [19]30 : protectionnisme et autarcie. Échanges économiques extérieurs : quelle politique aujourd'hui. Note de lecture : les syndicats dans la société française de René Mouriaux (mars 1984) N°28 : Les élections Sécurité sociale. L'image du syndicalisme et des syndicats dans le miroir des sondages. l'analyse des résultats par départements : évolution de l'audience de chaque syndicat. Les indications d'un sondage « sortie des urnes », sur qui a voté quoi ? (juin 1984) N°29 : Le syndicalisme selon Force ouvrière : étude de la Confédération générale du travail Force Ouvrière (CGT-FO) (septembre 1984) N°30 : Les revenus 1820-1983 : aperçu sur les composantes des revenus et leur évolution (décembre 1984) N°31 : Société : regards sur quelques mutations (mars 1985) N°32 : Le syndicalisme aux USA [États-Unis d'Amérique]. Quelques problèmes du syndicalisme aux USA. Une note de lecture « What do unions do ? » - À quoi servent les syndicats ? (juin 1985) N°33 : Militants. Les délégués dans les congrès CFDT. Les prud'hommes : élus CFDT et vie dans les conseils. Une note de lecture : conditions de vie et aspirations des français [analyse d'une enquête du CREDOC, Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie] (septembre 1985) N°34 : L'Europe. D'hier à demain (1e partie) (décembre 1985) N°35 : L'Europe. D'hier à demain (2e partie). Le syndicalisme britannique en 1986 : repli ou adaptation ? (mars 1986) N°36 : L'adhérent. Quelques conceptions syndicales : Fédération du livre, FEN, CGT (juin 1986) N°37 : L'adhérent (II). Dans l'histoire de la CFDT. Dans la CFDT d'aujourd'hui (septembre 1986)

Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > BRAEC > Collection "Notes et documents du BRAEC"

Liaison CE : n°15, 17, 21-23

CJ/35/3 , 1983  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

Politique de la CFDT sur le droit d'expression des salariés

CH/8/701 , 1983-1988  

compte rendus des réunions du groupe de travail confédéral (1983-1984), synthèse de 6 sessions de recherche PAROLES (décembre 1985), bilan du programme de recherche PAROLES (1985-1986), Actes du colloque CFDT sur le droit d'expression intitulés " Désormais les salariés s'expriment " (19-20 février 1986), note au BN " Le droit d'expression est-il un axe stratégique CFDT ? " (avril 1986), notes de travail sur le droit d'expression (1983-1988).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Politique revendicative (1973-1990) > Action de la CFDT pour le respect du droit syndical dans l'entreprise

Politique de l'UFFA-CFDT sur la Fonction Publique

CH/8/717 , 1983-1988  

notes de travail confédérales, rapports sur les statuts, la RTT, les droits nouveaux, les retraites, les primes de salaires (1983-1988).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Politique revendicative (1973-1990) > Actions revendicatives de la CFDT et conflits particuliers

Etude IRES/CFDT intitulée " Droit d'expression et organisation du travail "

CH/8/1152 , 1983-1985  

correspondance, notes, rapport de recherche IRES (octobre 1983), rapport intermédiaire (septembre 1984), manuscrit du rapport final (décembre 1985).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Économique et emploi (1981-1990) > Activité du Secrétariat Economique

Dossier CFDT sur le projet de convention de collaboration scientifique entre la CFDT et le CNRS sur le droit d'expression des salariés

CH/8/1236 , 1983-1984  

correspondance, notes manuscrites et de travail, comptes-rendus de rencontres, comptes-rendus de réunions de secteur (1983-1984), projets de recherches des Fédérations CFDT, projet de convention entre la CFDT et le CNRS sur le droit d'expression (1984).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Mémoires réalisés dans le cadre de la Formation des Responsables Nationaux (FRN1)

CH/8/2594 , 1983  

mémoires de stages de la FUC "Les enseignements de l'accord d'une 5ème équipe chez BSN" (janvier 1983), de la FGE "A EDF-GDF pourquoi ils ont adhéré à la CFDT" (janvier 1983), de la FEAE "Propositions d'améliorations du fonctionnement des syndicats de la Défense" (janvier 1983), "Au centre des enjeux du droit d'expression: les travailleurs" (janvier 1983), de la FGA "la protection sociale des salariés agricole de Midi-Pyrénées", de la Fédérations Santé-Sociaux "Comment améliorer le fonctionnement des syndicats sanitaires et sociaux" (février 1983), de la FGM "Quels services pour les nouvelles sections?" (février 1983), de l'UR Centre "Comment élaborer une politique d'action interprofessionnelle en région Centre", de l'UR Lorraine "Comment améliorer la pratique syndicale dans le commerce en Lorraine" (février 1983), "Les travailleurs frontaliers lorrains" (janvier 1983), Pourquoi des négociations clandestines dans les entreprises de sécurité sociale?" (février 1983), "Inégalités salariales dans les conventions collectives nationales des industries du pétrole et de l'habillement" (février 1983).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Formation de responsables syndicaux CFDT

Activité du groupe de travail confédéral sur la mise en oeuvre et les bilans concernant les Droits Nouveaux des Lois Auroux

CH/8/697 , 1983-1986  

notes de travail et compte rendus de réunions sur les droits nouveaux (1983), dossier " Initiation à la négociation " (décembre 1984), notes de travail et compte rendus de réunions sur les pratiques syndicales dans l'entreprise (1986), revue de presse sur les droits nouveaux (septembre-décembre 1982), bilan CFDT du droit d'expression (juin 1985), revue de presse syndicale (1983-1984).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Politique revendicative (1973-1990) > Action de la CFDT pour le respect du droit syndical dans l'entreprise

Droit d'expression des salariés

CH/8/507 , 1983  

notes de travail confédérales et patronales sur la négociation collective, analyse des accords conclus sur le droit d'expression (janvier-juillet 1983), liste des accords (novembre 1983).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Revendicative (1945-1985) > Action de la CFDT pour le respect du droit syndical dans l'entreprise

Études IRES de 1983-1985

CJ/21/1 , 1983-1985  

Les comités locaux pour l'emploi (novembre 1983). Prud'hommes 1982 (mars 1984). Les critères de choix d'un matériel bureautique à écran cathodique (octobre 1984). Droit d'expression et organisation du travail : rapport intermédiaire 1982-1983 (octobre 1984). Suivi de l'évolution des salaires individuels réels par l'utilisation des panels OSCAR et SOSI (novembre 1984). Chômage et consommation : les budgets difficiles des familles ouvrières (novembre 1984). Les plans de formation des entreprises (janvier 1985). Étude sur la reconstitution des carrières individuelles (janvier 1985). Les élections Sécurité sociale 1983 (juin 1985).

Contexte :
Publications confédérales CFTC puis CFDT et leurs suppléments > Études financées par des organisations extérieures > Institut de Recherches Economiques et Sociales (IRES)

Participation de Fédérations pour la campagne CFDT sur le droit d'expression

CH/8/698 , 1983-1986  

correspondance, notes de travail fédérales, compte rendus de réunions (1983-1986), bulletins fédéraux (1980-1985).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Politique revendicative (1973-1990) > Action de la CFDT pour le respect du droit syndical dans l'entreprise

Cycles de sessions CFDTde formation de formateurs sur les conditions de travail, hygiène et sécurité

CH/8/677 , 1983-1985  

correspondance, programmes, listes des participants, notes préparatoires, notes manuscrites, notes et documents de travail, comptes rendus de sessions sur les 3-4e cycles de sessions à Chantilly (1983) et Bierville (1984-1985), rapport d'étape sur la formation CHSCT de base (juin 1985).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Politique revendicative (1973-1990) > Activité revendicative sur les conditions de travail

Etudes IRES/CFDT

CH/8/1157 , 1984-1985  

correspondance, rapport d'étude " Syndicalisation et financement des organisations en Europe " (septembre 1985), convention (décembre 1984) et manuscrit " La négociation annuelle " (octobre 1984), convention (novembre 1985) et rapports intermédiaires " La mobilité des personnels de la Fonction Publique " (septembre-décembre 1985), conventions (février et novembre 1985) et rapport intermédiaire " Les activités socio-culturelles des CE de moins de 500 salariés " (septembre 1985).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Économique et emploi (1981-1990) > Activité du Secrétariat Economique

Liaison CE : n°25-33

CJ/35/4 , 1984  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

Sessions sur le droit d'expression

CH/8/699 , 1984-1987  

décryptages des sessions de recherche " Paroles " les 4-5 décembre 1984, " Cadres " (1985), " PSTE " (avril 1985), et " Paroles " les 18-19 mars 1987.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Politique revendicative (1973-1990) > Action de la CFDT pour le respect du droit syndical dans l'entreprise

Programme d'Analyse, de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés (PAROLES 1) entre la CFDT et le CNRS en 1987

CH/8/1250 , 1985-1987  

comptes-rendus de rencontres et des réunions des comités de recherche, évaluations des connaissances des sessionnaires (1985-1987), rapport interne sur l' état d'avancement de la recherche (janvier 1987), rapport sur les publications de 1986 (janvier 1987).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Etudes IRES/CFDT

CH/8/1160 , 1985-1987  

correspondance, convention (1985), notes confédérales, rapport d'étude (mai 1986) " Pratiques syndicales de militants CFDT des pays de La Loire sur les problèmes économiques ", convention (novembre 1985), rapport d'étude " Quelles formations pour quelles qualifications " (juillet 1986), convention (novembre 1985), manuscrit d'étude " La formation des délégués aux CHSCT " (juin 1986), convention (octobre 1986) et manuscrit d'étude " Coopération industrielles en Europe " (décembre 1987).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Économique et emploi (1981-1990) > Activité du Secrétariat Economique

Stages CFDT juridiques à l'ISST de Strasbourg

CH/8/2971 , 1985-1987  

rapports de stages CFDT "Droits nouveaux: protection de l'exercice des droits collectifs dans l'entreprise" du 30 septembre au 4 octobre 1985, "Articulation entre loi et convention collective" du 23 au 28 novembre 1986, "Droit disciplinaire" du 17 au 22 mai 1987 et "La dimension juridique de la négociation collective" du 4 au 9 octobre 1987.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Programme d'Analyse, de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés (PAROLES 1) entre la CFDT et le CNRS en 1985

CH/8/1246 , 1985  

décryptage de la session de recherche interfédérale les 6-7 mars 1985, avec des délégués de section syndicale d'entreprise de la FNCB le 20 mars, de la FGTE les 5-6 juin, d'Aix les 17-18 avril, de la FGA les 17-18 décembre 1985.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Études IRES de 1985-1986

CJ/21/2 , 1985-1986  

Syndicalisation et financement des organisations en Europe (septembre 1985). Évolution des salaires individuels nets 1984/1983 : enquêtes OSCAR et SOSI (octobre 1985). Les activités socio-culturelles des comités d'entreprise de moins de 500 salariés (octobre 1985). Droit d'expression et organisation du travail (décembre 1985). Les plans de formation des entreprises (janvier 1986). Les prud'hommes : élus CFDT et vie des conseils (février 1986). L'accueil des jeunes enfants : les actions des comités d'entreprise et des associations parentales (février 1986). L'accueil des jeunes enfants dans les villes de Angers, Strasbourg, Toulouse, Beauvais, Clermont-Ferrand, Roanne, Niort et Orléans : monographies (février 1986).

Contexte :
Publications confédérales CFTC puis CFDT et leurs suppléments > Études financées par des organisations extérieures > Institut de Recherches Economiques et Sociales (IRES)

Politique de la CFDT sur les projets de recherches concernant le droit d'expression des salariés en 1988

CH/8/1243 , 1985-1988  

texte d'interview de Miche Le Tron, secrétaire confédéral sur l'évolution des pratiques confédérales sur le droit d'expression (janvier 1988), intervention CFDT lors du colloque "Droit d'expression" à Genève les 20-21 janvier 1988, intervention CFDT sur le droit d'expression lors du séminaire intenrational de Brasilia les 3-5 octobre 1988, brochure confédérale "Le droit d'expression" (1985).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Politique de la CFDT sur la négociation collective

CP/18/40 , 1985-1988  

Notes confédérales, interventions CFDT, comptes rendus de réunions de la Commission nationale de la négociation collective (CNNC) le 27 juin 1985, le 29 juin 1987 et le 11 juillet 1988.

Contexte :
Liens avec les organisations CFDT, les autres organisations syndicales et le monde politique > Relations avec le CNPF (Conseil national du patronat français)

Liaison CE : n°35-44

CJ/35/5 , 1985  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

Préparation par la CFDT du Forum CE 88 au Parc Floral de Paris les 26-27 septembre 1988

CH/8/1257 , 1986-1988  

correspondance, bilans des forums CE 84 et 86 (décembre 1986-janvier 1987), notes et compte rendu de la session de préparation à Bierville les 28-29 avril 1987, notes de travail, comptes rendus de réunions du directoire du forum (mai 1987-juillet 1988).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Cycles de sessions CFDT de formation de formateurs sur les conditions de travail, hygiène et sécurité

CH/8/678 , 1986-1988  

correspondance, programmes, listes des participants, notes préparatoires, notes manuscrites, notes et documents de travail, comptes rendus de sessions sur le 5e cycle de sessions à Bierville (1986-1988), aide mémoire du BRAEC sur "L'Histoire et l'identité de la CFDT" (novembre 1987).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Politique revendicative (1973-1990) > Activité revendicative sur les conditions de travail

Études IRES de 1986

CJ/21/3 , 1986  

La négociation annuelle (mars 1986). Voyage à l'ombre d'un doute : recherche sur l'évolution de la mixité dans le travail et l'emploi (mars 1986). L'exécution des ordonnances de référé prud'homal : Conseil des Prud'hommes de Lyon, ordonnances du 1er semestre 1985 (mai 1986). Représentation économiques de militants CFDT : éléments pour la formation économique (juin 1986). Développement régional et problèmes de financement : l'exemple de l'Aquitaine [rapport et synthèse] (juin 1986). Pratiques syndicales de militants et militantes CFDT des Pays-de-la-Loire sur les problèmes économiques (juin 1986). La formation des délégués aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) (juin 1986). Évolution des salaires individuels nets 1985/1984 (novembre 1986). Les délégués dans les congrès CFDT (décembre 1986).

Contexte :
Publications confédérales CFTC puis CFDT et leurs suppléments > Études financées par des organisations extérieures > Institut de Recherches Economiques et Sociales (IRES)

Programme d'Analyse, de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés (PAROLES 1) entre la CFDT et le CNRS en 1986

CH/8/1249 , 1986  

comptes-rendus des sessions de recherche et des réunions des comités de recherche, listes des accords, décryptage de la session de recherche "FGS" les 25-26 mars 1986, rapport intermédiaire CFDT sur le droit d'expression des travailleurs (août 1986).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Colloque CFDT sur le droit d'expression des travailleurs les 19-20 février 1986

CH/8/1240 , 1986  

correspondance, notes préparatoires, intervention d'Edmond Maire secrétaire général de la CFDT "Le droit d'expression: un levier de changement social", notes de travail des commissions, rapport confédéral "Désormais les salariés s'expriment" (mai 1986).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Politique CFDT dans les Comités d'Entreprise (CE)

CH/8/1254 , 1986-1988  

notes de travail confédérales (avril 1986-janvier1988), notes manuscrites et de travail pour la session CELIC "Quels CE pour l'an 2000?" à Dourdan les 5-7 mai 1986.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Liaison CE : n°45-54

CJ/35/6 , 1986  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

Liaison CE : n°55-64

CJ/35/7 , 1987  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

Position de la CFDT sur les dérives anti-syndicales

CH/8/1242 , Entre le 1er janvier 1987 et le 31 décembre 1988  
note confédérale (décembre 1987), rapport CFDT sur "Dérives patronales, administratives et judiciaires (janvier 1988).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Liaison CE : n°65-74

CJ/35/8 , 1988  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

Commission Nationale Négociation collective (CNNC)

CDAR/69/3 , 1989-1994  

conventions et accords sur les fonctionnaires internationaux, les salariés expatriés, la formation des membres CHSCT, l'égalité de traitement des salariés français et étrangers, légalité professionnelle et sur la prévoyance (1989-1994).

Liaison CE : n°75-84

CJ/35/9 , 1989  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

La CFDT et la formation à la négociation collective 

CDAR/101/9 , 1990-1996  

cahier pédagogique à la formation à la négociation dans l'entreprise (1991), guides du négociateur de branche (1990-1993), notes et documents de travail du module à la formation des négociations (1995), guide sur les règles du jeu de la négociation et l'élaboration des conventions collectives (avril 1996).

Liaison CE : n°85-94

CJ/35/10 , 1990  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

Liaison CE : n°95-104

CJ/35/11 , 1991  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

Études IRES de 1992-1993

CJ/21/11 , 1992-1993  

Inventaire des archives confédérales : série H, Secrétariat confédéral (septembre 1992). Inventaire des archives confédérales : série G, réunions statutaires (septembre 1992). Évolution des salaires individuels nets 1991/1990 : enquêtes OSCAR et SOSI (novembre 1992). inventaire des archives confédérales : série F, presse (décembre 1992). Articulation et apports de la négociation collective territoriale dans la métallurgie. Volume 1 : étude générale Volume 2 : tableaux comparatifs (janvier 1993). Les fonctionnaires des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) avril 1993). Inventaire des archives confédérales : série P, Fonds personnels (mai 1993)

Contexte :
Publications confédérales CFTC puis CFDT et leurs suppléments > Études financées par des organisations extérieures > Institut de Recherches Economiques et Sociales (IRES)

Liaison CE : n°105-114

CJ/35/12 , 1992  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

Liaison CE : n°115-124

CJ/35/13 , 1993  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

Liaison CE : n°125-134

CJ/35/14 , 1994  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

Liaison CE : n°135-144

CJ/35/15 , 1995  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

Liaison CE : n°145-154

CJ/35/16 , 1996  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

Liaison CE : n°155-164

CJ/35/17 , 1997  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

Liaison CE : n°165-173

CJ/35/18 , 1998  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

Liaison CE : n°174-177

CJ/35/19 , janvier 1999-août 1999  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

CELIDE Magazine : n°1-4

CJ/36/1 , septembre 1999-décembre 1999  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIDE (Conseils, expertises, liaisons, informations, débats, études) > CELIDE Magazine

CELIDE Magazine

CJ/36/1-CJ/36/3 , septembre 1999-décembre 2001  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIDE (Conseils, expertises, liaisons, informations, débats, études)

CELIDE Magazine : n°5-14

CJ/36/2 , 2000  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIDE (Conseils, expertises, liaisons, informations, débats, études) > CELIDE Magazine

[Série de neuf dessins : représentations caricaturales de comités d'entreprise]

CFI/3/20-CFI/3/28 , [ca 1971-2000]  

Jacques Chaussepied [illustrateur]. - Paris : CFDT, [ca 1971-2000]. 9 dessins au stylo à bille noir. Date d'après la période pendant laquelle Jacques Chaussepied a exercé en qualité de dessinater de presse. Source : https://fr.linkedin.com/in/jacques-chaussepied-b2711b5a.

Contexte :
Institutions représentatives du personnel dans l'entreprise > Comités d'entreprise

CELIDE Magazine : n°15-24

CJ/36/3 , 2001  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIDE (Conseils, expertises, liaisons, informations, débats, études) > CELIDE Magazine

Études IRES de 2008-2011

CJ/21/24 , 2008-2011  

L'apport des experts aux équipes syndicales (juin 2008). Syndicats et politiques publiques en Argentine, Bolivie, Brésil, Chili et Venezuela : bilan d'une décennie, 1996-2004 (août 2008). Quelle prise en charge par la CFDT de l'accès des jeunes à la qualification ? Analyse rétrospective et étude de cas [2009]. Guide syndical : changement climatique (avril 2009). Les militants de la CFDT aujourd'hui : pratiques syndicales et rapport au politique (décembre 2009). Syndicalisme CFDT et économie solidaire (juin 2010). Évolutions et perspectives des systèmes de négociation collective et de leurs acteurs : six cas européens. Allemagne, Espagne, France, Grande-Bretagne, Italie, Suède (décembre 2010). Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail [CHSCT] : une place à part dans le système de relations professionnelles ? (mars 2011). Quel PAC [politique agricole commune] pour quels emplois ? (mars 2011). De la valeur industrielle à la valeur servicielle : les conséquences sur le travail et l'action syndicale (mai 2011).

Contexte :
Publications confédérales CFTC puis CFDT et leurs suppléments > Études financées par des organisations extérieures > Institut de Recherches Economiques et Sociales (IRES)

CFDT Magazine : n°369-378

CJ/8/36 , 2011  
Contexte :
Publications confédérales CFTC puis CFDT et leurs suppléments > Actualité syndicale et politique > CFDT Magazine

Se faire entendre. Exercer un droit d’expression.

CFI/6/1035 , 2011  

[représentation d’une série de cinq affiches] / [non identifié]. Affiche numérotée 3/7.

Contexte :
Expositions temporaires accrochées dans les locaux confédéraux > Dessine-moi le travail, l’expo.

Se faire entendre. Exercer un droit d’expression.

CFI/6/1034 , 2011  

[représentation de deux affiches] / Laville, Carel [illustrateurs]. Affiche numérotée 3/6.

Contexte :
Expositions temporaires accrochées dans les locaux confédéraux > Dessine-moi le travail, l’expo.

Se faire entendre. Exercer un droit d’expression.

CFI/6/1037 , 2011  

[une couverture de « Syndicalisme hebdo »] / [non identifié]. Affiche numérotée 3/9.

Contexte :
Expositions temporaires accrochées dans les locaux confédéraux > Dessine-moi le travail, l’expo.

Se faire entendre. Exercer un droit d’expression.

CFI/6/1041 , 2011  

[représentation d’une affiche, deux couvertures de « Syndicalisme Hebdo »] / [non identifié]. Affiche numérotée 3/13.

Contexte :
Expositions temporaires accrochées dans les locaux confédéraux > Dessine-moi le travail, l’expo.

Se faire entendre. Exercer un droit d’expression.

CFI/6/1040 , 2011  

[représentation de deux affiches] / [non identifié]. Affiche numérotée 3/12.

Contexte :
Expositions temporaires accrochées dans les locaux confédéraux > Dessine-moi le travail, l’expo.

Se faire entendre. Exercer un droit d’expression.

CFI/6/1039 , 2011  

[couverture d’un dépliant] / Meyer, Tendance floue [photographe]. Affiche numérotée 3/11.

Contexte :
Expositions temporaires accrochées dans les locaux confédéraux > Dessine-moi le travail, l’expo.

Se faire entendre. Exercer un droit d’expression.

CFI/6/1042 , 2011  

[représentation de cinq flyers « le Travail en Questions »] / [non identifié]. Affiche numérotée 3/14.

Contexte :
Expositions temporaires accrochées dans les locaux confédéraux > Dessine-moi le travail, l’expo.

Se faire entendre. Exercer un droit d’expression.

CFI/6/1036 , 2011  

[une couverture de « CFDT Magazine », une couverture de « Syndicalisme Hebdo »] / [non identifié]. Affiche numérotée 3/8.

Contexte :
Expositions temporaires accrochées dans les locaux confédéraux > Dessine-moi le travail, l’expo.

Se faire entendre. Exercer un droit d’expression.

CFI/6/1038 , 2011  

[représentation d’une affiche, une couverture de « Syndicalisme Hebdo », une couverture de « Turbulences »] / [non identifié]. Affiche numérotée 3/10.

Contexte :
Expositions temporaires accrochées dans les locaux confédéraux > Dessine-moi le travail, l’expo.
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