Lois Auroux et droits nouveaux 177 résultats (5ms)

Politique CFDT dans les Comités d'Entreprise (CE)

CH/8/1254 , 1986-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

notes de travail confédérales (avril 1986-janvier1988), notes manuscrites et de travail pour la session CELIC "Quels CE pour l'an 2000?" à Dourdan les 5-7 mai 1986.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Programme d'Analyse, de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés (PAROLES 1) entre la CFDT et le CNRS en 1986

CH/8/1249 , 1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

comptes-rendus des sessions de recherche et des réunions des comités de recherche, listes des accords, décryptage de la session de recherche "FGS" les 25-26 mars 1986, rapport intermédiaire CFDT sur le droit d'expression des travailleurs (août 1986).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Programme d'Analyse, de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés (PAROLES 1) entre la CFDT et le CNRS en 1987

CH/8/1250 , 1985-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

comptes-rendus de rencontres et des réunions des comités de recherche, évaluations des connaissances des sessionnaires (1985-1987), rapport interne sur l' état d'avancement de la recherche (janvier 1987), rapport sur les publications de 1986 (janvier 1987).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Etudes IRES/CFDT

CH/8/1160 , 1985-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique-Emploi / Secrétariat Économique.  

correspondance, convention (1985), notes confédérales, rapport d'étude (mai 1986) " Pratiques syndicales de militants CFDT des pays de La Loire sur les problèmes économiques ", convention (novembre 1985), rapport d'étude " Quelles formations pour quelles qualifications " (juillet 1986), convention (novembre 1985), manuscrit d'étude " La formation des délégués aux CHSCT " (juin 1986), convention (octobre 1986) et manuscrit d'étude " Coopération industrielles en Europe " (décembre 1987).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Économique et emploi (1981-1990) > Activité du Secrétariat Economique

Programme d'Analyse, de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés (PAROLES 1) entre la CFDT et le CNRS en 1985

CH/8/1245 , 1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

comptes-rendus des sessions de recherche et des comités de recherche (1985), décryptage de la session de recherche interfédérale les 17 -18 avril 1985, listes des accords et bilan CFDT sur le droit d'expression (1985).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Politique de la CFDT sur les projets de recherches concernant le droit d'expression des salariés en 1988

CH/8/1243 , 1985-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

texte d'interview de Miche Le Tron, secrétaire confédéral sur l'évolution des pratiques confédérales sur le droit d'expression (janvier 1988), intervention CFDT lors du colloque "Droit d'expression" à Genève les 20-21 janvier 1988, intervention CFDT sur le droit d'expression lors du séminaire intenrational de Brasilia les 3-5 octobre 1988, brochure confédérale "Le droit d'expression" (1985).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Liaison CE : n°35-44

CJ/35/5 , 1985 , Communicable  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

Programme d'Analyse, de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés (PAROLES 1) entre la CFDT et le CNRS en 1985

CH/8/1246 , 1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

décryptage de la session de recherche interfédérale les 6-7 mars 1985, avec des délégués de section syndicale d'entreprise de la FNCB le 20 mars, de la FGTE les 5-6 juin, d'Aix les 17-18 avril, de la FGA les 17-18 décembre 1985.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Programme d'Analyse, de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés (PAROLES 1) entre la CFDT et le CNRS sur le bilan de la progression du programme durant l'année 1985

CH/8/1247 , 1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

rapports sur la présentation générale des documents, la banque de données et les sessions de recherche (décembre 1985).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Stages CFDT juridiques à l'ISST de Strasbourg

CH/8/2971 , 1985-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

rapports de stages CFDT "Droits nouveaux: protection de l'exercice des droits collectifs dans l'entreprise" du 30 septembre au 4 octobre 1985, "Articulation entre loi et convention collective" du 23 au 28 novembre 1986, "Droit disciplinaire" du 17 au 22 mai 1987 et "La dimension juridique de la négociation collective" du 4 au 9 octobre 1987.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Politique de la CFDT sur la négociation collective

CP/18/40 , 1985-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988  

Notes confédérales, interventions CFDT, comptes rendus de réunions de la Commission nationale de la négociation collective (CNNC) le 27 juin 1985, le 29 juin 1987 et le 11 juillet 1988.

Contexte :
Liens avec les organisations CFDT, les autres organisations syndicales et le monde politique > Relations avec le CNPF (Conseil national du patronat français)

Politique de la CFDT sur les projets de recherches concernant le droit d'expression des salariés pour 1985

CH/8/1239 , 1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

correspondance, notes manuscrites et de travail, comptes-rendus des réunions de secteur, bilans des projets de recherches des Fédérations CFDT, accords entre la CFDT et la société Specia sur l'expression des salariés (février 1983-février 1985).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Études IRES de 1985-1986

CJ/21/2 , 1985-1986 , Communicable  

Syndicalisation et financement des organisations en Europe (septembre 1985). Évolution des salaires individuels nets 1984/1983 : enquêtes OSCAR et SOSI (octobre 1985). Les activités socio-culturelles des comités d'entreprise de moins de 500 salariés (octobre 1985). Droit d'expression et organisation du travail (décembre 1985). Les plans de formation des entreprises (janvier 1986). Les prud'hommes : élus CFDT et vie des conseils (février 1986). L'accueil des jeunes enfants : les actions des comités d'entreprise et des associations parentales (février 1986). L'accueil des jeunes enfants dans les villes de Angers, Strasbourg, Toulouse, Beauvais, Clermont-Ferrand, Roanne, Niort et Orléans : monographies (février 1986).

Contexte :
Publications confédérales CFTC puis CFDT et leurs suppléments > Études financées par des organisations extérieures > Institut de Recherches Economiques et Sociales (IRES)

1er Forum CE-CHSCT organisés par le CELIC et la CFDT au Pavillon Baltard de Nogent sur Marne les 16-18 octobre 1984

CH/8/1255 , 1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

correspondance, notes préparatoires, notes de travail confédérales, comptes rendus de réunions, interventions CFDT, catalogues Forums CE, brochures.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)