Lois Auroux et droits nouveaux 177 résultats (6ms)

Politique de la CFDT sur les projets de recherches sur l'expression des salariés dans l'entreprise pour les années 1982-1983

CH/8/1238 , 1982-1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

correspondance, notes manuscrites et de travail, accords, arrêtés ministériels, comptes-rendus de réunions de secteur, projets de recherches des Fédérations CFDT et d'autres organisations syndicales.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Position de la CFDT sur les dérives anti-syndicales

CH/8/1242 , Entre le 1er janvier 1987 et le 31 décembre 1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  
note confédérale (décembre 1987), rapport CFDT sur "Dérives patronales, administratives et judiciaires (janvier 1988).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Position de la CFDT sur les droits nouveaux des salariés

CH/8/504 , 1981-1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Revendicative.  

rapports de Jean Auroux, ministre du travail, sur le droit d'expression, les institutions représentatives du personnel, la négociation collective et les CHSCT(1981-1982), notes de travail confédérales (août 1981-décembre 1982).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Revendicative (1945-1985) > Droit syndical dans l'entreprise

Préparation et bilan par la CFDT du Forum CE 88 au Parc Floral de Paris les 26-27 septembre 1988

CH/8/1258 , 1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

correspondance,listes des participants, cahier des charges, brochures de présentation du forum, trophées de l'initiative, bilan du forum CE 88, dossier de presse nationale.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Préparation par l'ASSECO-CFDT de l'espace Consommation-Qualité pour le Forum des Comités d'Entreprise et des CHSCT à la Villette (Paris) les 15-18 octobre 1986

CH/8/1138 , 1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique-Emploi / Secrétariat Économique.  

notes d'organisation, notes de synthèse, compte rendus de réunion préparatoires (mars-septembre 1986), bilan d'évaluation du forum (octobre 1986).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Économique et emploi (1981-1990) > Activité du Secrétariat Economique

Préparation par l'ASSECO-CFDT de l'espace Consommation-Qualité pour le Forum des Comités d'Entreprise et des CHSCT à Nogent sur Marne les 16-18 octobre 1984

CH/8/1137 , 1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique-Emploi / Secrétariat Économique.  

notes d'organisation, notes de synthèse, compte rendus de réunion préparatoires (mars-septembre 1984), bilan d'évaluation du forum (novembre 1984).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Économique et emploi (1981-1990) > Activité du Secrétariat Economique

Préparation par la CFDT du Forum CE 88 au Parc Floral de Paris les 26-27 septembre 1988

CH/8/1257 , 1986-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

correspondance, bilans des forums CE 84 et 86 (décembre 1986-janvier 1987), notes et compte rendu de la session de préparation à Bierville les 28-29 avril 1987, notes de travail, comptes rendus de réunions du directoire du forum (mai 1987-juillet 1988).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Programme d'Analyse, de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés (PAROLES 1) entre la CFDT et le CNRS en 1987

CH/8/1250 , 1985-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

comptes-rendus de rencontres et des réunions des comités de recherche, évaluations des connaissances des sessionnaires (1985-1987), rapport interne sur l' état d'avancement de la recherche (janvier 1987), rapport sur les publications de 1986 (janvier 1987).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Programme d'Analyse, de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés (PAROLES 1) entre la CFDT et le CNRS pour 1983-1984

CH/8/1244 , 1983-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

correspondance, notes de travail, listes des grilles d'accords (1983-1984), compte rendu de la session "Recherche" sur le droit d'expression les 4-5 décembre 1984.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Programme d'Analyse, de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés (PAROLES 1) entre la CFDT et le CNRS en 1985

CH/8/1246 , 1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

décryptage de la session de recherche interfédérale les 6-7 mars 1985, avec des délégués de section syndicale d'entreprise de la FNCB le 20 mars, de la FGTE les 5-6 juin, d'Aix les 17-18 avril, de la FGA les 17-18 décembre 1985.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Programme d'Analyse, de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés (PAROLES 1) entre la CFDT et le CNRS en 1985

CH/8/1245 , 1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

comptes-rendus des sessions de recherche et des comités de recherche (1985), décryptage de la session de recherche interfédérale les 17 -18 avril 1985, listes des accords et bilan CFDT sur le droit d'expression (1985).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Programme d'Analyse, de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés (PAROLES 1) entre la CFDT et le CNRS en 1986

CH/8/1249 , 1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

comptes-rendus des sessions de recherche et des réunions des comités de recherche, listes des accords, décryptage de la session de recherche "FGS" les 25-26 mars 1986, rapport intermédiaire CFDT sur le droit d'expression des travailleurs (août 1986).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Programme d'Analyse, de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés (PAROLES 1) entre la CFDT et le CNRS pour 1988-1989

CH/8/1251 , 1988-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

comptes-rendus des sessions de recherche (1988-1989), rapport final sur les modalités d'application et les conséquences du droit d'expression des travailleurs (septembre 1989).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Programme d'Analyse, de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés (PAROLES 1) entre la CFDT et le CNRS sur le bilan de la progression du programme durant l'année 1985

CH/8/1247 , 1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

rapports sur la présentation générale des documents, la banque de données et les sessions de recherche (décembre 1985).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Réunions du Comité de Recherche du Programme d'Analyse, de Recherche, d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés "PAROLES"

CH/8/1248 , 1984-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

correspondance, notes manuscrites et de travail, comptes-rendus des sessions du Comité de Recherche (1984-1985).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)