CDAR/97/12
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes de travail, rencontres de la section CFDT de l'INRS (1994-1997), rapport de sections syndicales CFDT-INRS sur les évolutions possibles de l'INRS (1999).
CDAR/97/9
,
2005-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, listes des présents, notes de travail, procès verbaux des réunions du conseil d'administration de l'ANACT (septembre 2005 - juin 2006).
CDAR/97/8
,
1999-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, listes des présents, notes de travail, relevés des décisions, procès-verbaux des réunions (1999-2002 et 2004-2005)
CDAR/56/14
,
1987-1989
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.
conventions, notes d'information et de travail confédérales et régionales (1987-1989).
CDAR/56/10
,
1988-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.
notes confédérales (1988), listes des représentants CFDT, notes, protocoles et rapports européens sur la normalisation des conditions de travail (1990-1992), année européenne 1992 pour la sécurité et la santé au travail.
CDAR/44/19
,
1976
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.
F.Ewald, Histoire du droit des accidents du travail ; Dossier sur la catastrophe de Merlebach (Houillères de Lorraine, sept.76).
CDAR/44/18
,
1973-1976
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.
Négociations sur les conditions de travail.
CDAR/44/13
,
1988-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de s.d.
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.
Maladies liées à l'amiante, risques majeurs industriels.
CDAR/44/12
,
1983-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de s.d.
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.
Maladies respiratoires, posturales, liées à la robotique.
CDAR/44/11
,
1984-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de s.d.
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.
Maladies liées au chrome, à la poussière de bois, brucelloses, lésions cutanées, maladies des mineurs.
CDAR/44/10
,
s.d.
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de s.d.
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.
Les troubles musculo-squelettiques.
CDAR/44/9
,
1989-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.
SIDA : réglementation, documentation, colloques.
CDAR/44/8
,
1984-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.
Cadrage statistique sur les conditions de travail en 1984, Colloque « Santé et sécurité au travail : prévenir ou indemniser?» , (CNRACL, Caisse des dépôts et consignations, mars 1994).
CDAR/38/6
,
1992-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.
correspondance, bilans (1992-1993), notes sur le 20ème anniversaire du 10 décembre 1993, notes sur le colloque de l'ANACT les 2-3 avril 1992, notes de travail sur la restauration collective (décembre 1994-janvier 1995).
CDAR/21/12
,
1987-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.
correspondance, comptes-rendus de réunions.