CCE/24/4
,
1999-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
prévention des risques professionnels : documents de travail, notes de travail sur la prévention des risques professionnels, notes sur les positions de la CFDT et des autres partenaires sociaux (1999-2000), accord du 13 septembre 2000 sur la santé au travail et la prévention des risques professionnels (2000), notes sur la mise en place des Observatoires régionaux de la santé au travail (ORST) (2000-2001), mémoire universitaire de troisième cycle de Jean-Paul PEULET intitulé "Retour sur la négociation nationale interprofessionnelle de l'accord du 13 septembre 2000" (2002).
CCE/24/8
,
1991-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
la CFDT et la santé au travail : notes CFDT sur les conditions de travail (1991-1992), documents d'information sur les conditions de travail (1998-2005), documents de travail du colloque "Age et qualité de vie au travail" (2004).
CCE/24/12
,
2004-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
la CFDT et la santé au travail ; négociation sur la pénibilité du travail : documents de travail, notes de travail, notes CFDT, retranscription des interventions de Rémi JOUAN, notes sur les positions des partenaires sociaux (2004-2005), textes des accords nationaux interprofessionnels (ANI) et accord européen sur la santé au travail (1975, 2000, 2004).
CDAR/101/3
,
1999-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, rencontres, notes sur la vie au travail et la santé au travail (1999-2000).
CDAR/97/12
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes de travail, rencontres de la section CFDT de l'INRS (1994-1997), rapport de sections syndicales CFDT-INRS sur les évolutions possibles de l'INRS (1999).
CCE/26/3
,
2005-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Dossier santé au travail : documents préparatoires et notes sur les risques professionnels et la santé au travail (2006-2007), l'intensification du travail (2005-2007), la formation des 100 animateurs "santé au travail" (2007), correspondance et documents de travail (2006-2007).
CCE/26/12
,
2009
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Négociation "Services de santé au travail" (SST) : documents de travail, notes manuscrites, notes sur les contributions CFDT.
CCE/26/2
,
2006-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Journée d'action sur la pénibilité (Reims, 16 janvier 2007) : dossier de presse CFDT, intervention de Jean-Louis Malys, notes CFDT, revue de presse. Journées d'études sur la santé au travail : documents préparatoires, notes manuscrites (2006-2008).
CCE/26/4
,
2009-2010
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Dossier santé au travail : documents préparatoires et notes manuscrites des réunions et journées "santé au travail" (2009-2010).
CH/8/439
,
1975-1983
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Revendicative.
accord-cadre du 17 mars 1975 sur l'amélioratrion des conditions de travail, accords Renault-Peugeot-Citroën (1975-1982), tables rondes sur l'avenir de l'automobile (août 1976), rapport de la Fondation Européenne sur "L'impact des technologies nouvelles sur le travail en postes dans l'industrie automobile" (mai 1982), rapport CFDT sur le travail dans l'usine Renault-Flins (1980-1982), dossier de presse sur l'automatisation (1980-1983).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Revendicative (1945-1985) > Conditions de travail
CES/72/22
,
2006-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
Notes manuscrites, projet de protocole d'accord sur « la prévention, la transformation et la répartition des risques professionnels » avec commentaires CFDT, documents de travail, notes de réflexion, notes sur les revendications prioritaires de la CFDT, notes manuscrites, notes d'analyse de la commission AT-MP du Syndicat des mineurs CFDT, notes d'orientations de la CFTC, de la CGT, de FO, notes de la Commission exécutive, protocole d'accord du 12 mars 2007, courriels.
