CH/8/1333
,
1964-1978
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Sociale Et Cadre De Vie.
correspondance, notes, comptes rendus des réunions du conseil d'administration et de l'assemblée générale de l'IRPSIMMEC (institution de retraite et de prévoyance des salariés des industries métallurgiques, mécaniques, électriques) en 1964-1975, résultats des élections pour l'IPSIE (institution de prévoyance sociale interentreprises) en avril 1972, de l'IRIHA (industries de l'habillement) en novembre 1975, de l'IRPSIMMEC en 1978.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action sociale et cadre de vie (1958-1985) > Politique sur les retrates et la prévoyance complémentaire
CH/8/1347
,
1971-1976
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Sociale Et Cadre De Vie.
notes de travail confédérales, bulletins d'information confédéraux (1971-1976).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action sociale et cadre de vie (1958-1985) > Politique sur les retrates et la prévoyance complémentaire
CCE/15/1
,
2000-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
revue de presse spéciale sur les rencontres syndicats et Patronat (1995), tableaux sur les participants CFDT aux groupe de travail par thème de négociation (2000), positions de la CFDT, des autres syndicats et du MEDEF sur la refondation sociale (2000), notes de synthèse CFDT concernant les les propositions et les négociations sur les voies et moyens de la négociation collective (février 2000 - juillet 2001), sur l'assurance chômage (mars 2000 - mai 2001), sur la santé au travail et la prévention des risques professionnels et des accidents de travail (février 1999 - février 2001), sur l'évolution des régimes de retraites complémentaires (février 2000 - mars 2001), sur la formation professionnelle continue (juillet 2000 - juillet 2001).
CDIE/59/35
,
1996-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
notes sur les propositions de la CFDT sur la politique de l'emploi en France dans le cadre de la stratégie européenne pour l'emploi (2002-2004), la CFDT et le dialogue social pour les questions européennes et internationales (2002-2005), notes CFDT sur les services publics en Europe (1996-2002), rapport de FO sur l'Europe et ses services publics (juin 2002), documents sur les syndicats et les retraites en Europe (1999-2003)
CH/8/1351
,
1972-1980
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Sociale Et Cadre De Vie.
correspondance, notes de travail, accords, conventions collectives (1972-1980).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action sociale et cadre de vie (1958-1985) > Politique sur les retrates et la prévoyance complémentaire
CDAR/79/25
,
1994-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes préparatoires, programmes, listes des participants, notes et documents de travail pour les journées d'études CFDT-ARRCO le 28 juin 1994, le 20 septembre 1994, le 20 décembre 1994, le 12 mai 1995, le 20 septembre 1995, le 22 décembre 1995, le 23 mai 1996, le 28 octobre 1996 et le 13 décembre 1996.
CDAR/79/3
,
1996-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Notes internes sur les retraites et les accords signés par la CFDT (1996-1999), comptes rendus de réunion, ordres du jour, synthèse du rapport Charpin et déclaration de la CFDT sur le rapport « l'avenir des retraites », Infos Rapides, notes relatives à la répartition des cotisations.
CH/7/186
,
1959-1970
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Professionnelle Et Sociale.
correspondance, statuts, listes des représentants CFDT dans les conseils d'administration ou d'assemblée générale de l'IRNIS (institution de retraite nationale interprofessionnelle des salariés) en 1959-1970, de l'IRPSIC (institution de retraite et de prévoyance pour les salariés de l'industrie et du commerce) en 1959-1970, de l'IRSPME (institution de retraite des salariés des PME) en 1959-1964, de l'IRSIM (institution de retraite des salariés des industries mécaniques) en 1959-1967 et de l'IRSIP (institution de retraites des salariés de l'industrie du pétrole) en 1963-1970.
Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Secteur Action professionnelle et sociale > Retraites complémentaires
CH/8/1327
,
1959-1980
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Sociale Et Cadre De Vie.
correspondance, statuts, listes des représentants CFDT dans les conseils d'administration ou d'assemblée générale de la CIRSIC (caisse interprofessionnelle de retraites des salariés de l'industrie et du commerce) en 1959-1980, de la CIRRIC (par répartition) en 1970-1976, de la CPM (caisse de retraite du personnel des organismes de mutualité) en 1960-1976 et de la CRECO-BP (caisse de prévoyance du bâtiment public) en 1962-1976.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action sociale et cadre de vie (1958-1985) > Politique sur les retrates et la prévoyance complémentaire
CDAR/78/20
,
1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, communiqués de presse, circulaires, notes confédérales sur les retraites (1992).
CP/20/43, CP/20/45-CP/20/48
,
1995-2001
CFI/6/127
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[1971]
,
Communicable
,
Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Service Information communication
[deux hommes âgés discutant] / Ph. Collombert [photographe]. Paris : CFDT, [1971] ([Paris] : Imprimé au siège de la CFDT). 1 affiche couleur. Date d'après annotation manuscrite sur l'affiche.
Contexte :
Propagande confédérale > Campagnes revendicatives
CDAR/87/5
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1997-1998
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Communicable au bout de 50 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
procès-verbaux et brochures des réunions du "groupe des plaideurs" du 20 février 1997 au 17 avril 1998.
CH/7/178
,
1961-1971
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Professionnelle Et Sociale.
signature par la CFTC de l'accord du 8 décembre 1961 sur la généralisation des retraites complémentaires pour les ouvriers et employés de l'industrie et du commerce, notes confédérales sur l'application de l'accord (1962-1965), avenants à l'accord (1962-1970), signature par la CFTC des délibérations (décembre 1961-septembre 1971) de la commission paritaire créée suite à l'accord du 8 décembre 1961, texte de fondation de l'Association Générale des Régimes de Retraites Complémentaires (ARRCO) le 22 mars 1962, signature par la CFTC de l'accord du 28 mars 1962 sur la généralisation des retraites complémentaires pour le personnel de maîtrise et assimilé dans l'industrie et le commerce.
Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Secteur Action professionnelle et sociale > Retraites complémentaires
CP/6/5
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1945-1956
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1956
Situation syndicale, économique et politique de l'Algérie et de la région saharienne (1945-1956). Congrès d'Oran : correspondance, motions générales, statuts de l'Union algérienne des syndicats chrétiens, programme, notes (1948). Application de la sécurité sociale en Algérie : notes, courriers, exemplaire des projets de loi n° 425 et 957 de l'Assemblée nationale (1947-1949). Application de la politique des allocations familiales en Algérie : proposition de loi n° 137, notes, courriers, articles de presse (1945-1948). Situation syndicale, économique et politique de l'Algérie : notes, accords survenus entre le patronat algérien et les syndicats chrétiens d'Algérie, articles de presse, notes, circulaires aux syndicats d'auxiliaires et responsables de la fonction publique Outre-mer, projet de loi n° 911 portant sur la nationalisation de la banque d'Algérie, exposé "Le scandale permanent du régime des retraites des traminots algériens", programmes de formation syndicale à Oran, liste des cotisants algériens (1946-1947). Situation syndicale, économique et politique du Sahara : notes, correspondance, courriers manuscrits, motion relative aux indemnités accordées aux fonctionnaires et agents des services publics des territoires du Sud, plans, rapports et notes relatives à la position de la CFTC sur la construction du chemin de fer "Méditerranée-Niger" (1954-1956).
Contexte :
Relations avec les syndicats d'Afrique du nord