Instance confédérale : Conseil confédéral (1953-1970) 128 résultats (3ms)

Le fonds se présente en une succession de dossiers, correspondant chacun à une séance du Conseil confédéral. À l'origine, il s'agit d'un dossier de travail remis à chaque membre participant et comportant notamment l'ordre du jour, les notes préparatoires et les rapports étudiés lors de la séance. Chaque dossier a été par la suite complété par le procès-verbal.

Procès-verbal de réunion, circulaire aux membres du Conseil confédéral n° 19 concernant le calendrier des prochaines réunions d'instances statutaires, calendrier des réunions des commissions confédérales, courriers, résolution générale et résolution sur les allocations familiales, listes d’émargement, notes aux 22 membres du Conseil confédéral de la catégorie A sur la présentation d'un rapport d'action professionnelle dans leur branche.

Procès-verbal de réunion, résolution relative aux actions des 2 et 11 décembre 1964, ordre du jour, note relative aux problèmes d'organisation, barème de 1965, requête adressée au tribunal de Grande instance de la Seine (procès de la scission entre CFDT et CFTC maintenue), note sur l'action revendicative, compte-rendus manuscrits.

Procès-verbal de réunion.

Procès-verbal de réunion, courriers de demande de rectification du procès-verbal, circulaires aux membres du Conseil confédéral n° 34, 35, 36 et 37 sur la date et l'ordre du jour du Conseil confédéral, la validation du procès-verbal et sur la présentation d'un programme CFTC lors de la campagne électorale, listes d'émargement, projet de lettre-circulaire aux Unions départementales sur l'action politique, deuxième projet de décision du Bureau confédéral sur l'organisation des structures spéciales aux centrales syndicales d'Union française.

Procès-verbal de réunion, liste des membres élus au Bureau confédéral et au Conseil confédéral, note d'information sur l'Union confédérale des cadres.

Procès-verbal de réunion, ordre du jour, note relative à la situation générale, note à propos du congrès confédéral, rapport sur le "Projet de réforme des structures confédérales" (rapporteur : Edmond Maire), projet de présentation de la révision des statuts au 35ème congrès confédéral, rapport de la Commission internationale confédérale sur "La politique internationale de la CFDT", note à propos de l'implantation des internationales syndicales dans le monde, résumé des décisions proposées par la CIC et des remarques formulées par le Bureau confédéral, compte-rendu des travaux de la Commission internationale sur la dimension internationale de la formation et de l'information.

Courrier, note aide-mémoire de la CGT et de FO au secrétariat de la CFTC, circulaire aux membres du Conseil confédéral sur la date du prochain conseil confédéral.

Procès-verbal de réunion, calendrier des réunions du Conseil confédéral pour le second trimestre 1962, note relative au rapport sur la "déstanilisation" rédigé par Albert Detraz (manque le rapport), copie en français du Bulletin d'information n° 1 de la CGIL (Confédération générale des travailleurs italiens), circulaire aux membres du Conseil confédéral à propos de l'ordre du jour, circulaire "Activités sociales" du 5 avril 1962 sur l'élaboration du programme de la CFTC, rapport de synthèse de la commission d'Orientation, liste des syndicats dont les adhérents n'ont pas présenté une carte d'adhésion à jour lors de leur passage dans l'immeuble confédéral.

Procès-verbal de réunion, résolution pour la revalorisation du SMIG (Salaire minimum interprofessionnel garanti).

Procès-verbal de réunion.

Procès-verbaux de réunion, ordre du jour, note sur l'activité sociale et revendicative, dossier préparatoire à la discussion sur la situation générale, notes relatives à l'élection présidentielle, note concernant la position confédérale sur les problèmes d'action contre la force de frappe, résolution sur la politique des revenus, résolution sur la situation revendicative et sociale, résumé de la discussion du Bureau confédéral du 29 novembre 1963 à propos de la journée revendicative du 27 novembre, note sur la situation internationale et l'assassinat du président américain John Fitzgerald Kennedy, compte-rendu des travaux de la Commission d'action professionnelle et sociale du 12 décembre 1963, compte-rendu d'activités du secteur Action professionnelle et sociale et actions en cours, aide-mémoire sur l'activité du service juridique, compte-rendu des travaux de la commission Internationale du 27 septembre 1963, exemplaire de Énergies syndicales n° 138 et 140, communiqué n° 35 sur le Groupe de recherches Ouvrier-paysan, circulaire du secteur Politique n° 65/63 relative aux décisions prises sur le rapport du secteur Politique et de la commission confédérale politique, résumé des principales décisions prises par le Conseil confédéral de décembre 1963.

Procès-verbaux de réunion, liste de présence, ordre du jour, projet de résolution, projet de motion en conclusion du rapport Jeanson, note relative à l'action professionnelle et sociale, note à propos des relations entre syndicalisme et politique, note concernant la rencontre nationale des jeunes militants de la CFDT, note sur l'échelle mobile des salaires, note d'information à propos de la situation des partis politiques en novembre 1968.

Procès-verbal de réunion, circulaire aux membre du Conseil confédéral n° 43 sur la validation du procès-verbal, courriers, projet de résolution générale du 102ème Comité national, résolution sur les travailleurs français en Tunisie et au Maroc, résolution sur le TOM (Territoires d'Outre-Mer), résolution sur l'Algérie, note concernant la position de l'Union départementale de Loire-Inférieure sur l'Algérie, listes d'émargement.