Instance confédérale : Conseil confédéral (1953-1970) 128 résultats (4ms)

Session du 5 mai 1970

CG/7/126 , 1970 , Communicable 25 ans après 1970 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 2 avril 1970 (session extraordinaire)

CG/7/124 , 1970 , Communicable 25 ans après 1970 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion, ordre du jour, note relative à l'action revendicative suite aux entrevues confédérales avec Force ouvrière et la CGT, note au Conseil confédéral concernant la charte financière.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 26, 27 et 28 février 1970

CG/7/123 , 1970 , Communicable 25 ans après 1970 , CFTC/CFDT  

Procès-verbaux de réunion, ordre du jour, projet de règlement intérieur, projet de statuts et règlement intérieur, projet de document d'orientation, note listant les idées à inclure dans la résolution "Perspectives et stratégie", note de réflexion concernant l'action pour les plus défavorisés, projet de texte à soumettre au vote du congrès sur la charte financière, tableau sur l'évolution des cotisations de 1950 à 1970 (taux de base votés par les Comités nationaux ou congrès), note à propos des engagements syndicaux dans les conventions et accords (étude juridique), note relative à la politique conventionnelle.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 11, 12 et 13 décembre 1969

CG/7/121 , 1969 , Communicable 25 ans après 1969 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion, ordre du jour, note relative à la situation générale, note à propos du congrès confédéral, rapport sur le "Projet de réforme des structures confédérales" (rapporteur : Edmond Maire), projet de présentation de la révision des statuts au 35ème congrès confédéral, rapport de la Commission internationale confédérale sur "La politique internationale de la CFDT", note à propos de l'implantation des internationales syndicales dans le monde, résumé des décisions proposées par la CIC et des remarques formulées par le Bureau confédéral, compte-rendu des travaux de la Commission internationale sur la dimension internationale de la formation et de l'information.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 23 octobre 1969

CG/7/120 , 1969 , Communicable 25 ans après 1969 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 27 septembre 1969

CG/7/119 , 1969 , Communicable 25 ans après 1969 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 29, 30 juin et 1er juillet 1969

CG/7/117 , 1969 , Communicable 25 ans après 1969 , CFTC/CFDT  

Note relative aux décisions de Georges Levard et suites à y donner.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 26 et 27 juin 1969

CG/7/116 , 1969 , Communicable 25 ans après 1969 , CFTC/CFDT  

Procès-verbaux de réunion, liste de présence, note sur les réflexions de la Commission politique (approuvée par le bureau de l'Union départementale du Rhône) sur le communiqué du Conseil confédéral du 16 mai), communiqués de presse relatif au soutien de Georges Levard à la candidature de Georges Pompidou, circulaire Nouvelles CFDT n° 221 sur la période du 15 au 20 mai 1969, procès-verbal du Bureau confédéral du 19 avril, note d'information sur la politique confédérale de formation, note d'analyse des problèmes financiers, rapport d'exploitation de Syndicalisme, note d'information sur les conditions de rémunération des membres du Secrétariat confédéral, tableau général des hypothèses d'évolution des ressources, estimation des charges budgétaires 1970, tableau général des hypothèses d'utilisation des ressources.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 29 et 30 mai 1969

CG/7/115 , 1969 , Communicable 25 ans après 1969 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion, ordre du jour, liste de présence, note relative aux problèmes posés par la revendication confédérale de l'allocation de "Libre choix".

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 26 avril 1969

CG/7/113 , 1969 , Communicable 25 ans après 1969 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion, liste de présence.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 27, 28 février et 1er mars 1969

CG/7/112 , 1969 , Communicable 25 ans après 1969 , CFTC/CFDT  

Procès-verbaux de réunion, rapport d'Albert Detraz et notes sur les problèmes de la participation, note concernant les problèmes juridiques posés par le projet de référendum (réforme du Sénat et régionalisation), proposition de la Commission confédérale de formation au Conseil confédéral concernant la politique à suivre en matière de formation spécialisée, rapport sur la situation financière au 31 décembre 1968 (secteurs annexes, budget confédéral, exécution du budget 1969), notes manuscrites, liste de présence, communiqué sur la rencontre avec le gouvernement le 4 mars 1969, projet de conclusions, note de présentation de la CFDT rédigée par le CELSA (École des hautes études en sciences de l'information et de la communication), note relative aux idéologies et organisations de l'extrême-gauche révolutionnaire française, note sur l'application de la loi sur le droit syndical dans les entreprises, copie d'un courrier d'Eugène Descamps au Commissaire général au Plan, rapport Perspectives et stratégie", compte-rendus des commissions d'après le rapport "Perspectives et stratégie", note sur la situation sociale, copie de correspondance entre Eugène Descamps et Georges Séguy, bilan des conversations avec Force ouvrière.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions