Instance confédérale : Conseil confédéral (1953-1970) 128 résultats (5ms)

Procès-verbaux de réunion, note à propos des prochaines réunions d'instances statutaires, note relative à la situation internationale, note sur la rentrée revendicative, document sur le plan anti-hausse dit de "stabilisation", note du secteur Politique sur l'action de la CFTC au sujet de la force de frappe, propositions de la Commission d'organisation relatives au fonctionnement du fonds de développement, historique du travail d'études accompli depuis la création de la Commission d'orientation, extrait du discours de clôture d'André Jeanson au 32ème congrès confédéral, note de synthèse des réflexions du Mouvement sur les 3 premières questions posées aux syndicats sur les problèmes d'orientation, introduction et éléments de réflexions sur les réponses à la 4ème question "Considérez-vous nécessaire une base doctrinale animant votre action, dans l'affirmative comment la formulez-vous ?", projet de questionnaire à adresser aux syndicats de base, résolution générale sur le plan gouvernemental de stabilisation, résolution contre le détournement des fonds sociaux, résolution sur la lutte des mineurs espagnols, résolution sur l'armement atomique, résultats de l'élection d'un membre des fédération à la Commission d'organisation, plan pour une meilleure diffusion de la presse confédérale, schéma de ce qui a été réalisé pour le lancement et le soutien de la diffusion de la presse confédérale, note à propos du projet de réforme des taxes sur le chiffre d'affaires, circulaire "Diffusion presse" du 31 octobre 1963 sur le plan de travail pour la diffusion de la presse confédérale.

Procès-verbal de réunion, lettre aux membres du Conseil confédéral relative au remplacement d'Alfred William au Conseil économique, note concernant la mise en place d'une assurance couvant les membres du Bureau et du Conseil confédéral lors de leurs déplacements, convocation, note sur la situation générale pour le Conseil confédéral de septembre 1958, note concernant sur la position à adopter vis-à-vis du référendum visant à proposer une nouvelle Constitution, note sur l'adaptation du Service central pour le secteur métallurgie, communiqué et résolutions sur le projet de Constitution de Vème République.

Procès-verbaux de réunion, liste de présence, note sur les réflexions de la Commission politique (approuvée par le bureau de l'Union départementale du Rhône) sur le communiqué du Conseil confédéral du 16 mai), communiqués de presse relatif au soutien de Georges Levard à la candidature de Georges Pompidou, circulaire Nouvelles CFDT n° 221 sur la période du 15 au 20 mai 1969, procès-verbal du Bureau confédéral du 19 avril, note d'information sur la politique confédérale de formation, note d'analyse des problèmes financiers, rapport d'exploitation de Syndicalisme, note d'information sur les conditions de rémunération des membres du Secrétariat confédéral, tableau général des hypothèses d'évolution des ressources, estimation des charges budgétaires 1970, tableau général des hypothèses d'utilisation des ressources.

Procès-verbal de réunion, convocation, circulaire aux Unions départementales et fédérations n° 1257 à propos de l'élection du Conseil confédéral dans le cadre du congrès de 1957, note à propos des problèmes d'organisation.

Procès-verbal de réunion, ordre du jour, amendements déposés par plusieurs syndicats dans le cadre du congrès extraordinaire, note d'information Nouvelles CFTC n° 119 (semaine du 24 au 30 octobre 1964), notes manuscrites, liste d'émargement, dossier des lettres recommandées avec accusé de réception reçues par le président.

Procès-verbal de réunion, courriers de demande de rectification du procès-verbal, circulaire aux Unions départementales et fédérations de métiers n° 1085 sur l'article 19 des statuts, circulaires aux membres du Conseil confédéral n° 25, 26, 27 et 28 sur la date et l'ordre du jour du Conseil confédéral et des Commissions confédérales, note relative à la tenue d'un congrès extraordinaire de la Fédération du verre et de la céramique, liste des commissions actuelles, exemplaire du règlement du 27ème congrès et projet de modifications, statuts du la CFTC, courriers, liste des titulaires et suppléants de la Commission des résolutions du Congrès national de 1953, projet de programme du 28ème congrès, schéma du rapport sur l'organisation du mouvement (conclusions des travaux de la Commission des réformes de structure), listes des candidats au Conseil confédéral (catégorie A et B), résolution, liste d'émargement.

Convocation, ordre du jour, bilan de l'action revendicative du premier semestre 1968, note sur l'état des négociations en cours, note de la Fédération des syndicats de banques et établissements financiers concernant les propositions patronales du 31 mai 1968, documents de travail sur les droits syndicaux, document de travail sur la Commission mondiale d'orientation CISC (Confédération internationale des syndicats chrétiens), projet de déclaration de principes de la Confédération mondiale du travail.

Procès-verbaux de réunion, note de la Commission sociale confédérale relative à l'établissement du plan de travail 1964-1965, liste des participants, ordre du jour, motion sur la modification de l'article 18, communiqué à propos du colloque sur le travail des femmes les 15, 16 et 17 juin 1964, note sur la situation générale, note concernant la révision de la convention d'assurance-chômage, liste de syndicats affiliés, note à propos de la représentation de la CFTC à diverses commissions nationales, projet de règlement intérieure du congrès confédéral, exemplaire de la revue Entreprise n° 458, exemplaire de Notes et études documentaires n° 3069, circulaires Activités sociales du 15 juin 1964 sur le projet de loi visant à supprimer le droit de grève des agents de l'aviation civile et du 17 juin sur le projet du ministère du Travail de modification de l'ordonnance du 22 février 1945 sur les Comités d'entreprises, rapport sur les orientation confédérales dans le Vème Plan, extrait du Journal officiel à propos du décret n° 64-252 portant création de commissions de développement économique régional, extrait du programme de travail des commissions de modernisation du Vème Plan pour 1964.

Circulaire aux membres du Conseil confédéral sur la constitution des commissions confédérales et la répartition des 44 membres du Conseil confédéral dans ces commissions, résolution suite à la répression de la manifestation contre l'OAS (Organisation armée secrète) rue de Charonne, communiqué n° 13 à propos des conclusions de la commission Larroque, note faisant le point sur la situation économique et sociale.

Procès-verbal de réunion, circulaires aux membres du Conseil confédéral n° 2 et 3 sur l'organisation des réunions des différentes commissions et sur la date de convocation du Conseil confédéral d'août, courriers de demande de modification du procès-verbal, projet de résolution générale, motion intérieure, motions rejetées (présentées par Albert Detraz et François Girod), tableau de répartition des membres du Conseil confédéral dans les commissions confédérales, intervention du Centre intersyndical d 'études et de recherches de productivités (CIERP) aux tissages Albin Germain à Ventron (Vosges).

Procès-verbal de réunion, lettre aux membres du Conseil confédéral relative à un courrier envoyé par la CGT et circulaire aux Unions départementales N° 61/43 sur la suspension des négociations d'Evian, note aux membres du Conseil confédéral sur les différentes commissions confédérales, résolution à propos de la guerre froide, ordre du jour.

Note relative aux décisions de Georges Levard et suites à y donner.

Procès-verbal de réunion, correspondance.

Procès-verbaux de réunion, liste de composition du nouveau Bureau confédéral, résultats du scrutin pour l'élection au Conseil confédéral.

Le fonds se présente en une succession de dossiers, correspondant chacun à une séance du Conseil confédéral. À l'origine, il s'agit d'un dossier de travail remis à chaque membre participant et comportant notamment l'ordre du jour, les notes préparatoires et les rapports étudiés lors de la séance. Chaque dossier a été par la suite complété par le procès-verbal.