Instance confédérale : Conseil confédéral (1953-1970) 128 résultats (3ms)

Session du 27 septembre 1969

CG/7/119 , 1969 , Communicable 25 ans après 1969 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 23 octobre 1969

CG/7/120 , 1969 , Communicable 25 ans après 1969 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 11, 12 et 13 décembre 1969

CG/7/121 , 1969 , Communicable 25 ans après 1969 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion, ordre du jour, note relative à la situation générale, note à propos du congrès confédéral, rapport sur le "Projet de réforme des structures confédérales" (rapporteur : Edmond Maire), projet de présentation de la révision des statuts au 35ème congrès confédéral, rapport de la Commission internationale confédérale sur "La politique internationale de la CFDT", note à propos de l'implantation des internationales syndicales dans le monde, résumé des décisions proposées par la CIC et des remarques formulées par le Bureau confédéral, compte-rendu des travaux de la Commission internationale sur la dimension internationale de la formation et de l'information.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 26, 27 et 28 février 1970

CG/7/123 , 1970 , Communicable 25 ans après 1970 , CFTC/CFDT  

Procès-verbaux de réunion, ordre du jour, projet de règlement intérieur, projet de statuts et règlement intérieur, projet de document d'orientation, note listant les idées à inclure dans la résolution "Perspectives et stratégie", note de réflexion concernant l'action pour les plus défavorisés, projet de texte à soumettre au vote du congrès sur la charte financière, tableau sur l'évolution des cotisations de 1950 à 1970 (taux de base votés par les Comités nationaux ou congrès), note à propos des engagements syndicaux dans les conventions et accords (étude juridique), note relative à la politique conventionnelle.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 2 avril 1970 (session extraordinaire)

CG/7/124 , 1970 , Communicable 25 ans après 1970 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion, ordre du jour, note relative à l'action revendicative suite aux entrevues confédérales avec Force ouvrière et la CGT, note au Conseil confédéral concernant la charte financière.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 5 mai 1970

CG/7/126 , 1970 , Communicable 25 ans après 1970 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions
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