Instance confédérale : Conseil confédéral (1953-1970) 128 résultats (3ms)

Procès-verbal de réunion, note sur les principes directeurs de la réforme de structures confédérales, intervention de Marcel Gonin sur les structures, tableau de composition du Conseil confédéral et de la Commission exécutive, amendements présentés par les fédérations et organisations CFDT, réflexions formulées par la Commission confédérale des jeunes, motion présentée par la Fédération des Syndicats d'ingénieurs et cadres, ordre du jour, proposition pour une réforme des structures confédérales, avant-projet de déclaration du Bureau confédéral pour le Comité national, avant-projet de motion sur la situation au Vietnam, propositions de résolutions présentées au Conseil confédéral du 22 avril 1966 et résultats du vote intervenu avec la décision de porter les questions posées au débat du Comité national, note sur la composition de la Commission confédérale de formation.

Procès-verbaux de réunion, note sur les objectifs et tâches courantes du secteur Economique pour 1961-1967, organigramme confédéral, note de réflexion sur les structures, procès-verbal de l'élection de la Commission confédérale de formation, ordres du jour, communiqué à propos du procès entre CFDT et CFTC maintenue, note aux Unions départementales et fédérations sur l'arrêt rendu par la Cour d'Appel de Paris dans le procès de scission, note concernant la situation sociale, note à propos de la poursuite de l'action revendicative et le projet de Marche de la province sur Paris, note relative aux problèmes internationaux, déclaration du bureau de la CISC (Confédération internationale des syndicats chrétiens), note pour le Conseil confédéral sur l'utilisation des méthodes psychosociologiques, projet de politique confédérale de formation pour l'exercice avril 1967-mars 1968, note concernant le renouvellement de la Commission confédérale de formation (listes des candidats), règlement intérieur du FAS (Fonds confédéral d'action professionnelle et de défense syndicale), statuts du Fonds confédéral d'action professionnelle et de défense syndicale, compte-rendu du Comité de gestion de la presse confédérale du 13 juin 1966, liste des dossiers d'affiliation des syndicats, communiqué commun CFDT et CGT, proposition de procédure pour l'élection de l'exécutif confédéral dans le cadre d'une direction collective, notes manuscrites.

Procès-verbal de réunion, ordre du jour, résolution du Conseil confédéral donnant mandat pour exécution au Bureau confédéral, résolution suite à la décision rendue dans le procès de scission CFDT et CFTC maintenue, communiqué, réponses aux questions envoyées en annexe les Nouvelles CFDT du 30 juin 1966, résultat des différents votes sur la résolution donnant mandat pour exécution au Bureau confédéral, note sur la situation sociale, note sur l'organisation européenne de la CISC (Confédération internationale des syndicats chrétiens), note relative à la situation au Vietnam, note concernant la situation sociale, liste des dossiers d'affiliation des syndicats présentés au Conseil confédéral, demande d'avis de la Commission d'organisation, notes à propos du projet de calendrier 1967, ordre du jour des Bureaux et Conseils confédéraux de septembre à décembre 1966, rapport sur la situation financière du fonds e développement au 30 juin 1966, circulaire aux syndicats sur le fonctionnement du FAS (Fonds confédéral d'action professionnelle et de défense syndicale).

Ordre du jour, procès-verbal de réunion, motion renouvelant au Bureau confédéral "le mandat d'explorer les possibilités de régler par voie d'accord éventuel entre les parties les problèmes posés par l'application de l'arrêt" dans le procès de scission CFDT et CFTC maintenue, courrier présentant la position officielle de l'Union des syndicats de Maine-et-Loire sur les problèmes d'organisation de la CFDT, projet de note sur la fiscalité, note sommaire intitulée "observations sur le document préparatoire du service juridique confédéral".

Procès-verbaux de réunion, ordre du jour, résolution sur les problèmes d'emploi, communiqué de presse, note relative à la situation sociale, notes concernant les problèmes internationaux, note à propos des élections législatives 1967, projets de programme CFDT pour les élections législatives, liste des affiliations de syndicats, proposition déposée par le syndicat de la sidérurgie de l'Est sur le salaire garanti lors du congrès confédéral de 1965.

Procès-verbaux de réunion, ordre du jour, note à propos des élections législatives, note relative à la situation sociale, note concernant les problèmes internationaux, liste d'affiliation de syndicats.

Procès-verbaux de réunion, liste des participants, ordre du jour, demande d'inscription à l'ordre du jour du Comité national d'une motion présentée par l'Union départementale du Var, projet de résolution générale pour le 124ème Comité national, réflexions du Conseil confédéral en vue de la préparation du 34ème congrès confédéral (méthodes d'organisation).

Procès-verbaux de réunion, liste d'affiliations et réorganisations de syndicats, ordre du jour, rapport sur la situation financière à fin mai et perspectives budgétaires (rapporteur : Jean Alidières), rapport sur l'Union confédérale des cadres (rapporteur : François Lagandre), avant-projet de statuts de l'UCC (Union confédérale des cadres), note relative à l'UCC, propositions d'amendements des fédérations, projet de programme pour les élections sociales, amendements à l'avant-projet de programme confédéral Sécurité sociale et allocations familiales, manifeste de la CFDT (extrait de Syndicalisme du 20 novembre 1965, note manuscrite, note intitulée "Notre Sécurité sociale", rapport sur la politique du fonds de développement (rapporteur : Edmond Maire), courriers de l'Union départementale du Var et proposition sur le fonctionnement du Comité national, rapport sur l'action revendicative et la défense de la Sécurité sociale (rapporteur : René Mathevet), note relative à la situation politique, communiqué de presse, projet de résolution, note d'information sur l'entrevue du bureau de l'UNEDIC avec le secrétaire d'État à l'emploi le 22 juin 1967, note concernant les ordonnances sur l'emploi, compte-rendu de l'entretien avec le ministre des Affaires sociales, liste de présence, note sur le plan de travail 1967-1968, note d'analyse critique du plan de travail 1966-1967 du secteur d'action professionnelle et sociale, projet de politique confédérale de formation pour 1968-1969, compte-rendu de la Commission confédérale de formation du 3 mai 1967, note à propos de la formation pédagogique des intervenants dans les activités de formation, note sur la situation sociale.

Procès-verbal de réunion.

Procès-verbal de réunion, ordre du jour, projet de calendrier des réunions confédérales pour 1968, projet de déclaration d'orientation générale pour le congrès, rapport sur les problèmes financiers (Analyse de la situation fin août 1967, projet de budget 1968), projets de résolutions, note de Marcel Gonin à Eugène Descamps "Rapport pour le congrès de 1967", projet d'intervention de Marcel Gonin expliquant son départ du Conseil confédéral, exemplaire de Syndicalisme Hebdo n° 1152.

Procès-verbal de réunion.

Procès-verbal de réunion, liste des membres élus au Bureau confédéral et au Conseil confédéral, note d'information sur l'Union confédérale des cadres.

Procès-verbaux de réunion, note sur la situation sociale intitulée "L'action revendicative et la lutte contre les ordonnances Sécurité sociale", note concernant le Bureau confédéral du 14 décembre 1967, article extrait de Syndicalisme du 7 décembre 1967, circulaire Action revendicative n° 25/67 "Une rencontre du cartel national", compte-rendu Comité des fédérations du 7 décembre 1967, compte-rendu de la réunion des responsables régionaux du 6 décembre 1967, note de réflexion "Pour une politique confédérale concertée en matière d'action revendicative", note de réflexion sur le discours de Waldeck Rochet (Parti communiste) aux usines Renault le 28 novembre 1967, résolution sur l'action revendicative, courriers relatifs à la participation aux différentes commissions confédérales, notes concernant la Commission confédérale de formation, la commission d'organisation, la commission politique, la commission d'action professionnelle et sociale, la commission internationale, la commission économique et la commission féminine, rapport intitulé "Etat des négociations avec la pseudo CFTC" (rapporteur Maurice Bouladoux).

Procès-verbaux de réunion, déclaration du Conseil confédéral, conclusions des travaux de séance.

Procès-verbaux de réunion, décision du Conseil confédéral concernant le rapport "Perspectives et stratégie", ordre du jour, note à propos de la situation sociale, notes de préparation du congrès de 1970 (compte-rendu du groupe de travail idéologique, fiches sur les valeurs et la stratégie de l'organisation).