Instance confédérale : Conseil confédéral (1953-1970) 128 résultats (3ms)

Session du 23 et 24 février 1962

CG/7/59 , 1962 , Communicable 25 ans après 1962 , CFTC/CFDT  

Circulaire aux membres du Conseil confédéral sur la constitution des commissions confédérales et la répartition des 44 membres du Conseil confédéral dans ces commissions, résolution suite à la répression de la manifestation contre l'OAS (Organisation armée secrète) rue de Charonne, communiqué n° 13 à propos des conclusions de la commission Larroque, note faisant le point sur la situation économique et sociale.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 12 et 13 avril 1962 (session extraordinaire)

CG/7/60 , 1962 , Communicable 25 ans après 1962 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion, calendrier des réunions du Conseil confédéral pour le second trimestre 1962, note relative au rapport sur la "déstanilisation" rédigé par Albert Detraz (manque le rapport), copie en français du Bulletin d'information n° 1 de la CGIL (Confédération générale des travailleurs italiens), circulaire aux membres du Conseil confédéral à propos de l'ordre du jour, circulaire "Activités sociales" du 5 avril 1962 sur l'élaboration du programme de la CFTC, rapport de synthèse de la commission d'Orientation, liste des syndicats dont les adhérents n'ont pas présenté une carte d'adhésion à jour lors de leur passage dans l'immeuble confédéral.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 27 avril 1962

CG/7/61 , 1962 , Communicable 25 ans après 1962 , CFTC/CFDT  

Compte-rendu de réunion.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 21, 22 et 23 juin 1962

CG/7/62 , 1962 , Communicable 25 ans après 1962 , CFTC/CFDT  

Compte-rendu de réunion, ordre du jour, circulaire aux membres du Conseil confédéral sur l'envoi des circulaires, note sur la situation économique et sociale, note à propos de la réforme des structures, note de la Commission d'orientation, déclaration du Bureau confédéral, rapport de la Commission d'orientation, rapport intitulé "Face à l'évolution des hommes, des techniques et du Monde : éléments de réflexions sur les responsabilités de la CFTC de demain".

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 27 et 28 septembre 1962

CG/7/63 , 1962 , Communicable 25 ans après 1962 , CFTC/CFDT  

Ordre du jour, procès-verbaux de réunion, note sur la situation générale, résolution sur la situation politique, résolution sur la réforme des statuts SNCF (Société nationale des chemins de fer), articles de presse, résolution économique et sociale, calendrier des prochaines réunions statutaires.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 19 octobre 1962

CG/7/64 , 1962 , Communicable 25 ans après 1962 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 14, 15 et 16 décembre 1962

CG/7/65 , 1962 , Communicable 25 ans après 1962 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion, note sur la situation générale, résolution générale, articles de presse, résolution suite à l'annonce des résultats des élections à la Sécurité sociale, note à propos des prochaines réunions d'instances statutaires, éléments de réflexion pour le débat politique.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 21, 22 et 23 février 1963

CG/7/66 , 1963 , Communicable 25 ans après 1963 , CFTC/CFDT  

Procès-verbaux de réunion, ordre du jour des bureaux confédéraux pour le 1er trimestre 1963, déclaration du Conseil confédéral, ordre du jour, dossier préparatoire à la discussion sur la situation générale, note relative à la politique intérieure, note concernant la politique économique et sociale du gouvernement d'après le budget 1963, note à propos de l'évolution du syndicalisme mondial, note sur la situation générale, note relative à la durée du travail, note à propos de l'application des dispositions statutaires relatives à l'intérim du Secrétaire général, rapport d'organisation, note de réflexion au sujet du débat du Conseil national de décembre 1962 sur la situation politique.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 26 avril 1963

CG/7/67 , 1963 , Communicable 25 ans après 1963 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 15 et 16 juin 1963 (session extraordinaire)

CG/7/68 , 1963 , Communicable 25 ans après 1963 , CFTC/CFDT  

Procès-verbaux de réunion, liste de composition du nouveau Bureau confédéral, résultats du scrutin pour l'élection au Conseil confédéral.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 27, 28 et 29 juin 1963

CG/7/69 , 1963 , Communicable 25 ans après 1963 , CFTC/CFDT  

Procès-verbaux de réunion, ordre du jour des conseils confédéraux de septembre à décembre 1963, ordre du jour, liste de composition du Conseil confédéral (catégories A et B), résumé de l'exposé d'Albert Detraz sur l'unité syndicale, réflexions sur le problème de l'unité syndicale, note complémentaire d'Albert Detraz intitulée "Destanilisation, coexistence pacifique et unité syndicale", notes de la Commission sociale confédérale relatives à l'établissement du plan de travail 1963-1964 et à l'établissement du plan de travail 1963-1964 du service "Jeunes", note concernant les problèmes d'organisation, note sur le plan de travail du service juridique confédéral, note du Secteur économique à propos des équilibres généraux du plan de travail, note concernant les études à court terme de la politique économique (plan de travail), notes à propos des tâches de représentation intérieure et extérieure du secteur économique et des tâches de formation et d'information, rapport sur la politique confédéral de formation pour la période avril 1964-mars 1965, résolution sur l'application des décisions du 32ème congrès confédéral, note sur le problème "Evolution' et décisions du Conseil confédéral du 29 juin 1963, note de Georges Levard annonçant le décès de proches de responsables syndicaux, note sur la préparation des congrès des Unions départementales.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 27 et 28 septembre 1963

CG/7/70 , 1963 , Communicable 25 ans après 1963 , CFTC/CFDT  

Procès-verbaux de réunion, note à propos des prochaines réunions d'instances statutaires, note relative à la situation internationale, note sur la rentrée revendicative, document sur le plan anti-hausse dit de "stabilisation", note du secteur Politique sur l'action de la CFTC au sujet de la force de frappe, propositions de la Commission d'organisation relatives au fonctionnement du fonds de développement, historique du travail d'études accompli depuis la création de la Commission d'orientation, extrait du discours de clôture d'André Jeanson au 32ème congrès confédéral, note de synthèse des réflexions du Mouvement sur les 3 premières questions posées aux syndicats sur les problèmes d'orientation, introduction et éléments de réflexions sur les réponses à la 4ème question "Considérez-vous nécessaire une base doctrinale animant votre action, dans l'affirmative comment la formulez-vous ?", projet de questionnaire à adresser aux syndicats de base, résolution générale sur le plan gouvernemental de stabilisation, résolution contre le détournement des fonds sociaux, résolution sur la lutte des mineurs espagnols, résolution sur l'armement atomique, résultats de l'élection d'un membre des fédération à la Commission d'organisation, plan pour une meilleure diffusion de la presse confédérale, schéma de ce qui a été réalisé pour le lancement et le soutien de la diffusion de la presse confédérale, note à propos du projet de réforme des taxes sur le chiffre d'affaires, circulaire "Diffusion presse" du 31 octobre 1963 sur le plan de travail pour la diffusion de la presse confédérale.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 25 octobre 1963

CG/7/71 , 1963 , Communicable 25 ans après 1963 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 12, 13 et 14 décembre 1963

CG/7/72 , 1963 , Communicable 25 ans après 1963 , CFTC/CFDT  

Procès-verbaux de réunion, ordre du jour, note sur l'activité sociale et revendicative, dossier préparatoire à la discussion sur la situation générale, notes relatives à l'élection présidentielle, note concernant la position confédérale sur les problèmes d'action contre la force de frappe, résolution sur la politique des revenus, résolution sur la situation revendicative et sociale, résumé de la discussion du Bureau confédéral du 29 novembre 1963 à propos de la journée revendicative du 27 novembre, note sur la situation internationale et l'assassinat du président américain John Fitzgerald Kennedy, compte-rendu des travaux de la Commission d'action professionnelle et sociale du 12 décembre 1963, compte-rendu d'activités du secteur Action professionnelle et sociale et actions en cours, aide-mémoire sur l'activité du service juridique, compte-rendu des travaux de la commission Internationale du 27 septembre 1963, exemplaire de Énergies syndicales n° 138 et 140, communiqué n° 35 sur le Groupe de recherches Ouvrier-paysan, circulaire du secteur Politique n° 65/63 relative aux décisions prises sur le rapport du secteur Politique et de la commission confédérale politique, résumé des principales décisions prises par le Conseil confédéral de décembre 1963.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions

Session du 21, 22 et 23 février 1964

CG/7/73 , 1964 , Communicable 25 ans après 1964 , CFTC/CFDT  

Procès-verbal de réunion, note manuscrite de Gérard Espéret à Eugène Descamps, éditorial de Syndicalisme n° 971, commentaires du Bureau confédéral sur l'avant-projet de résolution pour le congrès extraordinaire, résolution sur la situation revendicative et sociale, note relative à la situation revendicative et sociale, note du secteur politique concernant la situation politique française (conférence de presse de Charles de Gaulle, candidature de Gaston Defferre et congrès extraordinaire de la SFIO), projet de résolution sur les Comités d'entreprises, ordre du jour, avant-projets d'article 1er et de préambule des nouveaux statuts confédéraux.

Contexte :
Conseil confédéral, réunions