Instance confédérale : Conseil confédéral (1953-1970) 128 résultats (4ms)

Procès-verbal de réunion, lettre aux membres du Conseil confédéral sur leur répartition dans les différents groupes de travail confédéraux (par secteurs), note concernant le nouveau plan de Sécurité sociale.

Procès-verbal de réunion, déclaration, motion sur l'embauche des permanents (proposée par la Commission d'organisation et adoptée au Conseil confédéral), motion d'ordre pour la participation d'un représentant de la Fédération de l'enseignement libre, convocation, note de bilan et réflexions sur les négociations présentes et sur la politique confédérale d'avenir, note sur la situation générale, projet de communiqué.

Procès-verbaux de réunion, listes de composition des commissions confédérales, résolution sur la Sécurité sociale, circulaire au Conseil confédéral n° 22/60 sur l'ordre du jour et la date du conseil confédéral de février, note intitulée "Le IVème Plan devant le Conseil économique", note relative à la situation générale, note de réflexion sur le problème des permanents, note sur les positions confédérales concernant les nationalisations, note à propos de l'organisation d'une réunion de débat sur les "Départements d'Outre-Mer, Territoires d'Outre-Mer, Etats de la Communauté, Etats devenus indépendants", circulaire aux membres du Conseil confédéral sur la Constitution des commissions confédérales et la répartition des 44 membres du Conseil confédéral dans ces commissions, circulaire "Activités sociales" du 19 février 1960 sur les retraites complémentaires.

Procès-verbal de réunion, circulaire "Activités sociales" du 22 mars 1960 à propos de la rédaction d'études sur les salaries par les groupes de travail confédéraux, circulaire aux membres du Conseil confédéral et aux membres de la Commission politique confédérale sur l'Algérie.

Procès-verbal de réunion, circulaire aux Unions départementales et fédérations de métiers n° 60/55 relative à la situation en Algérie et aux positions de la CFTC sur le sujet, résolution sur la guerre d'Algérie, communiqué de presse, convocation, note de bilan relative aux activités du secteur Social et professionnel, note d'analyse de l'évolution des économies européennes, note de compte-rendu du secteur Politique sur la semaine d'information et d'action en Algérie, note sur la situation générale, note sur la situation économique, note du secteur Economique sur le IVème Plan, les problèmes agricoles et les circuits de distribution, note aux fédérations relative à la préparation du Conseil confédéral, note sur "La Formation", listes des groupes de travail constitués par les différents secteurs, note de la CISC (Confédération internationale des syndicats chrétiens) sur la convocation d'une réunion sur "l'évolution actuelle en Afrique et dans les pays de la Communauté et les répercussions sur le syndicalisme de ces pays".

Convocation, procès-verbal de réunion, circulaire Activités sociales du 29 juin 1950 sur le programme CFTC Sécurité sociale, avant-projet de dossier électoral pour la campagne Sécurité sociale 1960-1961, questionnaire de la Commission Larroque relative aux problèmes de la vieillesse, note relative à l'adoption des résolutions du Conseil confédéral, communiqués, note sur la situation générale, note aux membres du Conseil confédéral sur le suivi du secteur Organisation des différents congrès d'organisations CFTC, note sur la situation économique, note relative à la mise en place de la Commission de l'emploi de l'UNEDIC, questionnaire sur la famille.

Procès-verbal de réunion.

Procès-verbal de réunion, convocation, résolutions suite aux violentes manifestations contre Charles de Gaulle en Algérie, résolution sur la situation économique et sociale, note sur la situation générale.

Procès-verbal de réunion, communiqués, convocation, projet de règlement du 31ème congrès national, note sur la situation générale, projet de règlement du Comité national, note du secteur Organisation à propos des demandes de modification de statuts.

Procès-verbal de réunion.

Procès-verbal de réunion, liste de composition du Conseil confédéral (catégories A et B).

Procès-verbal de réunion, lettre aux membres du Conseil confédéral relative à un courrier envoyé par la CGT et circulaire aux Unions départementales N° 61/43 sur la suspension des négociations d'Evian, note aux membres du Conseil confédéral sur les différentes commissions confédérales, résolution à propos de la guerre froide, ordre du jour.

Procès-verbal de réunion, note aux membres du Conseil confédéral relative à la question du "problème paysan" et l'exposé du secrétaire général de la FNSEA (Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricole, résolution sur la situation en Algérie, ordre du jour, note concernant la situation sociale et à l'action revendicative à la rentrée, rapport du secteur Politique sur "Algérie et menaces sur les institutions" et "Evolution de la situation politique intérieure", note à propos des méthodes de travail et de l'organisation confédérale.

Compte-rendu de réunion, résolution générale, note aux membres du Conseil confédéral sur le rôle du service Juridique intégré à une action confédérale.

Fiches synthétiques des travaux et centres d'intérêts des grands secteurs de la vie confédérale, résolution pour l'organisation d'une journée d'action nationale contre l'OAS (Organisation armée secrète) et pour la paix en Algérie, résolution économique et sociale, rapport sur l'orientation politique de la CFTC.