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Activité du Service Recherches et Diagnostics

COBS/5/15 , 1984-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Recherches et Diagnostics.  

Financement du syndicalisme, groupes de travail « projets du gouvernement sur le syndicalisme » et «  financement du syndicalisme » : correspondance, documents de travail, synthèses, articles de presse confédérale, positions de l'URI Bretagne. Chèque syndical : documents de travail, correspondance, budgets, accords, articles de presse nationale et confédérale. Classement par entreprise (Groupe Cernay, Scor, Axa).

Evolution du droit syndical 

CDAR/57/11 , 1993-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.  

notes, accords sur le droit syndical, rapports sur les conventions collectives (1993-1997).

Budget réalisé, 1994-1996. Récapitulatif des versements de cotisations au SCPVC, 1995-1999 (manque l'année 1996). Etats récapitulatifs des versements des cotisations, 1995-1997. Etats récapitulatifs des prélèvements des adhérents isolés, 1994-1995. Etats récapitulatifs des cotisations des retraités (2000-2001). Choix des taux CNAS, 1995.

FT/16/14 , 1994-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : FUPT.  
Contexte :
Administration interne > Comptabilité et finances

Plate-forme CFDT de revendications et d'objectifs immédiats

CH/8/69 , 1977-1978 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

notes confédérales (mars 1977-février 1978), conférence de presse d'Edmond maire sur le sens et la portée de la plateforme le 13 juin 1977,compte rendus de rencontres CFDT-CGT sur les chapîtres de la plateforme du 13 février au 7 mars 1978, rapport confédéral "Planification et Nationalisations", brochures syndicales.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1971-1982) > Activité du Secrétaire Général

Lip

FB/1/576 , 1974-1977 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977 , Organisation : FGM.  

réunions et correspondance avec la section et la direction, liquidation, négociations, jugements devant les tribunaux.

Contexte :
Branches > Horlogerie > LIP

Activité générale du Secteur Protection Sociale

CH/8/1527 , 1985-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Protection Sociale.  

circulaires, notes de travail (août 1985-décembre 1988), notes de travail du secrétariat du Secteur Protection Sociale (1986-1988).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Protection Sociale (1979-1988) > Activité du Secteur Protection Sociale

Participation au programme Paroles 2 (droit d'expression des travailleurs)

FZ/1/92 , 1990-1994 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994<p></p>, conservation  

Historique du projet, demandes de subvention au Ministère, comptes rendus des réunions sur le projet Justice, notes, avant-projet de convenions (1990), convention de collaboration scientifique (1991), comptes rendus séminaires.

Contexte :
Relations avec les autres organisations > Organisations CFDT