AFPIC

FH/21/179 , 1967-1991  

Activités : correspondance. (1967-1978). Assemblée générale, réunion : procès-verbaux, documents de séance, correspondance. (1968-1991). Commission professionnelle consultative, réunion : projet de convention, projet de règlement intérieur du conseil de perfectionnement, listes des titulaires, procès-verbaux. (1978-1989).

Contexte :
mandats d'administrateurs

AFPIC

FH/21/180 , 1971-1991  

Conseil d'administration, réunion : procès-verbaux, rapports d'activité, correspondance.

Contexte :
mandats d'administrateurs

Organisation de la branche Bijouterie Joaillerie Orfèvrerie

FB/1/558 , 1976-1989  

fichier des sections syndicales (1980), composition du bureau de la branche (1986-1989), quelques sessions de branche (1978-1985), correspondance avec les sections syndicales (1980-1984), accord d'établissement Christofle de Saint-Denis (1982-1984), action juridique contre Cartier pour atteinte aux droits collectifs du personnel (1976).

Contexte :
Branches > Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie > Réunions de branche et circulaires

BIEIT

FH/21/217 , 1967-1974  

bulletins "études et documents" Numéros 23-54.

Contexte :
relations avec d'autres organisations françaises > organisations syndicales et patronales

Textes réglementaires et accords de la branche textile

FH/20/28 , 1995-1997  

accord du 31 octobre 1995 : note et présentation au conseil fédéral sur la mise en oeuvre de l'accord ; mesures nationales d'aide au secteur textile : tracts et notes fédéraux, coupures de presse, pétition (1995-1996) ; plan Borotra : procès verbaux et comptes rendus de réunions de suivi du plan Borotra, documents de référence sur la mise en oeuvre des accords , communiqués de presse fédéraux, notes fédérales, coupures de presse, lettre aux députés et réponses, synthèse de l'application des dispositifs des accords et conventions, réponses des SSE au questionnaire sur la mise en oeuvre du plan Borotra et copies des conventions conclues sur l'emploi Etat-entreprise (1996-1997).

Contexte :
action revendicative > négociations et accords

Etudes du CIERP sur l'industrie automobile

FB/1/640 , 1966-1968  

étude sur les liaisons financières dans l'industrie automobile française ; études sur les liaisons financières, les usines de montage à l'étranger et les accords de la R.N.U.R., Peugeot, Saviem et Citroën-Berliet.

Contexte :
Relations extérieures > Bureaux d'études, cabinets d'expertises > Etudes réalisées

Positions et programme de la CGT

FB/1/648 , 1944-1960  

rapport d'activité, bulletins, brochures, projet de convention collective, déclarations de la Fédération des Travailleurs de la Métallurgie et de l'Union des Syndicats de Travailleurs de la Métallurgie de la Seine CGT.

Contexte :
Relations extérieures > Relations avec les autres organisations syndicales > CGT

Débat de fond entre la CFDT et la CGT

FB/1/652 , 1966-1972  

dialogues des années 1966-1968, préparation du débat en conseils et bureaux confédéraux, revue de presse sur les négociations de l'accord du 1er décembre 1970 avec la CGT.

Contexte :
Relations extérieures > Relations avec les autres organisations syndicales > CGT

CGT

 
Contexte :
Relations extérieures > Relations avec les autres organisations syndicales

Composition des instances dirigeantes de la Fédération Française des Syndicats de la Métallurgie et Parties Similaires puis de la Fédération Générale de la Métallurgie

FB/1/3 , 1945-1983  

composition du Conseil Fédéral et des commissions fédérales 1958-1981, composition du Bureau Fédéral et de la Commission Exécutive 1945-1981, composition et répartition des responsabilités au niveau du Secrétariat National 1945-1983 ; brochures "Connaissance de la FGM" (1970 ; 1974).

Contexte :
Administration et fonctionnement > Statuts et histoire de la fédération > Liste des dirigeants

Liste des dirigeants

 
Contexte :
Administration et fonctionnement > Statuts et histoire de la fédération

Historique

 
Contexte :
Administration et fonctionnement > Statuts et histoire de la fédération

Congrès

 
Contexte :
Administration et fonctionnement > Réunions statutaires

Procès-verbaux des réunions du Bureau Fédéral de la Métallurgie

FB/1/40 , 1937-1943  

difficultés d'organisation en temps de guerre, discussions sur la Charte du Travail et le pluralisme syndical, exposé de Jean Pérès sur "Pluralisme ou unité syndicale ?" sous les auspices du Commissariat au Reclassement des Prisonniers de Guerre Rapatriés, représentation à la commission provisoire d'organisation des familles professionnelles de la production et de la transformation des métaux, juillet 1937-juin 1943.

Contexte :
Administration et fonctionnement > Réunions statutaires > Bureau fédéral, Commission exécutive

Réunions du conseil et réunions du bureau

FB/5/46 , 1966-1976  

ordre du jour, quelques documents de travail et comptes rendus des réunions (1966-1973) ; présentation de la fédération 1970. Circulaires fédérales, 1970-1972. Le Bulletin du retraité "Mineurs", n° 1, 5, 16, 1971-1976.

Contexte :
Administration et fonctionnement > Réunions statutaires > Bureau fédéral, Commission exécutive

Organisation fédérale et formation des militants

FB/1/62 , 1957-1975  

ordres du jour et procès-verbaux des réunions de la commission fédérale "Organisation" (manquent les années de mi-1959 à octobre 1963), comptes rendus du groupe de travail "Formation" (1965-1966), programme de la formation des militants (1954), session sur l'action syndicale collective des militants d'entreprise (avril 1969), décembre 1957-décembre 1975.

Contexte :
Administration et fonctionnement > Organisation, syndicalisation, développement des syndicats > Organisation et syndicalisation > Stratégie

Négociation collective

FH/21/107 , 1951-1974  

conventions collectives nationales, avenants, annexes, correspondance, accords. Cravates, baches, jeux et jouets

Contexte :
action revendicative > négociations et accords

Congrès fédéral des 7-10 février 1978 à Guidel, déroulement

FN/17/283 , 1978  

Ordre du jour, règlement intérieur du congrès, résultats des votes, mandats, élection du Conseil fédéral, motions et avis des syndicats, amendements sur la résolution générale, avis du Conseil fédéral, interventions, presse. Rapport général : d'activité, d'orientation, d'organisation.

Notre Lien Supplément au n° 84

Congrès de Février 1978 Résolution générale Aux travailleurs du Crédit

Courrier de Georges BEGOT aux membres des secteurs confédéraux.

Congrès fédéral des 1-5 juin 1981 à Tourcoing, préparation

FN/17/290 , 1981  

Rapport d'activité.

Spécial Congrès - Notre Lien N° 114 -Composition du Bureau Fédéral

La CFDT dans l'action syndicale internationale - Notre Lien N° 116 -

Enquête du BREAC auprès des délégués au Congrès de la fédération Banque -29 juillet 1981- 11 pages

Circulaire aux Syndicats 1980--1981

Article de Syndicalisme Hebdo N° 1860 7 Mai 1981 - Article de Syndicalisme Hebdo 28 Mai 1981

Conflit avec Bidermann

FH/14/9 , 1977-1997  

décisions de justice, protocole d'accord, notifications de jugement, tracts, presse, 1977-1997. Conflit avec la SA Prouvost de Roubaix : demande de crédit, décisions de justice, contentieux des élections professionnelles, presse, 1985-1991. Conflit avec Absorba/Poron, suppression du 13 ème mois : protocole d'accord, décisions de justice, presse, comptes rendu de réunion du comité d'entreprise, PV de réunion de la commission paritaire, tracts, 1987-1988. Informations sur les entreprises Mulliez (1972-1993) et Phildar (1991-1993) : revue de presse.

Contexte :
action revendicative > juridique

CNAS

FH/21/138 , 1975-1980  

demandes de crédit pour poursuivre une action en justice, correspondance, pièces justificatives.

Contexte :
action revendicative > juridique

CNAS

FH/21/140 , 1983-1984  

demandes de crédit pour poursuivre une action en justice, correspondance, pièces justificatives.

Contexte :
action revendicative > juridique

Rassemblement pour l'emploi, 22 avril 1977

FH/21/102 , 1977  

comptes rendus, programme d'organisation, correspondance, coupures de presse, notes manuscrites, demandes d'intervention, textes des interventions, tracts pour les rassemblements des 2-3 juillet 1976 et des 8-9 octobre 1976.

Contexte :
action revendicative > manifestations et grèves

Personnels de direction. - création d'un corps unique

FZ/1/180 , 1990-1999  

Résultats d'un sondage (1990), comptes rendus réunions CFDT des personnels de direction des services pénitentiaires (1991-1997), des groupes de travail sur le statut du personnel de direction (1991-1997), décret du 29 juillet 1998 portant statut particulier, décrets, propositions plan de formation (1994), réactions à la suppression de la Nouvelle Bonification Indiciaire (1997-1999).

Contexte :
Branches > Administration Pénitentiaire > Revendications > Statut du personnel

Mise en place d'organigrammes

FZ/1/183 , 1991-1994  

Etude "fondation du bureau de la formation et de l'emploi des ressources humaines" (1991), notes ministérielles, comptes rendus réunions mission d'analyse des effectifs des comités de probation et d'assistance aux libérés (1991-1993), statistiques et état du personnel socio-éducatifs (1991-1994).

Contexte :
Branches > Administration Pénitentiaire > Revendications > Statut du personnel

Notations et avancements, réclamation

FZ/1/188 , 1987-2001  

Bulletin officiel (1987), recours gracieux, mémoire sur "la lecture de la notation : d'une logique administrative à une pratique évaluative" (1998), comptes rendus de réunions du groupe de travail sur l'avancement (2000), circulaire sur les modalités de la notation (1992), questionnaires sur la notation 1ére classe (1998).

Contexte :
Branches > Administration Pénitentiaire > Revendications > Statut du personnel

Mouvements de revendication des surveillants

FZ/1/193 , 1988-1989  

Tracts, communiqués de presse, courrier relatifs aux mouvements (1988-1989), accord de fin de conflit (8 oct. 1988), consultation des personnels, pré-rapport de synthèse (1988), rapport Bonnemaison "La modernisation du service public pénitentiaire", correspondance.

Contexte :
Branches > Administration Pénitentiaire > Revendications > Conditions de travail

Revendications de la branche pénitentiaire

FZ/1/195 , 1992-1994  

Correspondance, communiqués de presse, tracts, comptes rendus réunions avec le Ministère suite au décès de deux surveillants à la maison d'arrêt de Clairvaux (1992), projet de décret sur les statuts du personne (1992), revendications contre la suppression des corps communs, préavis de grève, création d'un corps de conseiller d'insertion et de probation (1993-1994).

Contexte :
Branches > Administration Pénitentiaire > Revendications > Conditions de travail

Actions auprès des élus : actions diverses

FZ/1/197 , 1994  

Correspondance, répondes de l'Assemblée Nationale, projet de loi finances pour 1999 du Sénat, documents de travail, rapports (1997-2000).

Contexte :
Branches > Administration Pénitentiaire > Revendications > Conditions de travail

syndicats

 
Contexte :
Organisation fédérale > relation entre les structures CFDT

Réflexions

FZ/1/200-FZ/1/216 , 1978-2001  
Contexte :
Branches > Administration Pénitentiaire

Formation continue des fonctionnaires

FZ/1/347 , 1985-1986  

Notes, compte-rendu réunion, programme d'enseignement et emploi du temps (1985-1986).

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Action revendicative > Conditions de travail

Conseils et bureaux nationaux

FZ/1/231-FZ/1/235 , 1978-1994  
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Fonctionnement

Conseil des prud'hommes, organisation et fonctionnement

FZ/1/350 , 1979-1989  

Rapport de la commission de réforme sur intégration des agents d'Alsace Moselle, projet de décret, avant-projet de loi (1982-1983), statut des personnels (1982), circulaires, arrêtés, procès-verbal réunion, manuel technique et registre d'audience.

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Action revendicative > Statut du personnel

Relations avec le SNPES FEN

FZ/1/237 , 1982-1988  

Correspondance (1982-1988).

Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Fonctionnement > Relations avec les autres organisations syndicales

Situation des greffiers

FZ/1/354 , 1996-1998  

Communiqués, courrier avec Ministère, prises de position (1996-1997), tracts (1997-1998), accords cadres de formation continue, orientations de la CFDT (1997), consultations locales sur l'évolution des métiers de greffes (1998), comptes rendus CAT, rapports de commission de réflexion.

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Action revendicative > Statut du personnel

Rencontres et relations avec les syndicats régionaux

FZ/1/242 , 1993-1999  

Comptes rendus réunions sur les ZEP (1997), procès-verbaux réunions comité technique paritaire régional (1998), correspondance, communiqués de presse, tracts, bulletins.

Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Fonctionnement > Suivi des syndicats, sections adhérents

Relations avec la section départementale de Moselle

FZ/1/247 , 1983  

Dossier sur l'affaire Farrugia (1985), tracts, notes de services, correspondance, dossier sur l'affaire Kuznik et Samuel.

Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Fonctionnement > Suivi des syndicats, sections adhérents

Relations avec la section départementale de Paris

FZ/1/250 , 1980-1985  

Correspondance, documents de travail, tracts, liste des arrêtés au Journal Officiel, convocation, compte-rendu réunion intersyndicale, texte d'orientation.

Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Fonctionnement > Suivi des syndicats, sections adhérents

Relations avec la section départementale du Rhône

FZ/1/252 , 1983-1985  

Correspondance, notes, recours, compte-rendu audience, note d'orientation (1983-1985).

Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Fonctionnement > Suivi des syndicats, sections adhérents