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Réduction du temps de travail

 
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux

Autres

 
Contexte :
Branches > Horlogerie

Branche Personnels départementaux

 

La branche Personnels départementaux devient indépendante de la branche "Préfectures" en 1982, au moment de la décentralisation et de la séparation des deux statuts de la Fonction publique d'Etat et de la fonction publique territoriale. Pour les publications antérieures à 1982, voir "Branche Préfectures"

Contexte :
Publications des branches