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Affiliation à la FIOM

FB/1/656 , 1956-1966 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1966 , Organisation : FGM.  

conflit entre la Fédération de la Métallurgie et la Confédération concernant l'affiliation à la FIOM 1956-1957, notes préparatoires au débat du Conseil Fédéral de décembre 1966.

Contexte :
Relations et actions internationales > Organisations syndicales internationales > FIOM

Fonctionnement

FZ/1/314-FZ/1/316 , 1967-1992 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992<p></p>, conservation  
Contexte :
Branches > Personnels médicaux sociaux et éducatifs

CFDT Actualités (circulaire de branche concurrence et répression des fraudes(CCRF) et laboratoires

FR/17/26 , 1996-2006 , Communicable  

1999 : Motion du conseil de branche, tract intersyndical.

CFDT Actualités : communique compte-rendu de réunions paritaires, groupes de travail, rencontres avec directions, actions et relations internationales, retour sur négociations, compte-rendus de branches, tracts.

2000 : CFDT Actualités n°1 à 22 (manquent n°1, 7, 9)

2001 : CFDT Actualités n°1 à 29 (manquent n°7, 8)

2002 : CFDT Actualités n°1 à 30

2003 : CFDT Actualités n°1 à 35 (manquent n°11, 34)

2004 : CFDT Actualités n°1 à 44 (manquent n°26)

2005 : CFDT Actualités n°1 à 39

2006 : CFDT Actualités n°1 à 33.

Contexte :
Suivi branches, syndicats, entreprises

Campagne du Ministère de l'Emploi et des Affaires Sociales pour les élections prud'homales du 11 décembre 2002

CCOM/6/1 , 2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Communication / Délégation Prud'hommes.  

correspondance et notes sur les anomalies rencontrées pour le contrôle des listes électorales, circulaires, dossier de presse, soirée électorale du 11 décembre 2002, éléments statistiques et résultats du scrutin.

Contexte :
Représentativité > Elections Prud'hommes

Circulaires

FZP/1/9-FZP/1/17 , 1971-2001 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001<p></p>  
Contexte :
Publications > Expression fédérale > Publications

Pyrénées-Orientales (66)

FM/22/75 , 1983-2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000  

suivi général 1983-2000, bulletin d'informations d'interco 66 sur le nouveau code des fonctions publiques, rapport de présentation sur le thème "créer un collectif au syndicat interco des Pyrénées orientales et le faire fonctionner suivant les principes fédéralistes et démocratiques de la CFDT" (Michèle Lavail) avril 2000, congrès 1990-1993, comptes-rendus du conseil syndical 1999, communaux de Céret et de Perpignan : 1991-1996, départementaux 1994-1999, préfectures 1990, 1997.