Lois Auroux et droits nouveaux 177 résultats (5ms)

Liaison CE : n°35-44

CJ/35/5 , 1985 , Communicable  
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des comités d'entreprise et organismes des secteurs publics) > Liaison CE

Programme d'Analyse, de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés (PAROLES 1) entre la CFDT et le CNRS sur le bilan de la progression du programme durant l'année 1985

CH/8/1247 , 1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

rapports sur la présentation générale des documents, la banque de données et les sessions de recherche (décembre 1985).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Politique de la CFDT sur les projets de recherches concernant le droit d'expression des salariés en 1988

CH/8/1243 , 1985-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

texte d'interview de Miche Le Tron, secrétaire confédéral sur l'évolution des pratiques confédérales sur le droit d'expression (janvier 1988), intervention CFDT lors du colloque "Droit d'expression" à Genève les 20-21 janvier 1988, intervention CFDT sur le droit d'expression lors du séminaire intenrational de Brasilia les 3-5 octobre 1988, brochure confédérale "Le droit d'expression" (1985).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Stages CFDT juridiques à l'ISST de Strasbourg

CH/8/2971 , 1985-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

rapports de stages CFDT "Droits nouveaux: protection de l'exercice des droits collectifs dans l'entreprise" du 30 septembre au 4 octobre 1985, "Articulation entre loi et convention collective" du 23 au 28 novembre 1986, "Droit disciplinaire" du 17 au 22 mai 1987 et "La dimension juridique de la négociation collective" du 4 au 9 octobre 1987.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Études IRES de 1985-1986

CJ/21/2 , 1985-1986 , Communicable  

Syndicalisation et financement des organisations en Europe (septembre 1985). Évolution des salaires individuels nets 1984/1983 : enquêtes OSCAR et SOSI (octobre 1985). Les activités socio-culturelles des comités d'entreprise de moins de 500 salariés (octobre 1985). Droit d'expression et organisation du travail (décembre 1985). Les plans de formation des entreprises (janvier 1986). Les prud'hommes : élus CFDT et vie des conseils (février 1986). L'accueil des jeunes enfants : les actions des comités d'entreprise et des associations parentales (février 1986). L'accueil des jeunes enfants dans les villes de Angers, Strasbourg, Toulouse, Beauvais, Clermont-Ferrand, Roanne, Niort et Orléans : monographies (février 1986).

Contexte :
Publications confédérales CFTC puis CFDT et leurs suppléments > Études financées par des organisations extérieures > Institut de Recherches Economiques et Sociales (IRES)

Politique de la CFDT sur la négociation collective

CP/18/40 , 1985-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988  

Notes confédérales, interventions CFDT, comptes rendus de réunions de la Commission nationale de la négociation collective (CNNC) le 27 juin 1985, le 29 juin 1987 et le 11 juillet 1988.

Contexte :
Liens avec les organisations CFDT, les autres organisations syndicales et le monde politique > Relations avec le CNPF (Conseil national du patronat français)

Politique de la CFDT sur les projets de recherches concernant le droit d'expression des salariés pour 1985

CH/8/1239 , 1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

correspondance, notes manuscrites et de travail, comptes-rendus des réunions de secteur, bilans des projets de recherches des Fédérations CFDT, accords entre la CFDT et la société Specia sur l'expression des salariés (février 1983-février 1985).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Programme d'Analyse, de Recherche et d'Observation sur la Liberté d'Expression des Salariés (PAROLES 1) entre la CFDT et le CNRS en 1985

CH/8/1246 , 1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

décryptage de la session de recherche interfédérale les 6-7 mars 1985, avec des délégués de section syndicale d'entreprise de la FNCB le 20 mars, de la FGTE les 5-6 juin, d'Aix les 17-18 avril, de la FGA les 17-18 décembre 1985.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

2ème Forum CE-CHSCT organisés par le CELIC et la CFDT à La Villette (Paris) les 15-18 octobre 1986

CH/8/1256 , 1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

correspondance, notes préparatoires, listes des participants, notes de travail , comptes rendus des réunions du groupe de pilotage confédéral (septembre 1985-septembre 1986), interventions CFDT, catalogues Forums CE, brochures.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Cycles de sessions CFDT de formation de formateurs sur les conditions de travail, hygiène et sécurité

CH/8/678 , 1986-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Politique Revendicative.  

correspondance, programmes, listes des participants, notes préparatoires, notes manuscrites, notes et documents de travail, comptes rendus de sessions sur le 5e cycle de sessions à Bierville (1986-1988), aide mémoire du BRAEC sur "L'Histoire et l'identité de la CFDT" (novembre 1987).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Politique revendicative (1973-1990) > Activité revendicative sur les conditions de travail

Études IRES de 1986

CJ/21/3 , 1986 , Communicable  

La négociation annuelle (mars 1986). Voyage à l'ombre d'un doute : recherche sur l'évolution de la mixité dans le travail et l'emploi (mars 1986). L'exécution des ordonnances de référé prud'homal : Conseil des Prud'hommes de Lyon, ordonnances du 1er semestre 1985 (mai 1986). Représentation économiques de militants CFDT : éléments pour la formation économique (juin 1986). Développement régional et problèmes de financement : l'exemple de l'Aquitaine [rapport et synthèse] (juin 1986). Pratiques syndicales de militants et militantes CFDT des Pays-de-la-Loire sur les problèmes économiques (juin 1986). La formation des délégués aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) (juin 1986). Évolution des salaires individuels nets 1985/1984 (novembre 1986). Les délégués dans les congrès CFDT (décembre 1986).

Contexte :
Publications confédérales CFTC puis CFDT et leurs suppléments > Études financées par des organisations extérieures > Institut de Recherches Economiques et Sociales (IRES)

Préparation par la CFDT du Forum CE 88 au Parc Floral de Paris les 26-27 septembre 1988

CH/8/1257 , 1986-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.  

correspondance, bilans des forums CE 84 et 86 (décembre 1986-janvier 1987), notes et compte rendu de la session de préparation à Bierville les 28-29 avril 1987, notes de travail, comptes rendus de réunions du directoire du forum (mai 1987-juillet 1988).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)

Activité de Pierre Beck, secrétaire permanent du Secteur Politique Revendicative

CH/8/664 , 1986-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Politique Revendicative.  

correspondance, notes de travail sur les négociations collectives (janvier 1986-décembre 1987).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Politique revendicative (1973-1990) > Activité du Secteur Politique Revendicative

Dossier confédéral sur les sessions spécialisées pour les délégués CHS-CT organisées par des organisations CFDT

CH/8/2584 , 1986-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

correspondance, notes de travail et bilans sur les sessions (1986-1987).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Relations avec les Instituts de Sciences du Travail