CDAR/95/4
,
2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, ordres du jour, notes et documents de travail, rapports, procès-verbaux des réunions du conseil de la CNSA du 25 avril au 4 juillet 2006.
CDAR/95/2
,
2005-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, ordre du jour, liste des participants, notes et rapports de la CNSA (2005-2006), procès-verbal de la réunion du conseil de la CNSA du 5 juillet 2005.
CDAR/95/1
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2003-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
note de synthèse de la CE confédérale sur l'analyse et les propositions de la CFDT concernant le Plan Raffarin sur la dépendance (novembre 2003), position de la CFDT et rapport du CES sur la prise en charge collective des personnes en situation de handicap (mars 2004), notes et documents de travail sur la mise en place de la CNSA, procès-verbal de la 1ère réunion du conseil de la CNSA du 2 mai 2005, position de la CFDT et rapport gouvernemental sur la journée de solidarité (juillet 2005).
CDAR/95/3
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2005-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, ordres du jour, listes des participants,notes et documents de travail, rapports, procès-verbaux des réunions du conseil de la CNSA du 11 octobre 2005 au 24 janvier 2006.