Toutes les ressources Statuts Confédéraux 5 résultats (3ms)

statuts de la CFTC adoptés par le 1er congrès confédéral (Paris, 23-24 mai 1920), modifications des statuts et règlements intérieurs (1935-1939), projets de réorganisation financière et administrative (1930-1935), statuts des permanents confédéraux et du personnel de la CFTC (1938), note sur la structure confédérale (1936), synthèse du rapport de Jean Pérès « Les fédérations et la CFTC » présenté au Comité national du 15 janvier 1939, listes des unions régionales et des fédérations affiliées (1939), liste des syndicats affiliés à l'Union régionale parisienne (URP), répartition régionale des Unions départementales (1938), brochure de Georges Piot Les syndicats professionnels : commentaire des lois des 21 mars 1884 et 12 mars 1920 [ca 1920], statuts du Syndicat professionnel de la couture bayonnaise (1920), compte-rendu de l'assemblée générale du Syndicat chrétien des dames employées de la ville de Vannes (20 juin 1928), brochure sur la maison syndicale de l'Union locale des syndicats professionnels féminins stéphanois (1935), photocopie du compte rendu manuscrit d'un délégué de l'Union locale de Landerneau au 18ème congrès de la CFTC (Paris, 26-27 juin 1937), compte-rendu de l'assemblée générale de la Corporation des employés de la soierie lyonnaise (3 mai 1928), statuts du Centre d'études - Société d'encouragement à la paix sociale, demandes d'adhésion à la Fédération française des unions de syndicats professionnels féminins, demandes d'affiliation à la CFTC pour les syndicats des départements de l'Ain à l'Aube (1926-1939).

correspondance, circulaires, tracts, notes, comptes rendus des réunions de la commission confédérale de propagande (1950-1952), dossier sur les statuts et la réformes des structures confédérales (1946-1953).

amendements sur la réforme des structures, avis et propositions des organisations, statuts et règlement intérieur de la CFDT.

règlement intérieur adopté par le Conseil National (CN) les 23-25 octobre 1975, notes sur les modifications du règlement intérieur de 1976-1977 et 1981, notes sur l'application des statuts confédéraux de 1975 à 1981, notes sur les méthodes de travail du Bureau National (BN) de 1978 à 1980 , notes sur le fonctionnement interne de la CFDT (mai 1981-février 1982), notes de travail du BN sur le fonctionnement de la Commission Exécutive (CE) de 1973 à 1981.

statuts du personnel en 1937 et en mai 1949, statut sur les rapports de travail liant le Bureau Confédéral de la CFTC et le personnel du secrétariat confédéral (1957), avenant au statut (décembre 1959), convention sur les rapports de travail liant le Bureau Confédéral de la CFDT et le personnel employés et cadres du secrétariat confédéral (1964).