Toutes les ressources STRUCTURES 55 résultats (3ms)

Réforme des structures de la CFTC

FB/1/56 , 1952-1965 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1965 , Organisation : FGM.  

procès-verbaux de la Commission Confédérale des Réformes de Structures et de la Commission Confédérale d'Organisation.

Contexte :
Administration et fonctionnement > Orientation confédérale > Evolution

Evolution et réforme des structures de la CFTC

FB/1/58 , 1964 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1964 , Organisation : FGM.  

congrès confédéral extraordinaire de novembre 1964, revue de presse sur le congrès d'Evolution.

Contexte :
Administration et fonctionnement > Orientation confédérale > Evolution

Réforme des PTT, négociations des classifications et des statuts de fonctions à France Télécom

FT/20/35 , 1991-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : FUPT.  

identification et description des fonctions, projets liste des fonctions, textes des négociations de la CNCM du 26 juin 1992 : documents de travail, textes (les classifications, les amendements, la maintenance de la classification, la reclassification), projets de décrets, notes fédérales, circulaires, tracts, notes manuscrites, comptes rendus de réunions.

Contexte :
Action revendicative > PTT

FNT, Structures et évolutions fédérales

FT/27/401 , 1967-1968 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968 , Organisation : FUPT. Producteur : FNT.  

correspondance, retour de questionnaires après consultation des militants sur les réformes des structures (1967-1968).

Contexte :
Statuts et historique > historique

Organisation

FT/27/409 , 1976-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : FUPT. Producteur : FNT.  

FNT : retour de questionnaires CFDT-PTT des régions sur leur rapport avec la FNT (1978) ; projet manuscrit de protocole d'unification CFDT-PTT/FNT (1978) ; notes, documents d'information sur l'unification CFDT-PTT/FNT (1976-1980).

Contexte :
Statuts et historique > historique

Réforme des PTT, comités techniques paritaires ministériels

FT/20/26 , 1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : FUPT.  

la réforme des PTT (31 mars 1990), le projet de réforme des classifications (29 juin 1990) : procès verbaux de séance, amendements CFDT, projets de loi, exposés des motifs, fiches techniques, communiqués de presse, circulaires, déclarations CFDT.

Contexte :
Action revendicative > PTT

Secteur France Télécom, évolution de l'organisation France Télécom EO1

FT/20/110 , 1991-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : FUPT.  

lettres internes et externes ; documentation de France Télécom ; consultation à blanc ; volet social ; tracts des syndicats CFDT ; informations et publications des autres organisations syndicales ; conseil d'administration ; correspondance ; notes fédérales.

Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs

Réforme des PTT, comités techniques paritaires ministériels

FT/20/29 , 1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : FUPT.  

statuts de fonction, réforme des classifications et règles de gestion des personnels fonctionnaires (21 décembre 1990) : procès verbaux de séance, amendements syndicaux et fédéraux CFDT, projets de textes, analyse des syndicats et UR, exposés des motifs, fiches techniques, communiqués de presse, circulaires, déclarations CFDT.

Contexte :
Action revendicative > PTT

Réforme des PTT, négociations des classifications

FT/20/31 , 1989-1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : FUPT.  

télécopies aux UR, 2ème et 3ème phase des négociations : documents de travail, circulaires, communiqués de presse, déclarations fédérales, notes manuscrites, tracts, compte rendu de réunions de la commission DAC, de la commission des classifications, de la commission mixte France télécom, de l'administration centrale, audiences.

Contexte :
Action revendicative > PTT

Réforme des PTT, négociations sur les mutations à La Poste et à France Télécom

FT/20/39 , 1991-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : FUPT.  

documents de travail concernant l'émission des voeux, dérogations, tableau des mutations, circulaires, notes fédérales, notes manuscrites, le régime dérogatoire dans le cadre du comblement des emplois par mutation, décisions, tracts (1991-1992). Réforme des PTT, négociations sur l'appréciation du personnel à La Poste : documents de travail, circulaires, notes fédérales, notes manuscrites, tracts, projets, textes définitifs (1991-1994).

Contexte :
Action revendicative > PTT

Avant la réforme des PTT, structure et statuts

FT/20/6 , 1961-1973 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1973 , Organisation : FUPT.  

textes officiels, rapports, position et réaction de la CFTC puis de la CFDT contre les projets de démantèlement, scission ou privatisation, communiqués de presse, coupures de presse, comptes rendus de réunions paritaires, notes manuscrites, études, "PTT, principes fondamentaux d'organisation du service des postes et télécommunications" de l'association des élèves et anciens élèves de l'école nationale supérieure des PTT (juin 1966) ; comptes rendus de sessions à l'institut régional du travail d'Aix en Provence (1972) ; rapport "Adapter la fonction personnel aux nouveaux besoins du ministère des PTT (juin 1973).

Contexte :
Action revendicative > PTT

Réforme des PTT, commission permanente de négociation La Poste

FT/20/41 , 1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : FUPT.  

séance du 6 mai 1994 avec un bilan d'étape sur la reclassification et sur la polyvalence, du 26 mai 1994 sur l'informatique, du 3 juin 1994 sur les plans de qualification, du 29 juillet 1994 sur les créations de fonctions et sur les reclassifications : documents de travail, notes manuscrites, notes fédérales.

Contexte :
Action revendicative > PTT

Organisation et fonctionnement des PTT

FT/27/279 , 1974-1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982 , Organisation : FUPT.  

PV des séances des CTPM (1974-1975, 1980, 1982) ; rapport du groupe de travail "Implantation, structure et organisation des établissements et des postes de travail dans les PTT" de la Commission ministérielle de la jeunesse PTT (1980).

Contexte :
Action revendicative > Conditions de travail

Réforme des structures de la CFTC

FB/1/57 , 1960-1964 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1964 , Organisation : FGM.  

enquête, rapports et procès-verbaux de la Commission Confédérale d'Orientation.

Contexte :
Administration et fonctionnement > Orientation confédérale > Evolution

Avant la réforme des PTT, réorganisation de l'administration centrale

FT/20/8 , 1971-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : FUPT.  

notes, comptes rendus de réunions paritaires, du comité technique paritaire ministériel, du conseil supérieur des PTT, déclarations préalables, amendements et positions de différentes organisations syndicales, étude "Des structures nouvelles pour les télécommunications" de l'association des ingénieurs des télécommunications (novembre 1985) ; projets d'arrêtésconcernant les structures (1971-1986) ; attributions (1986) ; projets d'arrêtés et arrêtés créant la Direction à la réglementation générale (DRG) (1989), positions de la CFDT, déclarations préalables du conseil supérieur des PTT, circulaires.

Contexte :
Action revendicative > PTT