Toutes les ressources STATUT 176 résultats (4ms)

Région Ile-de-France : comptes-rendus du Bureau régional (1980-1987), comptes-rendus du Congrès régional (1980-1981), notes sur les activités régionales (1980-1984).

6ème Congrès national : notes et rapport sur les modifications de statuts (1967).7ème Congrès national : notes préparatoires, notes de la commission n°3 "Propagande-Information et Formation supérieure des Militants", notes sur les modifications de statuts (1969).8ème Congrès national : notes préparatoires, introduction au rapport moral et d'activité, orientations générales (1971).9ème Congrès national : notes préparatoires, rapport moral, pré-rapports des groupes de travail (1973).

Région Franche-Comté : statuts des syndicats de la région (1965-1978), comptes-rendus du Bureau régional (1980-1984), comptes-rendus du Congrès régional (1978-1986), correspondance (1985-1987).Départements du Doubs, Jura, Haute-Saône, territoire de Belfort : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux, correspondance (1975-1988).

ordre du jour, règlement du congrès, composition des bureaux de séance, liste des délégués, discours d'ouverture ; rapports d'activité, d'organisation et financier de la fédération ; rapports d'activité des syndicats et des commissions ; liste des interventions ; modification des statuts, votes et élections, résolutions.

ordre du jour, règlement du congrès, organisation matérielle et bilan, liste des délégués, répartition des mandats ; messages de soutien ; travaux du groupe de rédaction de la résolution générale et de la commission des résolutions ; comptes rendus des congrès extraordinaires FNT et CFDT-PTT de mai ; présentation du rapport général et réponse aux interventions ; projet de résolution, amendements ; projet de charte financière ; notes manuscrites des débats ; interventions des invités ; propositions de modification de statuts ; notes préparatoires et synthèses des groupes de travail ; votes et élections ; résolutions, motions ; compte rendu du congrès ; conférence de presse.

convention collective ouvrière du 6 avril 1955 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", convention collective du carénage et de la peinture navale du 20 juin 1963 et mise à jour de 1964.

convention collective du 1er juillet 1955 et avenant "ouvriers" et "collaborateurs", avenants sur les salaires et les congés payés 1955-1963.

convention collective du 15 avril 1955 et avenant "ouvriers" et "collaborateurs", mise à jour de juillet 1970, accords sur les salaires 1957-1967, accord du 5 avril 1963 sur les congés payés, accord du 3 juin 1966 sur les salaires dans les garages.

convention collective ouvrière du 23 juin 1936, accords du 12 décembre 1951 concernant les salaires des ETAM, convention collective du 30 novembre 1954, avenants "ouvriers" et "collaborateurs" du 12 février 1955, accords de mars 1958 sur les salaires et les congés, convention collective du 12 novembre 1969, avenants "ouvriers" et "collaborateurs", convention collective des ingénieurs et cadres du 29 décembre 1969, avenant du 30 novembre 1979 sur les salaires et rémunérations minimales hiérarchiques.

Départements du Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux , notes sur les Congrès départementaux , comptes-rendus des réunion statutaires, plan de travail, correspondance (1976-1989).

convention collective des ETAM du 1er novembre 1936, convention collective des ouvriers du 14 décembre 1936, convention collective du 12 novembre 1936 modifiée le 26 juillet 1938 concernant le personnel de l'usine des Dunes, accord conventionnel du 13 décembre 1950 concernant les ouvriers, convention collective du 6 avril 1957, convention collective du 9 novembre 1962 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs".

Syndex : comptes rendus des réunions du directoire et des rencontres d'Hacuitex avec Syndex, 1978-1983.

IRIHA : étude sur la durée de vie des entreprises entre 1977 et 1984, élections des délégués à l'AG (1975-1993), désignations des administrateurs (1985-1991), rapports moraux (1985-1987), quelques PV de conseil d'administration, voeux émis par le personnel (1985-1987).

BIEIT : statuts, règlement intérieur et convention avec le Ministère du Travail (1953-1965), baux de location (1968-1986), comptes rendus d'activités (1978-1985), courrier (1971-1986). Note de présentation sur le CIERP, 1964.

Départements du Cher, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux (1976-1989).

convention collective des ouvriers du 6 octobre 1936, convention collective du 1er mai 1937 pour le commerce de l'automobile de la région de Royan, convention collective du 26 mars 1956 et avenants "ouvriers" et "mensuels", accords du 3 et du 14 octobre 1955 sur les salaires des personnels ouvrier et mensuel.

convention collective du 20 décembre 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs" pour la Somme sauf Vimeu, accords sur les salaires 1956-1960 + 1970-1971, avenant du 23 avril 1963 sur les congés payés, avenant du 15 mai 1967 sur la suspension du contrat de travail pour maladie ou accident, accords sur les salaires dans les garages 1956-1962.