Toutes les ressources STATUT 176 résultats (3ms)

Convention collective et accords des industries métallurgiques de la Corrèze

FB/1/180 , 1955-1963 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963 , Organisation : FGM.  

convention collective du 1er juillet 1955 et avenant "ouvriers" et "collaborateurs", avenants sur les salaires et les congés payés 1955-1963.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Congrès fédéral de Châtel-Guyon

FT/13/6 , 1963 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963 , Organisation : FUPT.  

ordre du jour, règlement du congrès, composition des bureaux de séance, liste des délégués, discours d'ouverture ; rapports d'activité, d'organisation et financier de la fédération ; rapports d'activité des syndicats et des commissions ; liste des interventions ; modification des statuts, votes et élections, résolutions.

Contexte :
Réunions statutaires > Congrès et assemblées générales

Dossiers par syndicats

FT/27/474 , 1963-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : FUPT.  

Région Franche-Comté : statuts des syndicats de la région (1965-1978), comptes-rendus du Bureau régional (1980-1984), comptes-rendus du Congrès régional (1978-1986), correspondance (1985-1987).Départements du Doubs, Jura, Haute-Saône, territoire de Belfort : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux, correspondance (1975-1988).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Dossiers par syndicats

FT/27/468 , 1963-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : FUPT.  

Région Bourgogne : statuts des syndicats de la région (1963-1978), notes sur la composition du Bureau régional (1976-1986), comptes-rendus du Congrès régional (1981-1984).Départements de la Nièvre, Saône-et-Loire : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux, notes et correspondance (1976-1988).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Convention collective et accords des industries métallurgiques des Côtes-du-Nord

FB/1/182 , 1951-1969 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969 , Organisation : FGM.  

accord du 12 janvier 1951 sur les salaires et avenants, convention collective du 25 octobre 1955 et avenant du 8 juin 1967, avenant "collaborateurs" du 27 avril 1969.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne

FB/1/171 , 1936-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : FGM.  

convention collective du 10 juillet 1936, convention collective du 1er janvier 1955 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", avenants du 26 mars 1963 et du 28 juin 1965 sur les congés payés, avenants sur les salaires 1957-1960, accord du 27 avril 1984 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux rémunérations mensuelles garanties.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Congrès fédéral de Bombannes

FT/13/15 , 1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : FUPT.  

ordre du jour, règlement du congrès, organisation matérielle et bilan, liste des délégués, répartition des mandats ; messages de soutien ; travaux du groupe de rédaction de la résolution générale et de la commission des résolutions ; comptes rendus des congrès extraordinaires FNT et CFDT-PTT de mai ; présentation du rapport général et réponse aux interventions ; projet de résolution, amendements ; projet de charte financière ; notes manuscrites des débats ; interventions des invités ; propositions de modification de statuts ; notes préparatoires et synthèses des groupes de travail ; votes et élections ; résolutions, motions ; compte rendu du congrès ; conférence de presse.

Contexte :
Réunions statutaires > Congrès et assemblées générales

Comptes rendus

FH/9/5 , 1953-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.  

Syndex : comptes rendus des réunions du directoire et des rencontres d'Hacuitex avec Syndex, 1978-1983.

IRIHA : étude sur la durée de vie des entreprises entre 1977 et 1984, élections des délégués à l'AG (1975-1993), désignations des administrateurs (1985-1991), rapports moraux (1985-1987), quelques PV de conseil d'administration, voeux émis par le personnel (1985-1987).

BIEIT : statuts, règlement intérieur et convention avec le Ministère du Travail (1953-1965), baux de location (1968-1986), comptes rendus d'activités (1978-1985), courrier (1971-1986). Note de présentation sur le CIERP, 1964.

Contexte :
Etudes et réflexions > Groupe d'étude Syndex

Syndicat National des Chefs de Centre des Télécommunications

FT/7/2 , 1962-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : FUPT.  

comptes rendus de réunions du bureau du SNCCT, comptes rendus de réunions intersyndicales, revendications, tracts , projet de statut particulier des chefs de centre et receveurs ; création, déclassement et suppression des centres, 1962-1979. Syndicat National des Inspecteurs Principaux des Télécommunications : comptes rendus de réunions du bureau du SNIPT, revendications, tracts, comptes rendus d'audiences auprès de l'administration, conférence sur le 6ème plan et le budget des PTT, 1972-1979.

Contexte :
SNIT > Secrétariat général > Fonctionnement

UR Aquitaine

FH/11/3 , 1966-1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.  

plan de travail, correspondance, publication du CES Aquitaine, 1966-1995. Suivi de l'UR Bretagne : correspondance, comptes rendus de réunion, statuts (1977), (1968-1995). Suivi de l'UR de la région Centre : correspondance, documents préparatoires au Congrès régional de 1993, (1970-1993). Suivi de l'UR Champagne-Ardenne : correspondance, tracts, projet d'avenant régional à la convention collective nationale de l'industrie du textile, rapport sur l'emploi (1985), compte rendu du 1er congrès régional (1979), presse, (1966-1994). Suivi de l'UR de Franche-Comté : correspondance, comptes rendus de réunion, 1970-1992.

Contexte :
Suivi des régions, syndicats et sections syndicales > Suivi par région, département, syndicat

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Yonne

FB/1/250 , 1955-1971 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971 , Organisation : FGM.  

convention collective du 28 janvier 1955 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs" pour la région sénonaise, convention collective du 25 juin 1956 pour la région d'Auxerre, conventions collectives du 10 mai 1965 et du 20 janvier 1970 pour l'Yonne, avenants "ouvriers" et "collaborateurs", avenant du 21 juin 1971 sur le travail des femmes, convention collective des ingénieurs et cadres du 20 janvier 1970.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Conventions collectives et accords de la métallurgie de Meurthe-et-Moselle

FB/1/210 , 1936-1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976 , Organisation : FGM.  

convention collective ouvrière de la grosse métallurgie du 29 juin 1936 révisée le 13 mai 1938, convention collective ouvrière des industries mécaniques, électriques, métalliques, de la Chaudronnerie et de la fonderie du 30 octobre 1936, convention collective du 3 juillet 1936 concernant les ouvriers des mines de fer de Meurthe-et-Moselle et de la Meuse, convention collective du 22 octobre 1936 concernant les collaborateurs de la grosse métallurgie et des mines de fer, conventions collectives du 22 mars 1955 (mises à jour de 1970 et 1974) et du 4 février 1976 pour la transformation des métaux.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Conventions collectives et accords de la métallurgie du Nord, région de Douai

FB/1/217 , 1937-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FGM.  

convention collective des ouvriers du 30 juin 1937, convention collective du 19 mai 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", accord du 5 avril 1963 sur les congés payés, convention collective au 21 juillet 1970 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs".

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Dossiers par syndicats

FT/27/496 , 1962-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : FUPT.  

Départements du Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux , notes sur les Congrès départementaux , comptes-rendus des réunion statutaires, plan de travail, correspondance (1976-1989).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Dossiers par syndicats

FT/27/477 , 1964-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : FUPT.  

Région Ile-de-France : comptes-rendus du Bureau régional (1980-1987), comptes-rendus du Congrès régional (1980-1981), notes sur les activités régionales (1980-1984).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats