Toutes les ressources STATUT 176 résultats (4ms)

Congrès et conférences de la Fédération Internationale des Ouvriers de la Métallurgie

FB/1/657 , 1962-1977 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977 , Organisation : FGM.  

rapport sur l'intégration économique de l'Europe du point de vue syndical 1962 ; compte rendu et déclaration de la conférence régionale de la FIOM sur les problèmes des ouvriers sur métaux d'Amérique latine et des Caraïbes 1967 ; compte rendu de la 2ème conférence unitaire FIM-FIOM-UILM des travailleurs des industries métallurgiques et mécaniques 1971 ; rapports, positions de la FGM sur les statuts et communiqués du 22ème congrès de la FIOM à Lausanne 1971 ; résolutions du 24ème congrès de la FIOM à Munich 1977 ; statuts et réunions du comité exécutif 1975-1977.

Contexte :
Relations et actions internationales > Organisations syndicales internationales > FIOM

Evolution du statut de France-Télécom

FT/23/29 , 1993-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : FUPT.  

notes et textes fédéraux (1993-1996), autocollant "mon statut, mon emploi, j'y tiens", chiffres concernant la grève du 11 avril 1996, audition CFDT au Sénat du 31 janvier 1996, consultation des adhérents sur l'avenir de France-Télécom (mai 1996), notes et textes des autres organisations syndicales (1996), documents de travail.

Contexte :
Action revendicative > France Telecom

Convention collective et accords des industries métallurgiques du Bas-Rhin

FB/1/229 , 1950-1972 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1972 , Organisation : FGM.  

accord du 9 octobre 1950 sur les salaires, convention collective ouvrière du 18 janvier 1954 et mises à jour 1961-1970, avenant "mensuels" et "ouvriers" du 1er avril et 21 mai 1955, accords sur les salaires et congés des ouvriers et des mensuels 1957-1965, accord du 26 février 1972 sur les salaires.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Dossiers par syndicats

FT/27/503 , 1964-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : FUPT.  

Départements de l'Ain, Ardèche, Drôme : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux, comptes-rendus des réunion statutaires, plan de travail, correspondance (1976-1988).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Yonne

FB/1/250 , 1955-1971 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971 , Organisation : FGM.  

convention collective du 28 janvier 1955 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs" pour la région sénonaise, convention collective du 25 juin 1956 pour la région d'Auxerre, conventions collectives du 10 mai 1965 et du 20 janvier 1970 pour l'Yonne, avenants "ouvriers" et "collaborateurs", avenant du 21 juin 1971 sur le travail des femmes, convention collective des ingénieurs et cadres du 20 janvier 1970.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Syndicat National des Chefs de Centre des Télécommunications

FT/7/2 , 1962-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : FUPT.  

comptes rendus de réunions du bureau du SNCCT, comptes rendus de réunions intersyndicales, revendications, tracts , projet de statut particulier des chefs de centre et receveurs ; création, déclassement et suppression des centres, 1962-1979. Syndicat National des Inspecteurs Principaux des Télécommunications : comptes rendus de réunions du bureau du SNIPT, revendications, tracts, comptes rendus d'audiences auprès de l'administration, conférence sur le 6ème plan et le budget des PTT, 1972-1979.

Contexte :
SNIT > Secrétariat général > Fonctionnement

Conventions collectives et accords de la métallurgie du Nord, région de Douai

FB/1/217 , 1937-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FGM.  

convention collective des ouvriers du 30 juin 1937, convention collective du 19 mai 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", accord du 5 avril 1963 sur les congés payés, convention collective au 21 juillet 1970 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs".

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne

FB/1/171 , 1936-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : FGM.  

convention collective du 10 juillet 1936, convention collective du 1er janvier 1955 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", avenants du 26 mars 1963 et du 28 juin 1965 sur les congés payés, avenants sur les salaires 1957-1960, accord du 27 avril 1984 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux rémunérations mensuelles garanties.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Action revendicative

FT/27/411 , 1971-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FUPT. Producteur : FNT.  

FNT : tracts FNT toutes catégories (1971-1975) ; correspondance, projets de statuts, tracts du SNBET ; correspondance, tracts du SNLT (1971-1979).

Contexte :
INFORMATION ET COMMUNICATION

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du Maine-et-Loire

FB/1/205 , 1956-1977 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977 , Organisation : FGM.  

conventions collectives du 3 janvier 1956, du 29 août 1961 et du 30 juin 1965 concernant les ouvriers de la région d'Angers, avenant du 11 avril 1963 sur les congés payés, convention collective des ETAM du 6 septembre 1963, convention collective du 15 octobre 1971, accords sur les salaires dans le commerce et la réparation automobile 1961-1964, extraits de la convention collective du GIMAR du 1er mai 1977.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Organisation, relations de la fédération avec les syndicats des DOM

FT/20/62 , 1975-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : FUPT.  

statuts du syndicat CFDT des Postes et Télécommunications de Saint-Denis Réunion (1975-1986), protocoles d'accord fédération/syndicats des DOM (1978-1989), indemnités d'éloignement (1981-1986), prise en charge des billets d'avion des délégués (1982-1989), échanges de courriers fédération/syndicats (1983-1993), notes fédérales (1989-1991), négociation de nouveaux protocoles d'accord au congrès fédéral d'Arêches-Beaufort en 1994.

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes des Ardennes

FB/1/174 , 1936-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FGM.  

convention collective des techniciens, agents de maîtrise, ingénieurs et employés de 1936, convention collective du 12 novembre 1954 et avenant "ouvriers" et "collaborateurs", convention collective des ingénieurs et cadres supérieurs de 1961, avenants à l'accord du 12 janvier 1956 sur les salaires 1961-1966, avenants de 1957 sur le régime de retraite complémentaire, accords sur les salaires dans la branche "garages" 1960-1961, avenants du 28 mars 1963 et du 26 novembre 1969 sur les congés payés, mises à jour de 1970.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Conventions collectives et accords de la métallurgie de Meurthe-et-Moselle

FB/1/210 , 1936-1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976 , Organisation : FGM.  

convention collective ouvrière de la grosse métallurgie du 29 juin 1936 révisée le 13 mai 1938, convention collective ouvrière des industries mécaniques, électriques, métalliques, de la Chaudronnerie et de la fonderie du 30 octobre 1936, convention collective du 3 juillet 1936 concernant les ouvriers des mines de fer de Meurthe-et-Moselle et de la Meuse, convention collective du 22 octobre 1936 concernant les collaborateurs de la grosse métallurgie et des mines de fer, conventions collectives du 22 mars 1955 (mises à jour de 1970 et 1974) et du 4 février 1976 pour la transformation des métaux.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

FNT, Congrès national fédéral

FT/27/416 , 1967-1973 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1973 , Organisation : FUPT. Producteur : FNT.  

6ème Congrès national : notes et rapport sur les modifications de statuts (1967).7ème Congrès national : notes préparatoires, notes de la commission n°3 "Propagande-Information et Formation supérieure des Militants", notes sur les modifications de statuts (1969).8ème Congrès national : notes préparatoires, introduction au rapport moral et d'activité, orientations générales (1971).9ème Congrès national : notes préparatoires, rapport moral, pré-rapports des groupes de travail (1973).

Contexte :
Réunions statutaires > Congrès et assemblées générales

Convention collective et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes des Vosges

FB/1/249 , 1955-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FGM.  

convention collective du 15 avril 1955 et avenant "ouvriers" et "collaborateurs", mise à jour de juillet 1970, accords sur les salaires 1957-1967, accord du 5 avril 1963 sur les congés payés, accord du 3 juin 1966 sur les salaires dans les garages.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives