Toutes les ressources STATUT 176 résultats (3ms)

Organisation et fonctionnement des PTT

FT/27/298 , 1928-1938 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1938 , Organisation : FUPT.  

documents sur l'organisation administrative, le statut de la fonction publique, le reclassement catégoriel (1928-1938).

Contexte :
Action revendicative > Conditions de travail

Réforme du statut de La Poste et de France Télécom

FT/9/14 , 1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : FUPT.  

étude sociologique sur les conséquences de la réforme, études sur le statut du personnel, positions des amicales, publications fédérales et du ministère.

Contexte :
Information et communication > Etudes

Convention collective des industries métallurgiques, métalliques et mécaniques de la Haute-Saône

FB/1/232 , 1955-1969 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969 , Organisation : FGM.  

convention collective du 11 juin 1955, discussions paritaires 1966-1969, accords du 31 janvier 1963 et du 23 octobre 1969 sur les salaires, accord du 6 mai 1963 sur les congés.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Convention collective et accords de la métallurgie de la Marne

FB/1/207 , 1955-1971 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971 , Organisation : FGM.  

convention collective du 31 mai 1955 de Reims et région, avenants sur les salaires 1958-1971.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Gestion du CIERP (Centre Intersyndical d'Etudes et de Recherches de Productivité)

FB/1/638 , 1952-1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976 , Organisation : FGM.  

installation du CIERP (1952-1953) dans ses locaux, renouvellement et résiliation du bail (1971-1976), statut du personnel (mai 1964), réunions du comité de direction (1975-1976), rapports d'activités de G. Laroussinie (1966-1970), revue "Conventions collectives et accords" n° 1 à 17, (1963-1966).

Contexte :
Relations extérieures > Bureaux d'études, cabinets d'expertises > Administration des centres

Réforme du statut de La Poste et de France Télécom

FT/9/12 , 1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : FUPT.  

tracts et courrier des syndicats sur la réforme institutionnelle et le changement de statut.

Contexte :
Information et communication > Etudes

Congrès fédéral de La Rochelle

FT/13/18 , 1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : FUPT.  

rapport et projet de charte financière ; préparation des débats sur les adaptations statutaires, sur la motion d'actualité ; notes manuscrites des débats ; interventions des délégations et des invités ; votes et élections ; discours de clôture ; compte rendu du congrès ; revue de presse. Bulletin du Militant N°84 - Juin 1984

Contexte :
Réunions statutaires > Congrès et assemblées générales

Organisation

FT/20/58 , 1955-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : FUPT.  

évolution des statuts fédéraux (1955-1961) ; interventions de la fédération concernant les distinctions honorifiques de militants de la CFDT PTT (1984-1987) ; analyse, positionnement fédéral et courriers des syndicats concernant le départ de Jean Kaspar (1992) ; évolution de la fédération : questionnaire aux syndicats, analyse et synthèse (1993).

Contexte :
Statuts et historique > Historique

Reclassement des personnels de catégories C et D

FT/9/11 , 1969-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FUPT.  

comptes rendus des réunions de négociations du contrat d'octobre 1969 et du groupe de travail fédéral, plan de réforme CFDT, rapport Petit, correspondance.

Contexte :
Action revendicative > Emploi

Statuts, réglement intérieur fédéraux et structures fédérales

FT/17/6 , 1953-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : FUPT.  

note sur l'historique des structures fédérales depuis la Libération (1961), notes sur l'organisation de la fédération (1969-1974) ; débats sur la réforme des statuts fédéraux au conseil fédéral de mars (1971) ; texte du réglement intérieur (1953) ; textes des statuts et règlement intérieur (1969, 1971, 1977, 1987 et 1997) ; comptes rendus des réunions du groupe de travail "structures fédérales" (1982-1983). Listes des secrétaires départementaux, 1957-1966. Plan de travail fédéral : plans initaux et actualisations, 1969-2001.

Contexte :
Statuts et historique

Création et gestion de l'APASCA

FB/1/471 , 1979-1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982 , Organisation : FGM.  

protocole de création (1979), statuts et demandes de modifications, comptes rendus des réunions du comité de direction et du bureau, réunions IRPSACM/APASCA.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Actions et gestion des activités sociales

Convention collective et accords des industries métallurgiques du Vaucluse

FB/1/246 , 1957-1973 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1973 , Organisation : FGM.  

discussions paritaires 1957-1958, accords du 1er décembre 1973 sur les salaires.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives