Toutes les ressources STATUT 176 résultats (2ms)

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques de Saône-et-Loire

FB/1/233 , 1955-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : FGM.  

convention collective du 2 février 1955 modifiée le 15 juin 1962, mise à jour de 1971, convention collective des cadres du 15 mars 1971, convention collective du 29 avril 1980 et avenant "mensuels", accords sur les salaires et classifications 1976-1980, discussions paritaires dans les garages 1961-1962.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes des Pyrénées-Atlantiques

FB/1/227 , 1955-1963 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963 , Organisation : FGM.  

conventions collectives du 18 avril, 23 mai et 19 octobre 1955 concernant les ouvriers et ETAM de la région de Bayonne, accords sur les salaires 1961-1963, convention collective du 9 octobre 1956 pour la région de Pau-Oloron.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques et assimilées du Tarn

FB/1/244 , 1950-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

accord du 21 novembre 1950 sur les salaires, convention collective ouvrière du 28 avril 1955 mise à jour en 1966, convention collective des ETAM du 1er juillet 1961, accords sur les salaires et les congés payés 1962-1963 et 1968, convention collective du 8 janvier 1971 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", accord du 12 janvier 1979 sur les rémunérations minimales hiérarchiques.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Négociations du régime de prévoyance des Salariés de l'Automobile, du Cycle et du Motocycle

FB/1/331 , 1983-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : FGM.  

statuts et mise en place d'un fonds commun de placement pour l'application d'un plan d'épargne inter-entreprises ; création et statuts de l'Institution de Prévoyance des Salariés de l'Automobile, du Cycle et du Motocycle (IPSA) ; procès-verbal de constat d'accord novembre 1983 ; négociations et consultations des sections sur l'avenant n° 8 à la convention collective nationale Garages du 15 janvier 1981 relatif à l'indemnisation maladie en cas d'accident du travail ou de maladie professionnelle 1984 ; note sur le GREPAC.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Retraite complémentaire et protection sociale > Administration et représentation dans les caisses de retraite

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques et connexes d'Ille-et-Vilaine

FB/1/193 , 1951-1971 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971 , Organisation : FGM.  

discussions d'un accord sur les salaires 1951, convention collective du 30 mars 1956 et avenant "ouvriers", convention collective du 10 juillet 1968, avenant "collaborateurs" du 25 avril 1969, convention collective des ingénieurs et cadres de 1967, mises à jour d'avril 1971.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes du Loir-et-cher

FB/1/199 , 1955-1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976 , Organisation : FGM.  

convention collective du 31 janvier 1955 et avenants "ouvriers", avenant "collaborateurs" du 1er avril 1955, accords sur les salaires 1951-1956, convention collective du 30 septembre 1976 et avenant "mensuels".

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Dossiers par syndicats

FT/27/478 , 1963-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : FUPT.  

Syndicat des TNR de l'Ile-de-France : notes sur la composition du Bureau (1978-1984), comptes-rendus des Congrès (1979-1983), n° 19-21, 25, 30, 32, 35, 37 du Journal du syndicat unifié des LGD de la région parisienne puis du Journal du syndicat unifié des TRN de l'Ile-de-France (1979-1982).Syndicat départemental du CNET : notes sur la composition du Bureau (1978-1984), comptes-rendus des Congrès (1981-1984), plan de travail 1978-1980 (1978).Syndicat des télécom extra-muros : notes sur la composition du Bureau (1978-1982), comptes-rendus des Congrès (1977-1982).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Congrès fédéraux

FT/13/5 , 1947-1961 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1961 , Organisation : FUPT.  

rapport d'activité du congrès de Rennes (1947) ; rapport d'orientation et coupures de presse du congrès de Pontchâteau (1954) ; rapport, général, rapports "Transformation du système économique" et "Pour une économie au service de l'homme", statuts du congrès de Besançon (1955) ; rapport d'activité, modification des statuts au congrès de St-Georges de Didonne (1957) ; rapport général, rapport de la commission des télécommunications, motions et résolutions du congrès de Colmar (1959) ; ordre du jour, organisation matérielle, rapport général de la fédération et des syndicats, rapports des commissions, modification des statuts, élections, résolutions, comptes rendus de séances, coupures de presse, enquête sur le déroulement du congrès, photo du congrès de Bourges.

Contexte :
Réunions statutaires > Congrès et assemblées générales

Négociations sur les feux continus et la durée du travail

FB/2/19 , 1974-1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983 , Organisation : FGM.  

négociations de l'accord du 27 octobre 1976 et avenant ETAM, observations des organisations syndicales, quelques comptes rendus de la commission "Services continus" de la FNM, brochure CFDT sur le statut du personnel des usines à feux continus (1974), lettres aux ministres (1974-1979), dossier CFDT sur la santé dans les cokeries (~ 1983), revendications sur la durée du travail (1978-1981).

Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Statut du mineur

Congrès d'unification de la FNT avec la Fédération CFDT des PTT

FT/7/6 , 1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : FUPT.  

liste des délégués, interventions, protocoles régionaux, protocole national d'unification, élections au Bureau National, résolutions, revue de presse. Mise en place de la nouvelle fédération : comptes rendus de réunions, session de formation des anciens permanents FNT, rencontre des secrétaires régionaux, récapitulatif des apports en adhérents et décharges syndicales, statuts et règlement intérieur de l'ex-FNT.

Contexte :
Réunions statutaires > Congrès et assemblées générales

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Région Parisienne

FB/1/237 , 1936-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

commentaires et texte de la convention collective des ETAM du 19 juillet 1936 prorogée par l'accord du 12 octobre 1938, convention collective du 16 juillet 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs" modifiés par les accords du 4 juillet 1962 et 25 mars 1963, extension du 11 août 1965, mise à jour de 1972, accords sur les salaires 1950-1979, conventions collectives des ingénieurs et cadres du 10 juin 1955 et du 30 décembre 1960, modification du 4 juillet 1962 et avenant du 22 avril 1964, accord du 21 janvier 1976 définissant un statut social unique se substituant aux anciens avenants "ouvriers" et "collaborateurs" et modification du 20 novembre 1979, convention collective du commerce et de la réparation automobile du 25 janvier 1957 et accords de salaires 1945-1963.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Dossiers par syndicats

FT/27/506 , 1976-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : FUPT.  

Départements de Haute-Savoie : notes sur la composition du bureau du syndicat départemental, notes sur le Congrès départemental, comptes-rendus des réunion statutaires, plan de travail, correspondance, notes sur les activités diverses régionales (1976-1989), statistiques sur les élections professionnelles locales (1954, 1962, 1965).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Dossiers par syndicats

FT/27/479 , 1965-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : FUPT.  

Syndicat départemental des Yvelines : notes sur la composition du Bureau (1978-1989), comptes-rendus des Congrès (1978-1987), comptes-rendus des réunions statutaires (1985-1988).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes de la Savoie

FB/1/235 , 1937-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

convention collective du 14 avril 1937 concernant les ouvriers des industries électrométallurgiques et électrochimiques, convention collective du 2 juin 1937 concernant les ouvriers des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes, accords du 31 octobre 1950 et du 4 avril 1951 sur les salaires, convention collective ouvrière du 1er avril 1955 mise à jour en mars 1964, projets et convention collective des ETAM du 30 juillet 1958, avenant du 24 juillet 1968 sur les primes d'ancienneté, accord du 19 novembre 1969 sur les congés, accord du 28 avril 1971 sur les indemnités de départ en retraite des ETAM, accord du 11 décembre 1979 sur les rémunérations minimales hiérarchiques, accord du 3 juillet 1965 sur la réduction du temps de travail à la Société d'Electrochimie Electrométallurgie Ugine.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives