Toutes les ressources RETRAITE COMPLEMENTAIRE 28 résultats (2ms)

commentaires et texte de la convention collective des ETAM du 19 juillet 1936 prorogée par l'accord du 12 octobre 1938, convention collective du 16 juillet 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs" modifiés par les accords du 4 juillet 1962 et 25 mars 1963, extension du 11 août 1965, mise à jour de 1972, accords sur les salaires 1950-1979, conventions collectives des ingénieurs et cadres du 10 juin 1955 et du 30 décembre 1960, modification du 4 juillet 1962 et avenant du 22 avril 1964, accord du 21 janvier 1976 définissant un statut social unique se substituant aux anciens avenants "ouvriers" et "collaborateurs" et modification du 20 novembre 1979, convention collective du commerce et de la réparation automobile du 25 janvier 1957 et accords de salaires 1945-1963.

conventions collectives du commerce de l'automobile d'Eure-et-Loir, de Lille et de Gironde 1936-1938 ; accords de salaires dans la région parisienne 1950-1951 ; accord national du 26 juin 1956 ; conventions collectives départementales ou régionales et accords de salaires signés en application de l'accord national du 26 juin 1956 (dont convention collective du 25 janvier 1957 pour la région parisienne) 1957-1959 ; discussion d'un projet d'avenant relatif au régime de retraite complémentaire 1957 ; négociations de l'avenant cadres du 28 février 1958 ; convention collective nationale du 8 juillet 1968 ; convention collective nationale du 16 juin 1969.

convention collective des ETAM du 19 octobre 1936, convention collective des ouvriers du 24 juillet 1936, convention collective du 12 juin 1953, ses avenants "ouvriers", "collaborateurs" et "retraite complémentaire", mise à jour de 1961 et avenants 1955-1969, convention collective du 21 juillet 1970 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", accord du 18 mars 1970 sur les salaires dans les industries métallurgiques de Flandres et du Douaisis, accords du 14 décembre 1978 et du 18 juin 1979 sur la rémunération annuelle garantie dans les industries métallurgiques de Flandres et du Douaisis.

convention collective des techniciens, agents de maîtrise, ingénieurs et employés de 1936, convention collective du 12 novembre 1954 et avenant "ouvriers" et "collaborateurs", convention collective des ingénieurs et cadres supérieurs de 1961, avenants à l'accord du 12 janvier 1956 sur les salaires 1961-1966, avenants de 1957 sur le régime de retraite complémentaire, accords sur les salaires dans la branche "garages" 1960-1961, avenants du 28 mars 1963 et du 26 novembre 1969 sur les congés payés, mises à jour de 1970.

convention collective du 14 avril 1937 concernant les ouvriers des industries électrométallurgiques et électrochimiques, convention collective du 2 juin 1937 concernant les ouvriers des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes, accords du 31 octobre 1950 et du 4 avril 1951 sur les salaires, convention collective ouvrière du 1er avril 1955 mise à jour en mars 1964, projets et convention collective des ETAM du 30 juillet 1958, avenant du 24 juillet 1968 sur les primes d'ancienneté, accord du 19 novembre 1969 sur les congés, accord du 28 avril 1971 sur les indemnités de départ en retraite des ETAM, accord du 11 décembre 1979 sur les rémunérations minimales hiérarchiques, accord du 3 juillet 1965 sur la réduction du temps de travail à la Société d'Electrochimie Electrométallurgie Ugine.

convention collective du 3 avril 1937 concernant les ETAM et ingénieurs, convention collective du 22 avril 1954 et avenants 1958-1959, accords sur les salaires des cadres 1951, convention collective des ingénieurs et cadres du 13 avril 1961 et avenants 1963-1965, mises à jour des conventions collectives au 31 janvier 1968, accord du 11 décembre 1970 sur les salaires, avenant du 8 janvier 1980 à la convention collective des mensuels relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques.

conventions collectives du 15 février 1937 et du 4 janvier 1939 pour les ouvriers de la ville de Troyes et communes limitrophes, convention collective et avenant "ouvriers", "ETAM" de 1958 et 1965, accords du 12 janvier 1956 sur les salaires 1961-1966, accord du 9 juin 1959 sur le régime de retraite complémentaire, avenant du 29 mars 1963 sur les congés payés, avenant du 12 juillet 1963 sur les salaires dans le commerce et la réparation automobile, accord du 4 octobre 1979 sur les rémunérations minimales hiérarchiques.

projets CFTC et CGT d'avenant ouvrier, conventions collectives du 16 février 1956 et de septembre 1976, protocoles d'accords du 20 septembre 1951, du 9 juin 1961 et du 6 janvier 1971 concernant le personnel à rémunération horaire, protocole d'accord du 1er avril 1958 sur les salaires et sur le régime de retraite complémentaire, avenants "collaborateurs" du 3 juillet 1970, accord du 8 janvier 1980 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques.

comptes rendus des réunions du groupe confédéral de coordination des centres techniques (1982-1983), conseils d'administration sur la réforme du CTC et la fermeture des activités du groupe "Biomatériaux" (1984-1985). Comité Central de Coordination de la CNAM, CTN Vêtement, cuir et textile et CTR : réglementation (1987-1991), désignations (1976-1992), positions CFDT sur les représentants aux CTN et CTR (1979-1982), comptes rendus des réunions du Comité Central de Coordination (1982-1985), quelques recommandations et études (1963-1991), voeux émis par le personnel (1985-1987).

convention collective des ouvriers du 13 novembre 1953, convention collective des collaborateurs du 26 mai 1954 et avenant du 6 décembre 1955, accords sur les salaires 1958-1960, accord du 22 mai 1962 sur le régime de retraite complémentaire, accord du 22 avril 1963 sur les congés payés, accord du 3 avril 1968 sur les classifications des collaborateurs, convention collective du 27 juillet 1971

Syndex : comptes rendus des réunions du directoire et des rencontres d'Hacuitex avec Syndex, 1978-1983.

IRIHA : étude sur la durée de vie des entreprises entre 1977 et 1984, élections des délégués à l'AG (1975-1993), désignations des administrateurs (1985-1991), rapports moraux (1985-1987), quelques PV de conseil d'administration, voeux émis par le personnel (1985-1987).

BIEIT : statuts, règlement intérieur et convention avec le Ministère du Travail (1953-1965), baux de location (1968-1986), comptes rendus d'activités (1978-1985), courrier (1971-1986). Note de présentation sur le CIERP, 1964.

convention collective ouvrière du 26 avril 1954, avenants sur les salaires ouvriers et les congés payés 1957-1965, mises à jour de juin 1965 et de mars 1970, convention collective du 29 juin 1955 pour les mensuels et avenants sur les salaires et congés payés 1958-1967, accord du 18 mars 1958 sur le régime de retraite complémentaire pour les ouvriers et les mensuels, convention collective des ingénieurs et cadres du 1er octobre 1956, accords de 1979 sur les rémunérations minimales hiérarchiques.

accords d'entreprise du 15 septembre 1955, du 15 décembre 1958, du 3 janvier 1967, du 27 mars 1970 et du 17 janvier 1973 ; referendum sur l'institution d'un régime de retraite complémentaire 1956 ; étude sur les salaires ouvriers 1959 ; statuts de l'association pour la gestion d'un fonds de régularisation de ressources et accords concernant ce fonds 1959-1966 ; accords sur les congés payés 1959-1963 ; procès-verbal de fin de discussion en juin 1968 ; accord du 16 mai 1969 sur l'exercice du droit syndical, avenants du 17 janvier 1973, du 2 juin 1980 et du 16 novembre 1983; accord sur les horaires réduits spéciaux de fin de semaine du 13 décembre 1983 ; accord sur les conseils d'atelier du 12 juillet 1984 ; projet d'accord cadre sur l'emploi 1984 ; accords sur l'intéressement 1986 ; accord sur l'indemnisation du chômage partiel.

convention collective du 1er juillet 1955, avenant "ouvriers" du 5 avril 1957, propositions CFTC de modifications de la convention collective, accords sur les salaires 1960-1962.

statuts de 1958 et modifications (1964-1984) ; préparations des assemblées générales ; comptes rendus et interventions CFDT aux assemblées générales (1975-1987) ; quelques comptes rendus de séances (1973-1983) ; fichier d'adresses des délégués IRSACM (1977-1979).