Toutes les ressources RAPPORT 42 résultats (4ms)

Réforme des PTT, rapport Prévot

FT/20/11 , 1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : FUPT.  

rapport (31 juillet 1989), synthèse du rapport, journal du débat public, acte du colloque de présentation du rapport, conférence de presse, revue de presse.

Contexte :
Action revendicative > PTT

Evolution de la réglementation des télécommunications

FT/23/27 , 1990-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : FUPT.  

projet de loi sur la réglementation des télécommunications, dossier ministériel et texte de loi (1990) ; rapport Lasserre et notes fédérales (1993-1994).

Contexte :
Action revendicative > Télécoms

Evolution du statut de France-Télécom

FT/23/30 , 1993-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : FUPT.  

rapport Dandelot (juillet 1993), rencontres avec le ministère (1993), communiqué du ministre sur le rapport Roulet (septembre 1994), rapport Larcher et projet de loi (juin 1996) ; loi du 26 juillet 1996 et amendements ; avis de la commission supérieure du service public (CSSP) ; correspondance et communiqués France-Télécom ; réunions de la commission supérieure du personnel et des affaires sociales (COSPAS) et de la commission supérieure de la fonction publique d'Etat (CSFPE) ; positionnement du parti socialiste (PS).

Contexte :
Action revendicative > France Telecom

Loi de régulation des télécommunications

FT/23/36 , 1994-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : FUPT.  

rapport du député Claude Gaillard (30 avril 1996), rapport du sénateur Gérard Larcher (29 mai 1996), avis et réactions de la commission supérieure du service public des Postes et des Télécommunications (CSSP) dont avis sur le projet de loi et réglementation des télécommunications, consultation et avis CSSP sur l'interconnexion (novembre 1996) (1994-1996).

Contexte :
Action revendicative > Télécoms

Conditions et organisation du travail

FT/27/249 , 1969-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FUPT.  

rapports, tracts fédéraux, notes fédérales, comptes-rendus des séances de la sous-commission "LE CARPENTIER" sur le reclassement des catégories C et D.

Contexte :
Action revendicative > Conditions de travail

Conditions et organisation du travail

FT/27/250 , 1968-1969 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969 , Organisation : FUPT.  

notes fédérales, comptes-rendus des séances de la sous-commission "LE CARPENTIER" sur le reclassement des catégories C et D.

Contexte :
Action revendicative > Conditions de travail

Conditions et organisation du travail

FT/27/251 , 1968-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FUPT.  

notes fédérales, notes manuscrites des séances de la sous-commission "LE CARPENTIER" sur le reclassement des catégories C et D.

Contexte :
Action revendicative > Conditions de travail

Conditions et organisation du travail

FT/27/252 , 1968-1969 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969 , Organisation : FUPT.  

comptes-rendus des séances de la sous-commission "LE CARPENTIER" (1968-1969), rapport de la sous-commission au Ministre (1969).

Contexte :
Action revendicative > Conditions de travail

Organisation et fonctionnement des PTT

FT/27/279 , 1974-1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982 , Organisation : FUPT.  

PV des séances des CTPM (1974-1975, 1980, 1982) ; rapport du groupe de travail "Implantation, structure et organisation des établissements et des postes de travail dans les PTT" de la Commission ministérielle de la jeunesse PTT (1980).

Contexte :
Action revendicative > Conditions de travail

Organisation et fonctionnement des Télécommunications

FT/27/290 , 1961-1968 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968 , Organisation : FUPT. Producteur : BRANCHE TÉLÉCOMMUNICATION.  

notes sur la réforme des télécommunications à-travers le mécontentement des techniciens (s.d.), analyse critique du rapport de l'Association des Ingénieurs des Postes et Télécommunications sur l'organisation des télécommunications (1961-1963), notes fédérales diverses de la Commission des Télécommunications (1961-1968).

Contexte :
Action revendicative > Télécoms

Organisation fédérale

FT/27/300 , 1955-1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976 , Organisation : FUPT.  

Commissions fédérales : notes et analyses de la Commission des questions économiques suite au rapport "FLEURY" (1955-1960).

Contexte :
Réunions statutaires > Autres réunions statutaires

Relations internationales

FT/27/304 , 1959-1962 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1962 , Organisation : FUPT.  

Fédération internationale des syndicats chrétiens des services publics et des PTT : rapports des Congrès (1959, 1962).CISL : notes sur la 1ère conférence européenne de la CISL (1960), sur l'organisation européenne de la CISL (1962).

Contexte :
International

Relations internationales

FT/27/305 , 1968-1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976 , Organisation : FUPT.  

notes, comptes-rendus, coupures de presse sur les mouvements syndicaux dans les PTT en Europe (1968-1976) ; notes, études comparatives de l'EUROFEDOP sur les conditions de travail des personnels des administrations des postes et télécommunications dans les pays membres de la Communauté européenne (1974-1976) ; rapports de la CEPT sur la gestion et l'intéressement du personnel (1967, 1970).

Contexte :
International

Congrès fédéral

FT/27/310 , 1977-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : FUPT.  

notes, comptes-rendus, rapports des 36ème, 40ème, 41ème, 42ème Congrès fédéraux (1977, 1987, 1990, 1997).Compte-Rendu analytique.

Plan de travail fédéral 1991-1994 Aout 1991

Rapport général Présentation orale -27 pages

Résolution générale - 23 pages - Résolution générale : Les thèmes et amendements en débat - 4 pages

Quelques points spécifiques - 15 pages-

Intervention A.G.R. 3 pages   Guadeloupe  4 pages Réunion 6 pages

Intervention de Jean Kaspar  - 28 pages- Intervention des filiales

Discours de Philip Bowyer , secrétaire général de l'IPTT

Motion d'actualité : Un enjeu social, économique et syndical - 3 pages

L'appel du large !!! 28 Novembre 1990

L'appel du large !!! 29 Novembre 1990

L'appel du large !!! 30 Novembre 1990

Lettre fédérale N° 1 11 Septembre 1991 - 17 pages + Annexes

Infos fédérales  -Spécial Congrès  N°01/90 N° 02/90 --04/90 -05 /90  - N°07/90

Articles  de presse :

Syndicalisme du 8 Décembre  1994  P.15 - Syndicalisme du 26 Mai  1994 

Le Lien Professionnel n° 563 Avril 1994  P. 7-9

Le Lien Professionnel n° 562 Mars 1994 -   P. 8

Le Lien Professionnel n° 566 Juillet-Août 1994-  Membre du bureau national P. 8

Contexte :
Réunions statutaires > Congrès et assemblées générales