Toutes les ressources RAPPORT 42 résultats (2ms)

6ème Congrès national : notes et rapport sur les modifications de statuts (1967).7ème Congrès national : notes préparatoires, notes de la commission n°3 "Propagande-Information et Formation supérieure des Militants", notes sur les modifications de statuts (1969).8ème Congrès national : notes préparatoires, introduction au rapport moral et d'activité, orientations générales (1971).9ème Congrès national : notes préparatoires, rapport moral, pré-rapports des groupes de travail (1973).

rapport (31 juillet 1989), synthèse du rapport, journal du débat public, acte du colloque de présentation du rapport, conférence de presse, revue de presse.

notes sur la réforme des télécommunications à-travers le mécontentement des techniciens (s.d.), analyse critique du rapport de l'Association des Ingénieurs des Postes et Télécommunications sur l'organisation des télécommunications (1961-1963), notes fédérales diverses de la Commission des Télécommunications (1961-1968).

Fédération internationale des syndicats chrétiens des services publics et des PTT : rapports des Congrès (1959, 1962).CISL : notes sur la 1ère conférence européenne de la CISL (1960), sur l'organisation européenne de la CISL (1962).

notes, comptes-rendus, coupures de presse sur les mouvements syndicaux dans les PTT en Europe (1968-1976) ; notes, études comparatives de l'EUROFEDOP sur les conditions de travail des personnels des administrations des postes et télécommunications dans les pays membres de la Communauté européenne (1974-1976) ; rapports de la CEPT sur la gestion et l'intéressement du personnel (1967, 1970).

PV des séances des CTPM (1974-1975, 1980, 1982) ; rapport du groupe de travail "Implantation, structure et organisation des établissements et des postes de travail dans les PTT" de la Commission ministérielle de la jeunesse PTT (1980).

Région de Bordeaux : statuts des syndicats de la région (1964-1978), notes du Bureau régional, notes du Congrès régional (1975-1985).Départements de Gironde, Pyrénées-Atlantiques : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux, notes et correspondance (1976-1987).

10ème Congrès national : correspondance, notes préparatoires, propositions de rapports, rapports, notes de la Commission "Structures et statuts FNT", notes de la Commission "Etude politiques et économiques", notes de la Commission "Problèmes sociaux, conditions de vie et de travail", notes de la Commission "Harmonisation, notes de la Commission "Formation des militants et Education permanente", notes aux SFR et TFR, notes aux Commissions d'études fédérales, résultats des élections fédérales (1975).

Rapport complémentaire au 32è Congrès confédéral CFTC (1963), Syndicalisme n° 977 "spécial évolution" (1964), document-programme du Congrès confédéral extraordinaire des 6-7 novembre 1964 à Issy-les-Moulineaux (1964), coupures de presse (1964), coupures de presse extraite du "Lien" des PTT (1963-1964), notes et publications confédérales sur l'évolution (1959-1967), notes et comptes-rendus de l'UD du Cher sur l'unité d'action (1951, 1966-1968), document préparatoire au 24è Congrès de l'UD du Cher sur l'avenir de la CFTC (1964).

documentation sur le syndicalisme aux Etats-Unis (1988) ; JO du 12 décembre 1959 sur la "Convention postale universelle et arrangements" signés à Ottawa le 3 octobre 1957 (1959) ; correspondance bilatérales avec la Union of Post Office Workers, Grande-Bretagne (1948-1954), le Comité central des syndicats des employés et travailleurs des PTT en Yougoslavie (1957-1959), la Federacion sindical de obreros de communicaciones de Venezuela (1972-1975) ; coupures de presse sur le coup d'Etat militaire du Général Pinochet au Chili (1973). Groupement de la Fédération des Communications (PTT) d'Espagne en France : notes sur deux syndicalistes espagnols comdamnés à mort par un tribunal franquiste (1948-1949). IPTT : rapport sur le personnel des PTT des USA et du Canada (1950).

Fédération internationale des syndicats chrétiens du personnel des services publics : comptes-rendus des réunions du Conseil à Insbruck (1950), Bruxelles, (1951), Mulhouse (1951), Arnhem (1952) ; compte-rendu du Congrès international des 25-27 novembre 1953 à Paris (1953) ; compte-rendu sommaire de la réunion du Bureau à Maastricht (1957). Fédération internationale des syndicats chrétiens des PTT : correspondance (1946-1953) ; rapports des 7ème, 8ème et 9ème Congrès (1936, 1947, 1949) ; compte-rendu du bureau journalier des 28-30 novembre 1963 (1963). CISL : projet de déclaration de principe de la CISL (1961-1962) ; compte-rendu de la 28ème réunion du Conseil (1963). Office central des postes et télécommunications d'outre-mer : correspondance avec Dakar et Tananarive (1956-1959).

rapport Dandelot (juillet 1993), rencontres avec le ministère (1993), communiqué du ministre sur le rapport Roulet (septembre 1994), rapport Larcher et projet de loi (juin 1996) ; loi du 26 juillet 1996 et amendements ; avis de la commission supérieure du service public (CSSP) ; correspondance et communiqués France-Télécom ; réunions de la commission supérieure du personnel et des affaires sociales (COSPAS) et de la commission supérieure de la fonction publique d'Etat (CSFPE) ; positionnement du parti socialiste (PS).