Toutes les ressources Prud'Hommes 145 résultats (3ms)

correspondance, circulaires CFTC, notes sur la formation professionnelle et l'apprentissage (1945-1953), résultats des élections professionnelles dans les mines et les aciéries (1950-1952) et pour les prud'hommes (1946), participation de la CFTC aux réunions de la commission supérieure des conventions collectives (1947-1949), brochure de l'ICEFS-CFTC sur les conventions collectives de travail (1950), positions de la CFTC sur le projet de loi relatif aux conventions collectives (1949-1951).

jugements de la Cour de Cassation pour des affaires prud'homales (1949-1956) et sur les élections professionnelles (1946-1957).

jugements (juillet 1947-mars 1953).

rencontre entre la CFTC et Pierre Mendès-France le 14 octobre 1954 sur les problèmes de salaires et de conventions collectives, notes et réunions de la commission confédérale d'action professionnelle (1955-1956), la CFTC et les élections professionnelles pour les prud'hommes (1953-1957) et les élections aux conseils d'administration des caisses de Sécurité Sociale et d'allocations familiales le 17 novembre 1955, dossier de présentation confédéral pour la propagande CFTC en faveur de la Sécurité Sociale et des Allocations Familiale (janvier 1955) , circulaires confédérales sur la Sécurité Sociale et les allocations familiales (1953-1957), notes sur la CFTC et la formation professionnelle (1954-1957).

correspondance, listes des participants, programmes, notes manuscrites, documents de travail, analyses personnelles des sessions des 22-28 novembre 1953, du 21 mars 1954, du 25 novembre au 1er décembre 1956, du 23 février au 1er mars 1958, les 8-14 février 1959, du 29 février au 5 mars 1960 et les 12-18 mars 1961.

jugements (juin 1953-juin 1955).

correspondance, communiqués, tracts, notes et articles de presse sur la journée nationale d'action du 29 janvier 1954 pour la revalorisation du SMIG et des allocations familiales, sur les conflits de septembre 1955, sur la semaine revendicative des 5-10 novembre 1956, positions de la CFTC sur le projet de loi sur les accords de salaire (1952), sur la compétence prudhomale (1954-1956) et sur la loi du 26 octobre 1957 sur les conflits collectifs du travail.

correspondance, listes des participants, programmes des sessions, notes manuscrites, documents de travail de la session " prud'hommes " du 23 février au 1er mars 1958, session " retraites complémentaires " les 20-23 avril 1958, session " prévention des accidents dans le bâtiment " les 2-7 mars 1958, session " Comités d'entreprise " les 9-19 mars 1958, session " délégués du personnel " les 12-19 avril 1958.

correspondance, listes des participants, programmes des sessions, notes manuscrites, documents de travail de la session " délégués du personnel " en janvier 1960, session " retraites complémentaires " les 3-6 février 1960, session " formation professionnelle " les 3-7 février 1960, session " conseillers prud'hommes " du 28 février au 5 mars 1960, session " dirigeants du bâtiment " les 6-11 mars 1960 et session " comités d'entreprise " les 13-23 mars 1960.

courrier départ-arrivée pour les Fédérations du Bâtiment (1972-1975), Fonctionnaires (1964-1975), Finances (1969-1975), de la FUC (1971-1975), du syndicat STIC-CFDT Chimie (1961-1975) et du syndicat du personnel de la Bourse des Valeurs de Paris (1967).

courrier départ-arrivée pour les Fédérations des Industries Chimiques (1964-1969), FGM (1963-1975), Hacuitex (1963-1975) et de l'Union Parisienne des Syndicats de la Métallurgie Parisienne (1966-1975).

courrier départ-arrivée pour les Fédérations de l'Agriculture (1971-1975), du SGEN-CFDT (1967-1975), de la FEP (1964-1974), de la FGTE (1964-1975), de la Fédération VRP (1964-1975) et de la Fédération des Professions Judiciaires (1965-1974).

sondage IFOP sur "Sympathie et appartenance syndicale (1966), sondage international sur "Structure des adhérents de la CGT et de la CFDT" (1977), sondages SOFRES sur "Image de la CFDT" (mai 1973), "Image et rôle des syndicats" (1976-1981), sondage BVA sur "les organisations syndicales et professionnelles et leurs leaders" (janvier 1982", étude "La CFDT et les prud'hommes" (novembre 1982), notes de travail confédérales sur l'image de la CFDT (1980-1982).

correspondance, notes préparatoires, liste des participants CFDT, notes manuscrites, comptes rendus des travaux, presse sur le congrès.

correspondance, notes de travail et manuscrites, comptes rendus de réunions (février 1969-septembre 1972), dossier CFDT sur la protection des conseillers prud'hommes (1969-1975).