Toutes les ressources Prud'Hommes 145 résultats (5ms)

Sessions de formation de conseillers prud'hommes CFDT pour les Unions Régionales en 1986

CH/8/2681 , 1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

correspondance, listes des participants, bulletins de participation, notes et documents de travail, pièces d'instruction de procédures et jugements pour les sessions pour les UR de Picardie à PACA.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Formation de responsables syndicaux CFDT

Financement de l'Institut Syndical d'Etudes et de Formation Juridiques (ISEFOJ) sur la formation Prud'hommes

CH/8/2700 , 1986-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

correspondance, notes de travail, projets de budgets, conventions et agréments avec le Ministère du Travail, rapports d'activités, comptes d'exploitation, bilans (1986-1987).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Formation de responsables syndicaux CFDT

Session CFDT "Action prud'homale et petites entreprises" à Evry les 18-22 novembre 1985

CH/8/2670 , 1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

correspondance, liste des participants, fiches de participation, notes préparatoires pour le déroulement de la session, notes manuscrites et documents de travail, jugements.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Formation de responsables syndicaux CFDT

Sessions de formation de conseillers prud'hommes CFDT pour les Unions Régionales en 1983

CH/8/2655 , 1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

correspondance, listes des participants, bulletins de participation, notes et documents de travail, pièces d'instruction de procédures et jugements pour les sessions pour les UR du Centre à Languedoc-Roussillon.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Formation de responsables syndicaux CFDT

Sessions de formation de conseillers prud'hommes CFDT pour les Unions Régionales en 1986

CH/8/2682 , 1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

correspondance, listes des participants, bulletins de participation, notes et documents de travail, pièces d'instruction de procédures et jugements pour les sessions pour l'UR Rhône-Alpes.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Formation de responsables syndicaux CFDT

Sessions de formation de conseillers prud'hommes CFDT pour les Unions Régionales en 1987

CH/8/2688 , 1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

correspondance, listes des participants, bulletins de participation, notes et documents de travail, pièces d'instruction de procédures et jugements pour les sessions pour les UR de Bretagne à Languedoc-Roussillon.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Formation de responsables syndicaux CFDT

Session CFDT "Faits, preuves et droits" à Strasbourg les 16-20 septembre 1985

CH/8/2669 , 1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

correspondance, fiches de participation, liste des participants.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Formation de responsables syndicaux CFDT

Sessions de formation de conseillers prud'hommes CFDT pour les Unions Régionales en 1988

CH/8/2692 , 1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

correspondance, listes des participants, bulletins de participation, notes et documents de travail, pièces d'instruction de procédures et jugements pour les sessions pour l'UR d'Alsace.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Formation de responsables syndicaux CFDT

Sessions de formation de conseillers prud'hommes CFDT pour les Unions Régionales en 1988

CH/8/2693 , 1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

correspondance, listes des participants, bulletins de participation, notes et documents de travail, pièces d'instruction de procédures et jugements pour les sessions pour les UR Aquitaine à Centre.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Formation de responsables syndicaux CFDT

Sessions de formation de conseillers prud'hommes CFDT pour les Unions Régionales en 1983

CH/8/2657 , 1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

correspondance, listes des participants, bulletins de participation, notes et documents de travail, pièces d'instruction de procédures et jugements pour les sessions pour les UR de Rhônes-Alpes à URP et du secteur confédéral formation syndicale.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Formation de responsables syndicaux CFDT

Sessions de formation de conseillers prud'hommes CFDT pour les Unions Régionales en 1985

CH/8/2671 , 1984-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

correspondance, listes des participants, bulletins de participation, notes et documents de travail, pièces d'instruction de procédures et jugements pour les sessions pour les UR d'Aquitaine à Poitou-Charentes.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Formation de responsables syndicaux CFDT

Relations entre le Service Juridique Confédéral et des Fédérations sur des problèmes prud'homaux

CH/8/2955 , 1985-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

courrier départ-arrivée pour les Fédérations Santé, SGEN, UCC et UFFA (1985-1987).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Activité du Service Juridique

Relations entre le Service Juridique Confédéral et des Fédérations sur des problèmes prud'homaux

CH/8/2814 , 1982-1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

courrier départ-arrivée pour les Fédérations FGA, Banques, FUC et FNCB (1982-1983).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Activité du Service Juridique

Relations entre le Service Juridique Confédéral et des Fédérations sur des problèmes prud'homaux

CH/8/2802 , 1976-1977 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

courrier départ-arrivée pour les Fédérations SGEN (1976-1977), Santé, Transports et UCC (1977).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Activité du Service Juridique