Toutes les ressources PREVOYANCE 15 résultats (2ms)

ordres du jour, comptes-rendus, notes préparatoires

statuts de 1958 et modifications (1964-1984) ; préparations des assemblées générales ; comptes rendus et interventions CFDT aux assemblées générales (1975-1987) ; quelques comptes rendus de séances (1973-1983) ; fichier d'adresses des délégués IRSACM (1977-1979).

organisation de la procédure électorale ; liste des candidats et résultats par section ; commentaires.

résultats de 1977 ; organisation de la procédure électorale ; liste des candidats et résultats par section ; commentaires.

comptes rendus de séances de négociations, correspondance, notes manuscrites, notes fédérales, documents de travail IRCANTEC, projets de textes.

statuts et règlement de la CARCOM (caisse de retraite complémentaire) (1960-1967), modification du réglement de la CAN instaurant un conseil de discipline (1972), problèmes de financement du régime de sécurité sociale minier (1970-1971), négociation de l'accord du 23 décembre 1970 sur la disparition de CAREM et le transfert du régime complémentaire des ETAM, accord du 20 juillet 1970 sur la retraite des agents atteints de silicose, accord du 9 juillet 1971 relatif au régime de prévoyance des ouvriers et avenant du 29 février 1972, négociation de l'accord sur le problème de l'indemnité de raccordement (1973), dossier CFDT sur la santé et la sécurité sociale minière (1981).

statuts et mise en place d'un fonds commun de placement pour l'application d'un plan d'épargne inter-entreprises ; création et statuts de l'Institution de Prévoyance des Salariés de l'Automobile, du Cycle et du Motocycle (IPSA) ; procès-verbal de constat d'accord novembre 1983 ; négociations et consultations des sections sur l'avenant n° 8 à la convention collective nationale Garages du 15 janvier 1981 relatif à l'indemnisation maladie en cas d'accident du travail ou de maladie professionnelle 1984 ; note sur le GREPAC.

notes manuscrites, notes fédérales, documents de travail sur le droit d'option, sur la prévoyance et les classifications, texte final, amendements, relevés d'engagements.

comptes rendus et interventions CFDT aux assemblées générales 1975-1978 ; journées des 27-29 avril 1977 pour les militants des associations socio-culturelles et des entreprises signataires d'une convention collective de prévoyance gérée par la CRI ; séparation des régimes de retraite et prévoyance ; candidatures et désignations au conseil d'administration et à la commission de contrôle 1977-1979 ; brochure de la section Renault Le Mans sur "Partir en retraite à la Régie en 1977" ; projet de plaquette CFDT sur la convention collective de prévoyance 1979.

procès-verbaux du groupe "Retraites complémentaires" 1970-1980, du bureau exécutif du groupe "Retraites complémentaires" et du groupe "IRCACIM" 1973-1978, enquête sur la retraite anticipée dans les entreprises de la métallurgie ~ 1973, projet de plate-forme commune FGM/FTM sur la retraite complémentaire en vue de la convention collective nationale de la métallurgie 1977, note sur le groupe de travail FGM et la plate-forme revendicative en matière de retraite 1977, notes préparatoires au débat du Conseil Fédéral sur la retraite, la prévoyance collective et l'organisation des retraités en janvier 1979, désignations des administrateurs CFDT dans les caisses de retraite complémentaire 1978, interventions des autres organisations CFDT sur les retraites et la prévoyance, rapport d'activité de l'Association CFDT des Retraités d'Isbergues à l'occasion de son 15ème anniversaire.

comptes rendus de réunions de la commission exécutive, du bureau et du conseil ; assemblée générale du 10 décembre 1984 ; affiliation de l'UFR métallurgie à l'Union Confédérale des Retraités ; syndicalisation ; réunion avec l'union régionale des retraités du Nord mai 1984 ; action auprès des ministères concernant la situation des pré-retraités et la non application de l'accord signé avec le GESIM sur la convention sociale de la sidérurgie ; négociations sur les retraites complémentaires ; réflexions sur la préparation de la retraite, la protection sociale et la prévoyance ; réunions du groupe retraités et pré-retraités Renault.

action du comité central d'entreprise contre les licenciements et réunions des organisations syndicales avec la Direction générale de Sacilor-Sollac 1979 et 1981 ; accords sur les congés payés, la prévoyance, l'exercice des mandats représentatifs, le droit d'expression des salariés et le comité de groupe dans le cadre de la convention de progrès et de responsabilité 1982-1983, synthèse du plan industriel 1982-1986, composition du comité de groupe 1983.

harmonisation des statuts des personnels ex-Berliet et ex-Saviem et négociations d'un nouvel accord d'entreprise, négociations sur les salaires et le droit syndical 1978 ; restructuration de France V.I. et fermeture des établissements de Brest, Rennes et Montpellier 1978-1980.

réunions avec la Direction, réunions de l'Union Syndicale Renault CFDT avec le Cartel CGT ; grève des ouvriers à Flins et Cléon pour l'augmentation des salaires, le statut unique, les conditions de travail et la garantie de l'emploi juin 1978 ; lutte contre la restructuration et la filialisation de Renault Billancourt 1980 ; condamnation des interventions des forces de police ; problèmes de raturage des noms de candidats immigrés aux élections professionnelles à Flins 1980 ; difficultés de mise en place du CE de la DRDA-RNUR ; début des négociations sur la réduction du temps de travail, les classifications et la prévoyance.

sessions de l'inter RVI ; avis sur le plan social de mars 1981, sur le regroupement avec Dodge et le partenariat avec Mack, visite chez Mack et au Japon ; rencontres avec le Ministère de l'Industrie ; réunions du comité central d'entreprise ; avenant du 3 mars 1981 sur l'aménagement du temps de travail et les congés ; négociations de l'accord de prévoyance "Petits risques" du 4 novembre 1982 ; résultats des élections de délégués du personnel et au comité d'entreprise ; lutte contre l'intérim ; négociations sur les droits nouveaux et accord du 20 mai 1983 sur le droit syndical.