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Conventions collectives et accords de la métallurgie du Nord, région de Lille

FB/1/219 , 1936-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

convention collective des ETAM du 19 octobre 1936, convention collective des ouvriers du 24 juillet 1936, convention collective du 12 juin 1953, ses avenants "ouvriers", "collaborateurs" et "retraite complémentaire", mise à jour de 1961 et avenants 1955-1969, convention collective du 21 juillet 1970 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", accord du 18 mars 1970 sur les salaires dans les industries métallurgiques de Flandres et du Douaisis, accords du 14 décembre 1978 et du 18 juin 1979 sur la rémunération annuelle garantie dans les industries métallurgiques de Flandres et du Douaisis.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Région Parisienne

FB/1/237 , 1936-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

commentaires et texte de la convention collective des ETAM du 19 juillet 1936 prorogée par l'accord du 12 octobre 1938, convention collective du 16 juillet 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs" modifiés par les accords du 4 juillet 1962 et 25 mars 1963, extension du 11 août 1965, mise à jour de 1972, accords sur les salaires 1950-1979, conventions collectives des ingénieurs et cadres du 10 juin 1955 et du 30 décembre 1960, modification du 4 juillet 1962 et avenant du 22 avril 1964, accord du 21 janvier 1976 définissant un statut social unique se substituant aux anciens avenants "ouvriers" et "collaborateurs" et modification du 20 novembre 1979, convention collective du commerce et de la réparation automobile du 25 janvier 1957 et accords de salaires 1945-1963.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques du Pas-de-Calais

FB/1/225 , 1937-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : FGM.  

convention collective du 2 février 1937 pour les ouvriers de Calais, convention collective du 14 mai 1937 pour les ouvriers de Boulogne, convention collective du 25 mars 1937 pour les employés de l'arrondissement d'Arras, projet CFTC et conventions collectives des 22 août et 1er décembre 1955 pour les ouvriers et ETAM du Pas-de-Calais Ouest, accords sur les salaires ouvriers du Pas-de-Calais Ouest 1960-1968, conventions collectives des 8 juillet 1953 et 30 juillet 1954 concernant les ouvriers et ETAM d'Arras, accords sur les salaires et congés pour la région d'Arras 1955-1968, convention collective du 15 novembre 1955 concernant les ouvriers de Béthune, accords sur les salaires et congés pour la région de Béthune 1961-1968, convention collective générale du 28 mai 1971 et avenants "ouvriers" et "ETAM", accord du 1er janvier 1980 sur les rémunérations minimales hiérarchiques.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes de la Savoie

FB/1/235 , 1937-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

convention collective du 14 avril 1937 concernant les ouvriers des industries électrométallurgiques et électrochimiques, convention collective du 2 juin 1937 concernant les ouvriers des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes, accords du 31 octobre 1950 et du 4 avril 1951 sur les salaires, convention collective ouvrière du 1er avril 1955 mise à jour en mars 1964, projets et convention collective des ETAM du 30 juillet 1958, avenant du 24 juillet 1968 sur les primes d'ancienneté, accord du 19 novembre 1969 sur les congés, accord du 28 avril 1971 sur les indemnités de départ en retraite des ETAM, accord du 11 décembre 1979 sur les rémunérations minimales hiérarchiques, accord du 3 juillet 1965 sur la réduction du temps de travail à la Société d'Electrochimie Electrométallurgie Ugine.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Négociations sur les feux continus et la durée du travail

FB/2/19 , 1974-1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983 , Organisation : FGM.  

négociations de l'accord du 27 octobre 1976 et avenant ETAM, observations des organisations syndicales, quelques comptes rendus de la commission "Services continus" de la FNM, brochure CFDT sur le statut du personnel des usines à feux continus (1974), lettres aux ministres (1974-1979), dossier CFDT sur la santé dans les cokeries (~ 1983), revendications sur la durée du travail (1978-1981).

Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Statut du mineur

Négociations de la convention collective et des accords nationaux dans la branche Bijouterie Joaillerie Orfèvrerie

FB/1/560 , 1965-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

correspondance, comptes rendus des réunions paritaires par le Syndicat des Travailleurs Bijouterie Joaillerie Orfèvrerie et la FGM 1965-1979, négociations des classifications 1973-1976, bulletins de branche FGM 1976-1979.

Contexte :
Branches > Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie > Commission paritaire et convention collective

Accords nationaux

FH/16/3 , 1945-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.  

convention collective et accords sur les classifications de l'industrie du rouissage-teillage du lin (1945-1992) ; convention collective et accords sur les classifications des ETAM de la soierie (1945-1972) ; liste des accords nationaux faisant suite à la révision de la convention collective nationale de l'industrie textile du 27 février 1964 (1964-1967) ; tract de la branche bonneterie (1967) et accord du 23 février 1971 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche bonneterie ; accords concernant l'industrie du moulinage (1969-1971) ; accord du 28 mai 1970 sur les classifications des agents de maîtrise du coton ; classification des agents de maîtrise et accord-cadre sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise du 12 mars 1970 ; avenant du 25 octobre 1971 relatif à la gravure à l'accord du 12 octobre 1970 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche teinturerie et apprêts ; classification et accord du 12 octobre 1970 sur la révision de la classificatin professionnelle des agents de maîtrise de la branche teinturerie, impression et apprêts ; qualifications maîtrise filterie (3 mars 1972) et accord du 28 juillet 1983 portant révision de la classification des ouvriers de la branche filterie ; accord du 9 février 1971 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche ouates et pansements, accord du 13 janvier 1983 portant révision de la classification ds ouvriers dans la branche des ouates et pansements ; classifications applicables au 1er septembre 1973 et accord de révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise d'entretien ; accord et annexe du 6 octobre 1971 portant application à la branche ficellerie-corderie de l'accord-cadre du 12 mars 1970 sur la classification des agents de maîtrise ; classifications et accord du 9 décembre 1970 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche jute ; accord du 28 janvier 1972 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche tissage robe et draperie de laine (et FAS sur matériel de laine) ; accord du 24 septembre 1971 sur la révision de la classification professionnelle des agents de maîtrise de la branche filature de laine cardée.

Contexte :
Négociations et accords > Textile

Enquêtes sur les salaires dans la métallurgie

FB/1/335 , 1955-1967 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1967 , Organisation : FGM.  

rapport du 29ème congrès fédéral sur l'évolution et les problèmes de salaires en 1955 ; questionnaire-type, résultats de l'enquête de 1960 sur les mensuels ; résultats des enquêtes de 1964 dans les secteurs de l'aéronautique, de la construction électrique, des fils et câbles, de la mécanique de la région parisienne et des ouvriers de Franche-Comté ; résultats de l'enquête de 1965 sur le personnel horaire, les employés, techniciens et agents de maîtrise et les mensuels des Chantiers de l'Atlantique ; résultats de l'enquête de 1967 sur le personnel horaire, les gratifications.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Salaires > Enquêtes salaires

Convention collective et accords nationaux dans le commerce, la réparation, l'entretien et le ravitaillement de l'automobile, du cycle et du motocycle

FB/1/464 , 1936-1969 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969 , Organisation : FGM.  

conventions collectives du commerce de l'automobile d'Eure-et-Loir, de Lille et de Gironde 1936-1938 ; accords de salaires dans la région parisienne 1950-1951 ; accord national du 26 juin 1956 ; conventions collectives départementales ou régionales et accords de salaires signés en application de l'accord national du 26 juin 1956 (dont convention collective du 25 janvier 1957 pour la région parisienne) 1957-1959 ; discussion d'un projet d'avenant relatif au régime de retraite complémentaire 1957 ; négociations de l'avenant cadres du 28 février 1958 ; convention collective nationale du 8 juillet 1968 ; convention collective nationale du 16 juin 1969.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Conventions collectives, accords et négociations

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du Doubs

FB/1/184 , 1936-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FGM.  

convention collective du 20 août 1936 concernant les ouvriers du Doubs sauf l'arrondissement de Montbéliard et les cantons de Maiche et Russey, décision du 30 mars 1946 portant classification des ETAM dans la métallurgie de Côte d'Or, du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l'Yonne, accords sur les salaires 1950-1951, convention collective du 12 juillet 1955 concernant les ouvriers du Sud-Doubs et avenants sur les salaires et classifications 1955-1961, accords des 22 janvier et 16 avril 1963 sur les congés payés, convention collective du 26 avril 1957 concernant les collaborateurs du Sud-Doubs et avenants sur les salaires 1957-1963, conventions collectives des ingénieurs et cadres du 28 octobre 1958 et du 1er septembre 1961, médiation entre la Fédération Nationale de l'Industrie Française de la Montre et la Fédération des Syndicats Chrétiens de l'Industrie Horlogère 1958, conventions collectives du 12 janvier 1970.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Actions au sein de la Société des Automobiles Peugeot

FB/1/423 , 1958-1965 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1965 , Organisation : FGM.  

tracts des ateliers, informations aux adhérents 1958-1962 ; débrayages pour la réduction des cadences et l'augmentation des salaires, lock-out de l'usine de Sochaux et analyse du conflit mars-juin 1960 ; conflit pour la réduction des cadences et l'augmentation du pouvoir d'achat, occupation de locaux et destructions, comptes rendus des réunions du comité d'établissement, demandes de licenciements pour fait de grève et violences, contacts et réunions, tracts nov. 1961 ; quelques numéros de "Reflet syndical", journal de la section Sochaux-Bart ; conflit sur les salaires, la durée du travail et les libertés syndicales avril 1965.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Automobile > Peugeot

Actions au sein de Talbot

FB/1/440 , 1980-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : FGM.  

lutte contre les pressions de la CFT-CSL lors des élections professionnelles et pour le respect des libertés syndicales 1980-1982 ; conflit pour l'amélioration des salaires, de l'évolution de carrière et des conditions de travail juin 1982 ; positions sur le plan social et grève contre les licenciements de 4140 salariés à l'usine Talbot de Poissy juillet 1983-janvier 1984.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Automobile > Talbot

Classifications, formation et évolution de carrière des OS de l'automobile

FB/1/413 , 1972-1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : FGM.  

brochure FGM "Pour une politique fédérale vis-à-vis des conditions de travail des OS : élements de réflexions" mars 1972, base des revendications 1973, réunions sur les classifications et la progression de carrière des OS 1976-1983, accord du 29 avril 1976 sur les profils de carrière du personnel ouvrier et ETDAM, accord du 24 décembre 1981 sur la progression de carrière des AP et P1 chez Renault, recommandations du médiateur suite au conflit Talbot 1982, accord de classification du personnel d'atelier chez Peugeot 1983, rapport de la commission d'étude pour le développement de la formation des ouvriers spécialisés sur "le travail et la formation des ouvriers de fabrication de l'industrie automobile" octobre 1983, bilans des formations et reclassements des licenciés de Talbot, commentaires FGMM de l'accord national du 22 novembre 1985 sur les objectifs et les moyens de formation, réunions du CFTTA sur le plan de formation Citroën 1985-1986, synthèse de l'étude Renault-CNRS sur les OS dans l'industrie automobile 1986.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Automobile > Actions revendicatives nationales

Sessions et actions de l'inter Peugeot

FB/1/427 , 1982-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : FGM.  

quelques comptes rendus de sessions, déclarations de la CFDT sur les orientations de la politique industrielle de Peugeot dans les réunions de comité central d'entreprise et de comité d'établissement, correspondance avec la Direction, élections professionnelles, session de la section syndicale de La Rochelle 1984 ; mise en place du comité de groupe ; négociations sur la réduction du temps de travail 1982, sur le droit d'expression des travailleurs dans l'entreprise 1983 ; négociations des classifications du personnel d'atelier ; protocole sur la mobilité du personnel, protocole sur l'assurance collective contre les aléas de carrière ; lutte et propositions CFDT contre les licenciements collectifs à La Rochelle 1985.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Automobile > Peugeot

Sessions et actions de l'inter Peugeot

FB/1/428 , 1986-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : FGM.  

quelques comptes rendus de sessions, déclarations de la CFDT sur les orientations de la politique industrielle de Peugeot dans les réunions de comité central d'entreprise et de comité d'établissement, correspondance avec la Direction, élections professionnelles ; négociations de l'accord sur la diffusion des nouvelles technologies dans l'ensemble du groupe et la nouvelle organisation du travail 1986.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Automobile > Peugeot