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Conventions collectives des industries aéronautiques

FB/1/372 , 1936-1955 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1955 , Organisation : FGM.  

contrat collectif ouvrier du 11 juin 1936 entre la Chambre Syndicale des Industries Aéronautiques et l'Union Syndicale des Travailleurs Métallurgistes, contrat collectif du 14 avril 1938 entre l'Union Syndicale des Industries Aéronautiques et la Fédération des Métaux, contrat collectif du 23 mai 1938 entre l'Union Syndicale des Industries Aéronautiques d'une part, et la Fédération Française des Syndicats Chrétiens d'Employés, Techniciens et Chefs de Service et la Fédération Française des Syndicats de la Métallurgie et Parties Similaires CFTC d'autre part, projet CFTC de convention collective nationale de l'aéronautique 1955.

Contexte :
Branches > Aéronautique > Conventions collectives

Convention collective et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Seine-Maritime, région du Havre

FB/1/239 , 1955-1962 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1962 , Organisation : FGM.  

convention collective du 1er juillet 1955, avenant "ouvriers" du 5 avril 1957, propositions CFTC de modifications de la convention collective, accords sur les salaires 1960-1962.

Contexte :
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Convention collective et accords de la métallurgie de la Mayenne

FB/1/209 , 1955-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

convention collective du 28 juillet 1955 et avenant "ouvriers", accords sur les salaires et les congés payés de septembre 1955 à avril 1956, accords du 5 mars 1971 et du 15 octobre 1979 sur les salaires et les rémunérations minimales hiérarchiques

Contexte :
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Conventions collectives et accords de la métallurgie de la Nièvre

FB/1/214 , 1953-1971 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971 , Organisation : FGM.  

convention collective des ouvriers du 13 novembre 1953, convention collective des collaborateurs du 26 mai 1954 et avenant du 6 décembre 1955, accords sur les salaires 1958-1960, accord du 22 mai 1962 sur le régime de retraite complémentaire, accord du 22 avril 1963 sur les congés payés, accord du 3 avril 1968 sur les classifications des collaborateurs, convention collective du 27 juillet 1971

Contexte :
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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques de la Côte d'Or

FB/1/181 , 1936-1964 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1964 , Organisation : FGM.  

conventions collectives du 27 octobre et 30 novembre 1936 concernant les ouvriers de Dijon et de la Côte-d'Or, hors Dijon, convention collective du 23 septembre 1937 concernant les ingénieurs, techniciens et agents de maîtrise, accords de mai 1951 sur les salaires des ouvriers et ETAM, convention collective du 18 mai 1955 et avenant "ouvriers", avenant "collaborateurs" du 25 janvier 1956, accord du 12 novembre 1959 sur le régime de retraite complémentaire, mises à jour de 1962, avenants de mars à juin 1963 sur les congés payés, avenants de décembre 1964 sur les frais de déplacement, accords sur les salaires du commerce et de la réparation automobile avril-juin 1951.

Contexte :
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Conventions collectives et accords de la métallurgie du Morbihan

FB/1/212 , 1955-1963 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963 , Organisation : FGM.  

convention collective du 5 mai 1955 et avenant "ouvriers", avenants du 22 mai 1958 et du 7 octobre 1959 sur les salaires, avenant du 18 juin 1963 sur les congés payés, convention collective du commerce et de la réparation de l'automobile du 2 mai 1962 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs, accords sur les salaires dans les garages 1956-1963

Contexte :
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Convention collective de la métallurgie du Nord, région de Roubaix-Tourcoing

FB/1/221 , 1957-1963 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963 , Organisation : FGM.  

avenants "ouvriers" et "ETAM" à la convention collective, avril 1957-1963.

Contexte :
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Conventions collectives et accords de la métallurgie du Nord, région de Valenciennes

FB/1/222 , 1937-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : FGM.  

convention collective ouvrière du 13 janvier 1937, négociations en vue de la révision de la convention collective du 12 juillet 1955, convention collective du 12 juillet 1955 modifiée le 7 juillet 1964 et avenants "ouvriers" et "mensuels", accord du 15 mars 1958 sur les classifications des mensuels, accords du 23 février 1970 sur les salaires, avenant du 13 juillet 1976 sur l'unification des statuts "ouvriers" et "mensuels", accords du 27 novembre 1979 et du 12 février 1980 sur les rémunérations minimales hiérarchiques.

Contexte :
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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Oise

FB/1/223 , 1954-1963 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963 , Organisation : FGM.  

convention collective du 8 septembre 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs" pour la région creilloise, convention collective des ingénieurs et cadres du 20 juin 1955, accords du 26 mars et du 8 mai 1963 sur les congés payés.

Contexte :
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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Garonne

FB/1/190 , 1936-1962 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1962 , Organisation : FGM.  

convention collective du 1er octobre 1936 concernant les ETAM et ingénieurs des industries métallurgiques de Toulouse, convention collective du 17 juin 1938 concernant les ouvriers de la métallurgie toulousaine, convention collective du 27 juillet 1954, avenant "ouvriers horaires" du 9 juillet 1955, avenant "mensuels" du 15 janvier 1962, convention collective des ingénieurs et cadres du 26 avril 1961, accords sur les salaires 1956-1958, recommandations du médiateur dans le conflit relatif aux salaires 1956.

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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes de l'Eure-et-Loir

FB/1/187 , 1936-1963 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963 , Organisation : FGM.  

convention collective du 16 novembre 1936 concernant les ouvriers, convention collective du 8 février 1937 concernant les employés, convention collective du 11 décembre 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", accords sur les salaires 1950-1960, avenant du 9 avril 1963 sur les congés payés.

Contexte :
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Convention collective et accords des industries métallurgiques de la Dordogne

FB/1/183 , 1957-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FGM.  

convention collective du 26 juillet 1957 et avenant "ouvriers", avenant n° 1 du 12 janvier 1970 sur les salaires et les congés payés

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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes d'Indre-et-Loire

FB/1/195 , 1954-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

convention collective des collaborateurs du 1er décembre 1954, convention collective des ouvriers du 1er août 1955, convention collective du 11 octobre 1976, accord du 25 juin 1979 sur les salaires, accord de 1965 sur les salaires dans les garages

Contexte :
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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques du Rhône

FB/1/231 , 1936-1971 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971 , Organisation : FGM.  

conventions collectives ouvrières du 3 août 1936 et 30 mai 1938, convention collective des ETAM du 3 novembre 1936, conventions collectives des ouvriers du 24 décembre 1953 et des ETAM du 12 juillet 1955 mises à jour en 1969, discussions paritaires 1966-1967, classifications des ETAM nov. 1968, accords du 21 juillet 1971 sur les taux effectifs garantis, projet de convention collective des garages 1955.

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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques et mécaniques du Cher

FB/1/179 , 1936-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

convention collective du 15 décembre 1936 pour les employés, techniciens et agents de maîtrise du canton de Vierzon, convention collective du 25 novembre 1938 pour les ouvriers du canton de Vierzon, convention collective du 5 novembre 1954 et avenant "ouvriers", avenant "collaborateurs" du 2 décembre 1954, accord du 24 décembre 1955 sur les congés payés, accords sur les salaires des ouvriers, ETAM et ingénieurs et cadres 1950-1961, convention collective des ingénieurs et cadres du 1er juillet 1961, accord du 6 juin 1963 sur les classifications et congés payés, mise à jour de 1976, accord du 10 octobre 1979 sur les salaires.

Contexte :
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